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Déliberation - Liste delib. CM du 18.12.23
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Perrier.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib. CM du 18.12.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
Commune de PERRIER
(Puy-de-Dôme)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Conseil municipal du 18 décembre 2023 à 19h00
L'an deux mil vingt-trois, le dix-huit décembre à dix-neuf heures, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Bernard ROUX, Maire.
Etaient_ présents : ROUX Bernard, BOURBON René, GIROIX Pierre, VERRIER Isabelle, ORLANDO Sébastien,
CHARBONNÉ Christian, CHAUDERON Dominique, PAYS Pierre, BACHELLERIE Isaura, MESTRE Delphine.
Absents ayant donné pouvoir : LABOUREYRAS Ghislaine a donné pouvoir à VERRIER Isabelle, PERRIN Marie-Claude a
donné pouvoir à BOURBON René.
Absente excusée : MAZEYRAT Claudie
Désignation secrétaire de séance : Le conseil municipal a désigné Madame Isabelle VERRIER secrétaire de séance.
Procès-verbal de la séance du 20 novembre 2023 - Aucune observation n'étant formulée, le procès-verbal de la séance
du 20 novembre 2023 est approuvé à l'unanimité.
Décisions prises par le maire — Pris acte de la communication.
Délibération n° 1- DCM 2023/54— Clôture du budget annexe "lotissement Les Magnaux"
Adoptée à l'unanimité avec 12 voix POUR
Délibération n° 2- DCM 2023/55 — Décision modificative n°1 du budget annexe "lotissement Sous le Piage"
Adoptée à l'unanimité avec 12 voix POUR
Délibération n° 3- DCM 2023/56 — Zéro Artificialisation Nette des sols
Nombre de voix pour : 10
Ont voté contre : 1 (Delphine MESTRE)
Se sont abstenus : 1 (Dominique CHAUDERON)
Délibération n° 4- DCM 2023/57 — Zones d'accélération des énergies renouvelables
Nombre de voix pour :9
Ont voté contre : 3 (Dominique CHAUDERON, Pierre PAYS, Christian CHARBONNÉ)
Se sont abstenus :0
Affiché le 20 décembre 2023
Le Maire,