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Compte-Rendu - piyzp1rmstlcmn
Document publié le Vendredi 28 juillet 2017 par la commune de Montvalent.
Lien du pdf (Compte-Rendu - piyzp1rmstlcmn)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Aménagement du territoire,
Compte rendu du Conseil Municipal de Montvalent
Du vendredi 28 juillet 2017
Présents: Catherine Calvy, Monique Bourgade, Françoise de Lépinay, Agnès Abel Maury, Laetita Van Hoorebeke, Guilhem Clédel, Rémi Cochard, Charles Lorillière, Raymond Tauxes, Pascal Wattebled, Jean-Louis Zénéré.
Absents:.Guilhem Cledel; pouvoir donné à Pascal Wattebled.
Début de séance à 20 heures.
Lecture et approbation du compte rendu du dernier conseil municipal.
Agenda des dernières semaines :
e 20 juin : Rendez-vous à la mairie avec M.et Mme Sherwood pour le P.U.P concernant leur projet de construction au Malbernat Sud, Leur projet est pour F'instant mis en dormance.
e 23 juin : Réunion EPIDOR à Cauvaldor Souillac
e 24 juin : Rendez-vous à la mairie avec Mmes Fogarizzu et Mme Peyre concernant leur future activité qui débutera début septembre dans la salle du conseil.
e 26 juin : Réunion de bureau Cauvaldor à Souillac et réunion commission voirie, e 27 juin : Réunion commission finances à Cauvaldor Souillac.
e _30;juin : Réunion en mairie pour l'élection des “grands électeurs” pour les sénatoriales. Mme Catherine Calvy représentera notre commune, Suppléants : Mmes: Monique Bourgade, Françoise de Lépinay et M.Guilhem Clédel.
e 04 juillet : Réunion de conseil du pôle Gramat à Alvignac.
05 juillet : Réunion à Cressensac pour le tirage au sort des jurés d’assises. M. Bouat de la Croix Blanche a été désigné.
06 juillet : Réunion de ia commission environement.
10 juillet : Conseil communautaire à Gramat.
11 juillet : Rendez-vous en mairié avec Mme Rachdi.
12 juillet : Conférence avec DASEN à Gramat.
17 juillet : Mariage de Mme et M. Thumerelle habitants du bourg,
18 juillet : Réunion de la commission patrimoine et culture.
2 juillet : Rendez-vous en mairie avec Mme Magali Lafon pour son futur atelier couture dans la salle du conseil.
24 juillet : Réunion de bureau du conseil communautaire à Thégra.
« 24 juillet : Réunion du syndicat des Eaux Alvignac/Montvalent (SIEA) à Alvignac. Intervention de Mme Labro du Syded qui a fait un compte rendu de la visite effectuée le 21 mars sur les ouvrages et équipements du réseau d’eau potable, Le prix du m3 d’eau sera établi lors de la prochaine réunion. Le problème du manque de pression sur le secteur Baldare sera résolu avec l'installation d’un surpresseur.
e 25 juillet : Réunion du SIEA avec le bureau d'étude COGITE à Cauvaldor Souillac, ayant
pour objet le transfert de compétence de la gestion de l’eau du syndicat vers la communauté de commune (objectif: horizon 2020). + Pointsur les dossiers en cours :
+ Travaux de sécurisation de la RD 840 dans la traversée du bourg débuteront le 04
septembre 2017. Le montant des subventions est de : 44770 Euros pour un coût total de
70000 Euros. Les subventions se décomposent ainsi : 8937 Euros, pourcentage sur les
amandes dans le LOT, 2809 Euros, réserve parlementaire, 15 000 Euros par Cauvaldor.
+ Modification simplifiée du PLU : Le projet de modification simplifié N°1 du Plan Local
d'Urbanisme (PLU) sera consultable en mairie du mardi 29 août 14h30, jusqu’au jeudi 28
septembre inclus à 17 HOO, aux jours et heures d’ouvertures de la mairie, soit: Les mardi,
jeudi et vendredi de 14H30 à 17H00 et le samedi: de 9F130 à 12H00.
Ce dossier de modification simplifiée a pour objet, l’adaptation, les précisions et mises à
jour du règlement du PLU approuvé en septembre 2005, Les Habitant pourront formuler
leurs observations sur un registre prévu à cet effet. Il sera également consultable sur le
site de CAÜVALDOR: Www.cauvaldor.fr, rubrique: services, onglet: urbanisme,
Marché gastronomique, mercredi 2 août, Mise au point de la distribution des tâches.
Informatisation des emplacements du cimetière : en cours.
Travaux de sécurisation du virage sur la route du Malbernat débouchant sur la D840 au
niveau de la Croix Blanche. Travaux programmés pour début octobre.
Délibérations:
+ Décision modificative : aménagement, sécurisation de l’accès : route du Malbernat /D840 au niveau de Ia Croix Blanche, Coût des travaux: 4000 Euros. Délibération
acceptée. à l’urfanimité,
9° Décision modificative : Equipement voirie concernant l’achat : d’un souffleur (360Euros) pour remplacer l’ancien 4” bout de souffle”, Achat d’un panneau solaire pour le radar pédagogique sur la D840. Délibération acceptée à l’unanimité.
+ Création d’un emploi non-permanent d’adjoint territorial d’animation pour un accroissement temporaire d’activité (CDD accompagnatrice / accompagnateur scolaire). Délibération acceptée à l’unanimité.
e Adhésion de la commune au R.P.I (Regroupement Pédagogique Intercommunal), Ce regroupement concerne les communes de : Martel, Cuzance, Baladou et Montvalent. Délibération acceptée à l’unanimitée.
e Autres informations et questions diverses :
Le préfet n’est pas opposé au passage des poids lourds sur la commune de Montvalent.
Le montant de la remise en état du radar pédagogique sur la D840 s’élève à 1100 Euros.
Erratum : Dans le compte rendu du 17 juin 2017 il était indiqué que le Couderc de Veyssou était
en zone N, mais il est classé en AU.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H45.
Prochain Conseil Municipal : Vendredi 15 septembre à 20 heures.