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Compte-Rendu - 20260306 PV CONSEIL
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Point.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20260306 PV CONSEIL)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
SAÔNE
&
LOIRE
* ARRONDISSEMENT
DE
MACON
* CANTON
DE
LA
CHAPELLE-DE-GUINCHAY
COMMUNE
DE
SAINT-POINT
*
71520
EXTRAÏÎT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-POINT
Procès-Verbal
.
.
Réunion
de
conseil
municipal
du
Date
de
mise
en
ligne :
.
u
26 mars 2026
Vendredi
6 mars
2026
à 20h00
Le
vendredi
six
mars
deux
mille
vingt-six,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAINT-
POINT
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre-Yves
QUELIN,
maire.
Etaient
présents
: Pierre-Yves
QUELIN,
Maud
GAND,
Marcel
EBERHART,
François-Xavier
DUFOUR,
Violaine
MAILLET,
Evelyne
CINIER,
Thomas
LOISIER
Était excusé
: Pierre-Marie
DURIEZ
Procuration
: Pierre-Marie
DURIEZ
pouvoir
à Maud
GAND
Secrétaire
de
séance
: Thomas
LOISIER
Monsieur
le
maire
ouvre
la
séance
à
20h15.
Il
procède
à
l’appel
des
présents.
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
23
janvier
2026
a été
approuvé
par
le maire.
Il doit
réglementairement
être
mis
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la commune
dans
les
huit jours
qui
suivent
son
approbation.
1)
Délibération
pour
l’approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
Le
maire
informe
le conseil
municipal
de
la fusion
des
comptes
de
gestion
produits
par
la trésorerie
et du
compte
administratif
de
la
commune,
formant
ainsi
le
nouveau
Compte
Financier
Unique
(CFU).
Le
conseil
reçoit
quelques
éclaircissements
de
la part
du
maire,
de
la première
adjointe
et de
la secrétaire.
Conformément
à la loi,
le maire
quitte
la salle
et la première
adjointe
prend
la présidence
du
conseil
pour
demander
l’approbation
ou
non
du
Compte
Financier
Unique.
Délibération
n°03-26
OBET:
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
Investissement Dépenses
:
Prévu
:
580
576,69
Réalisé
:
99
393,08
Resle
à
réaliser
:
0,00
Recelles
:
Prévu:
580
676,69
Réalisé
:
518
733,18
Resle
à
réaliser
:
0,00
onctionnement Dépenses
:
Prévu :
243
776,14
Réalisé :
208
342,20
Reste
à
réaliser
:
0,00
Receltes
:
Prévu :
243
776,14
Réalisé
:
276
672,39
Reste
à
réaliser
:
0,00
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Investissement
:
419
340,10
Fonctionnement
:
68
360,19
Résultat
global
:
487
700,29
A
l’unanimité,
le conseil
municipal
e
APPROUVE
le compte
financier
unique
2025
1
sur3 2)
Délibération
pour
l’affectation
des
résultats
2025
Délibération
n°04-26
OBJET: Vote de
l’affectation
des résultats 2025
Monsieur
le maire
rappelle
que
suite
à l’adoption
du
compte
financier
unique
il convient
de
se prononcer
sur
l'affectation
des
résultats
de
l’exercice
2025.
Considérant
les
résultats
du
compte
financier
unique
2025
il est
proposé
de
procéder
à l’affectation
des
résultats
de
clôture
comme
suit
:
Considérant
qu'il
y
a
lieu
dé
prévoir
l'équilibre
budgétaire,
Statuant
sur
l'affeclalion
du
srésullal
d'exploitalion
de
l'exercice
2025
Constatant
que
le
compte
administratif
fail
apparaîlre :
- un
excédent
de
fanctionnement
de
:
63
360,19
- Un
excédent
reporté
de
:
6 000,00
Soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de :
68
360,19
- un
excédent
d'investissement
de :
419
340,10
un
déficit
des
restes
à
réaliser
de :
0,00
Soit
un
excédent
de
financement
de
:
419
340,10
DÉCIDE
d'alfecter
le
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2025
comte
suit :
RÉSULTAT
D'EXPLOITATION
AU
31/12/2025
: EXCÉDENT
68
360,19
AFFECTATION
COMPLÉMENTAIRE
EN
RÉSERVE
(1068)
66 360,19
RÉSULTAT
REPORTÉ
EN
FONCTIONNEMENT
(002)
2 000,00
RÉSULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTÉ
4001)
: EXCÉDENT
419
340,10
À
l'unanimité,
le conseil
municipal
e
ADOPTE
l'affectation
des
résultats
2025,
3)
Délibération
pour
l’approbation
du
budget
primitif
2026
Délibération
n°05-26
OBJET
: Vote
du
budget
primitif
2026
Après
lecture
détaillée
des
différents
comptes,
le
budget
primitif
2026
de
Saint-Point,
qui
reprend
intégralement
les
résultats
de
l’exercice
antérieur
et qui
s’équilibre
en
dépenses
et en
recettes
à :
247
159.04
€ pour
la
section
de
Fonctionnement
607
919.19
€ pour
la
section
d’Investissement
est
soumis
au
vote
du
conseil
municipal.
A
Punanimité,
le conseil
municipal
°
ADOPTE
le budget
primitif 2026.
2
sur 3 4)
Questions
diverses
A/
Avancement
des
travaux
de
la maison
au
1843
route
du
lac
Madame
la
première
adjointe
informe
le
conseil
municipal
que
le
chantier
se
déroule
normalement
pour
la restauration
de
la maison
au
1843
route
du
lac.
Ce
chantier
nécessite
un
suivi
régulier
et
lourd
et
il y
aura
inévitablement
des
surcoûts
comme
dans
tout
chantier
de
rénovation
dans
le bâti
ancien.
B
/ Remerciements
à l’équipe
municipale
Monsieur
le Maire
remercie
l’ensemble
des
membres
du
conseil
municipal
sortant
pour
leur
engagement
sur
ce mandat
et le travail
effectué.
Les
discussions
et décisions
de
ce mandat
se
sont
déroulées
parfois
de
manière
animée
mais
toujours
respectueuses
et sereines
Plus
aucun
sujet
n'étant
à l’ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 22h30.
Fait
et
délibéré
en
mairie,
Le
maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Pierre-Yves
QUELIN
Thomas
LOISIER
3
sur
3