Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 23 janvier 2025

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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 23 janvier 2025 Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Chalon. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 23 janvier 2025)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit, Procès-Verbal du Conseil municipal du 23 janvier 2025.

Date de convocation : le quinze janvier deux-mille-vingt-cinq.

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 décembre 2024. 2. Délibération « validation devis ARCHER taille et coupe arbres/haies ». 3. Présentation devis BRI porte entrée bascule/bibliothèque ».

4. Délibération « validation devis ROCHE CARRELAGE faïences salle de bains appartement cure du 1er étage ».

5. Délibération « suppression poste adjoint technique 8h00/semaine ». 6. Délibération « suppression poste adjoint technique 16h00/semaine ». 7. Présentation devis entreprise CHEVAL « voirie suite incendie voiture ». 8. Présentation devis la peinture au féminin « peinture bibliothèque/bascule ». 9. Présentation zones d’accélération des énergies renouvelables.

Questions diverses.

Ouverture de séance par M. le Maire, CAUMES François à 20h10.

ETAIENT PRESENTS : M. CAUMES François, Mme CHENEVIER Emilie, M. EFFANTIN Patrick, M. MOUTON Florian, M. HORNY Patrice, M. PERRIOLAT Denis, Mme LEGER Nadège. Absent(e)s excusé(e)s : M. BRET DIT BUISSON Patrick, Mme REBOULLET Hélène, M. MOUTON Florian.

Pouvoirs : M. BRET DIT BUISSON Patrick donne procuration à M. MOUTON Florian, Mme REBOULLET Hélène donne procuration à Mme CHENEVIER Emilie.

Secrétaire de séance : Mme LEGER Nadège.

Membres afférents au conseil : 9 Présents : 6 Délibérants : 7

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 décembre 2024.

Le procès-verbal du conseil du 6 décembre 2024 est adopté à l’unanimité des membres présents et

représentés.

2. Délibération Validation devis ARCHER « taille et coupe arbres + haies ».

OBJET : Validation devis ARCHER « taille et coupe arbres + haies ».

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le devis de l’association ARCHER concernant la

coupe et la taille d’arbres et de haies nécessaire sur la commune.

Monsieur le maire rappelle que notre agent technique ne peut pas réaliser ces travaux seul.

M. le maire présente le devis ARCHER d’un montant de 2530.00€ HT.

M. le Maire propose aux membres du conseil de valider le devis d’ARCHER.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Après avoir délibéré :

Approuve à l’unanimité des membres présents et représentés le devis suivant :

-ARCHER : 2530.00€ HT (association non assujettie à la TVA).

Charge Monsieur le Maire ou ses adjoints de signer tous les documents afférents à ce projet.3. Présentation devis BRI Mathieu porte entrée bascule/bibliothèque.

M. le maire présente le devis de BRI Mathieu pour le remplacement de la porte de la bascule, le devis s’élève à 1785€HT soit 2142€ TTC.

Patrice HORNY explique qu’il sera présent à une réunion demain à la maison du Mouton à Romans/Isère afin de s’informer sur le dispositif « subvention du petit patrimoine », sous forme de fonds de concours apparemment.

M. Horny reviendra vers nous concernant les éléments à recueillir pour le montage du dossier, nous pensons y intégrer le devis porte bascule et un devis fenêtre de la bascule qui s’élève à 861.60€ TTC.

20h24 arrivée de M. MOUTON Florian.

Membres afférents au conseil : 9 Présents : 6 Délibérants : 7

4. Délibération « validation devis ROCHE CARRELAGE Faïences salle de bains

appartement cure 1er étage ».

OBJET : Validation devis ROCHE CARRELAGE « FOURNITURE ET POSE DE FAIENCE APPARTEMENT DU 1ER ETAGE DE LA CURE ».

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le devis de l’entreprise ROCHE CARRELAGE concernant la fourniture et pose de faïences dans la salle de bains et dans la cuisine (sol + crédence) de l’appartement situé au 1er étage de la cure.

M. le maire présente le devis de ROCHE CARRELAGE d’un montant de 2775.00€ HT soit 3330.00 TTC.

M. le Maire propose aux membres du conseil de valider le devis de Roche Carrelage.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Après avoir délibéré :

Approuve à l’unanimité des membres présents et représentés le devis suivant :

-ROCHE CARRELAGE : 2775.00€ HT soit 3330.00€ TTC.

Charge Monsieur le Maire ou ses adjoints de signer tous les documents afférents à ce projet.

5. Délibération « suppression d’un poste au sein de la mairie de Le Chalon ».

OBJET : SUPPRESSION D’UN POSTE AU SEIN DE LA MAIRIE DE LE CHALON

Conformément à l’article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Social Territorial.

Considérant la nécessité de supprimer un emploi d’adjoint technique à raison de 8 heures hebdomadaires en raison du licenciement de l’agent,Vu l’avis favorable du Comité Technique en date du 16 décembre 2024,

M. le Maire propose au conseil municipal la suppression d’un emploi d’adjoint technique, permanent à temps non complet à raison de 8 heures hebdomadaires.

Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 23 janvier 2025,

Filière : Technique

Cadre d’emploi : Adjoint Technique

Grade : Agent des services techniques

- Ancien effectif : 3

- Nouvel effectif : 2

LE CONSEIL MUNICIPAL

Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés :

- DECIDE d’adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée.

6. Délibération « suppression d’un poste au sein de la mairie de Le Chalon ».

OBJET : SUPPRESSION D’UN POSTE AU SEIN DE LA MAIRIE DE LE CHALON

Conformément à l’article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Social Territorial.

Considérant la nécessité de supprimer un emploi d’adjoint technique à raison de 16 heures hebdomadaires en raison de l’augmentation des heures de l’agent (passage à 20h avec création d’un poste),

Vu l’avis favorable du Comité Technique en date du 16 décembre 2024, M. le Maire propose au conseil municipal la suppression d’un emploi d’adjoint technique, permanent à temps non complet à raison de 16 heures hebdomadaires.

Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 23 janvier 2025,

Filière : Technique

Cadre d’emploi : Adjoint Technique

Grade : Agent des services techniques

- Ancien effectif : 2

- Nouvel effectif : 1

LE CONSEIL MUNICIPAL

Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés :

- DECIDE d’adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée.

7. Présentation devis entreprise CHEVAL « voirie suite incendie voiture ».

M. le maire présente le devis de l’entreprise CHEVAL concernant les dégâts occasionnés sur le trottoir dans le village suite à l’incendie causé par une voiture, un expert passera le 7 février à 13h30. Montant du devis de l’entreprise CHEVAL TP : 4620.00€ TTC.8. Présentation devis la peinture au féminin « peinture bibliothèque/bascule).

Monsieur le maire explique qu’il a demandé un devis à Cyrielle ROBIN pour refaire la peinture de la bascule, il s’agit de mettre une couche d’impression puis de peindre blanc, montant de devis 220€ HT.

9. Présentation zones d’accélération des énergies renouvelables.

M. le maire fait un compte-rendu de son rendez-vous avec Mme Magnard Candice de Valence Romans Agglo, cheffe de projet énergies renouvelables qui est venue en mairie le 15 janvier dernier présenter la loi APER.

Plusieurs étapes sont à envisager si la commune souhaite adhérer au projet :

1.Préparer les zones potentielles d’accélération des Energies Renouvelables Par filière : solaire, éolien, hydraulique, biomasse, géothermie, etc.

👉 Il s’agit de préparer les cartes et les zonages

2. Valider la proposition avec vos élus.

3. Mener une concertation publique,

Format et durée libre : permanences publiques, affiches, bulletins,… 👉 Il s’agit d’informer et de récolter les avis de vos administrés 4. Délibérer les zones d’accélération des Energies Renouvelables.

👉 Il s’agit d’officialiser les zonages.

5. Importer les zones sur la plateforme de l’état

👉 Il s’agit de publier les cartes.

Après échanges et visualisations des zones à potentiels, les élus souhaitent regarder ce que la commune de Saint Laurent D’Onay a fait afin de prendre appui dessus.

❖ QUESTIONS DIVERSES

➢ Salle du conseil, lors de la remise en peinture, en profiter pour changer l’éclairage : demander un devis à BOURNELEC.

➢ Demande de subvention en cours projet rénovation mairie « région + département » ➢ Demander un devis plomberie mairie ETS DUC.

➢ Demander un devis à BOURNELEC pour l’éclairage de la salle des fêtes, et voir les subventions possibles.

➢ Studio d’écriture nomade le mercredi 29/01 à 14h dans la salle des associations, Nadège accueillera l’artiste pour son premier passage au Chalon.

➢ Voirie communale, rdv le 8/02 à 9h pour le tour des routes/repérage, puis rdv le 12/02 à 8h avec Cheval pour obtention d’un devis.

➢ Florian Mouton fait un point sur la réunion du SIEH du 19/12/24, il présente le site internet « wwwsiedelherbasse » pour consulter son abonnement et ses consommations, il y maintenant 22 communes membres. Une convention a été mise en place avec la commune d’Hauterives. Le schéma directeur suit son cours, 28 compteurs à installer pour 165831€. ➢ DECI à terminer partie 3.

➢ Veiller à la bonne information des habitants sur les coupures d’eau et d’électricité, surtout pour les personnes en difficultés.

Prochain conseil municipal le mardi 18/02/2025.

Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire clôt la séance à 21h35.