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Ordre du Jour - ODJ CM 16 12 2021
Ordre du Jour - ODJ CM 26 06 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26 06 2025)
Thèmes du document : Environnement, Banque, Éducation,
Hennebont, le 17 juin 2025
Séance du jeudi 26 juin 2025
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 24 avril 2025
2. Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte-rendu
VIE
3. Subvention de projet 2025 : association Hennebont athlétisme
4. Attribution de subventions de fonctionnement 2025 aux associations membres de l'OMS
5. Subventions jeunes de moins de 18 ans - 2025
6. Artothèque-Galerie Pierre Tal Coat : signature de la charte a.c.b
7. Projet éducatif de territoire : évaluation 2022-2025 et renouvellement 2025-2030
8. Évolution des règlements intérieurs des temps Péri et Extrascolaires pour l'année 2025
9. Tarifs de restauration et accueils péri-extrascolaires 2025-2026
10. Signature de l'avenant à la convention 2024-2026 entre le Département et les communes
d'Hennebont, Lanester, Lorient et Vannes relative à l'exercice des missions de prévention
spécialisée
11. Politique de la ville 2025 : validation de la programmation et reversement des subventions par la
Ville
12. Remise de lots de la fête de quartier 2025 Hennebont, le 17 juin 2025
VILLE
13. Déclassement et cession d'un délaissé de terrain issu du domaine public communal à Kerscamp
14. Site de l'ancien hôpital : lancement de l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) auprès d'opérateurs
15. Convention avec l'ANAH et Lorient Agglomération pour la mise en œuvre d'une Opération
Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU)
16. Acquisition foncière auprès de la SNCF dans le cadre du projet de pôle d'échanges multimodal à
la gare
17. Convention opérationnelle d'actions foncières entre la Commune d'Hennebont et l’Établissement
Public Foncier de Bretagne, secteur de l'hôpital : compte-rendu d’activités 2024
18. Rapport d'activité 2024 SPL bois énergie renouvelable
RESSOURCES
19. DSP pour la création, l’exploitation et le développement du Réseau de Chaleur Urbain (RCU) de
Kerihouais – Approbation de l’offre de la SPL Bois-Energie Renouvelable
20. SPL bois énergie renouvelable : Convention d'apport en compte courant d'associés
21. Etat des travaux réalisés par la CCSPL en 2024
22. Taxe sur La Publicité Extérieure : tarifs 2026
23. Virement de crédits
24. Création, suppression, modification du tableau des emplois permanents