Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - www.conches sur gondoire.fr 20180925 elus pv cm vd
Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr 20181211 elus odj cm
Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr 20190625 elus odj cm
Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr 20190606 elus odj cm
Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr 20190924 elus odj cm 1
Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr 20180410 elus odj cm
Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr 20190402 elus odj cm
Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr 20180315 elus odj cm 1
Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr 20180619 elus odj cm 1
Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr 20191210 elus odj cm
Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr 20180925 elus odj cm 1
Document publié le Mardi 25 septembre 2018 par la commune de Conches-sur-Gondoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr 20180925 elus odj cm 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie – rue du Fort du Bois – 77600 CONCHES-SUR-GONDOIRE
Tel. : 01 64 02 26 17 – Fax : 01 60 07 92 52
Courriel : accueil@conches-sur-gondoire.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Conseil municipal
Mardi 25 septembre 2018 à 18h30
Ordre du jour
Quorum
Article L2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. Si, après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L. 2121- 12, ce quorum n'est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de quorum.
Désignation du secrétaire de séance
Article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
Au début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2018
Délibérations
Préfecture de Seine-et-Marne : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant n°1 pour la télétransmission au contrôle de légalité des marchés publics
Préfecture de Seine-et-Marne : autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer un contrat de mixité sociale avec l’Etat
Conseil départemental de Seine-et-Marne : autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer l’avenant n°1 à la convention relative à la mise à disposition d’abri-voyageurs
Conseil départemental de Seine-et-Marne : autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer la convention relative au Fonds de Solidarité Logement
Création d’un emploi permanent à temps non complet 23/35ème
Création d’un emploi permanent à temps non complet 26/35ème
Fixation des conditions d’emploi de vacataires
Fixation des conditions d'exercice d’une activité accessoire
Tarification des services municipaux
Tarification du marché de Noël
Rétrocession et classement dans le domaine public de la sente Beauvallon/Maillard Rétrocession et classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée A256 Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de vendre la parcelle cadastrée ZA156 (anciennement ZA151) Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer l’avenant de révision d’un bail professionnel pour l’exercice du cabinet médical Mairie – rue du Fort du Bois – 77600 CONCHES-SUR-GONDOIRE
Tel. : 01 64 02 26 17 – Fax : 01 60 07 92 52
Courriel : accueil@conches-sur-gondoire.fr
Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer l’avenant de révision d’un bail commercial pour l’exercice d’un salon de coiffure
Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer l’avenant de révision d’un bail commercial pour l’exercice d’une pharmacie
Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer l’avenant de révision d’un bail commercial pour l’exercice d’un traiteur
Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer l’avenant de révision d’un bail professionnel pour l’exercice d’une infirmière
Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer l’avenant de révision d’un bail commercial pour l’exercice d’une société d’édition de cartes postales
Informations du Maire
Plan Local d’Urbanisme
Devenir du SIVOM
Résidence Evergreen – 6 logements locatifs aidés
Château de Conches
Devenir du parc communal de logements locatifs aidés
Questions diverses
Conches sur Gondoire, le 21/09/2018
Frédéric NION
Maire