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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC25 12 18 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC25 12 18 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Seine
Normsndie
AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 18 décembre 2025
RRRRRRERRRRERARER
e Appel nominal
e Recensement des conseillers intéressés
e Désignation du secrétaire de séance
e__ Communication : décisions du Bureau communautaire et du Président
° Approbation du Procès-verbal de la séance précédente
Administration générale
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12 rue de La Mare à Jouy 27120 Douains Tél:0232535003 contact@sna27.fr www.sna27.fr Aménagement
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Grand cycle de l'Eau
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Concession du service public des réseaux d'assainissement collectif de la ville des Andelys : Avenant n°2
Délégation de Service Public d'assainissement collectif du secteur lris des Marais et Gasny/Sainte-Geneviève-lès-Gasny : Avenant n°2
Délégation de Service Public d'assainissement collectif du secteur Vexin Val de Seine : Avenant n°2
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19 Création d'emplois permanents et mise à jour du tableau des effectifs
Seine Normandie Agglomération
12 rue de la Mare à Jouy 27120 Douains. Tél:023253 5003 contact@sna27.fr www.sna27.fr Finances & prospectives
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Maintien des taux de fiscalité directe locale pour l'exercice 2026
Maintien du produit fiscal 2026 : taxe GEMAPI
Budgets annexes : budgets primitifs 2026
Budget principal : budget primitif 2026
Centre Intercommunal d'Action Sociale : attribution d'une subvention
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rédéric DUCHE :
Président de Sei ormandie Agglomération
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