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Déliberation - D2024 049
Déliberation - D2024 009
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fromelennes.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 009)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Banque,
DELIBERATION - CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17/01/2024
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-sept janvier, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. GILLAUX Pascal.
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 14
Présents : 10 Etaient présents :
M. BERTHE Laurent, M. BISSEUX Bruno, M. GILLAUX Pascal, Mme Nombre de suffrages: 10 | LAMBERT Pascale, Mme LARCHER Mireille, Mme LECLERCQ Karine, M. LEVENT Jean-Marc, M. METZ Christophe, Mme PAILLIOT Sandrine, Mme RAGUET Sandrine
Procuration(s) :
Date de convocation
11/01/2024
Etai(ent) absent(s) :
Date d'affichage
12/01/2024
| | | Etai(ent) excusé(s) :
Acte rendu exécutoire après 1j. BERTOLUTTI Didier, Mme ENGRAND Emeline, Mme GUENET Monique, dépôt en Préfecture le : Mme TEDESCHI Marie
et publication du :
22/01/2024
2024-009 : ATTRIBUTION DE CHÈQUE CADEAU LA POINTE POUR LES RÉCIPIENDAIRES DU BREVET DES COLLÈGES, DU BACCALAURÉAT ET DU BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR AU LYCÉE VAUBAN POUR LA PROMOTION 2023.
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme PAILLIOT Sandrine
Monsieur le Maire propose de remettre aux récipiendaires du Brevet des Collèges, du Baccalauréat
et du Brevet de Technicien supérieur au Lycée VAUBAN pour la promotion 2023 un chèque cadeau
la Pointe d'une valeur de 30 €uros lors de la cérémonie des Voeux du Maire.
Le Conseil Municipal,
Valide la proposition de Monsieur le Maire et le charge de la commande des chèques cadeaux La
Pointe d'une valeur de 30 €uros par récipiendaire.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois ét an que dessus.
Ont signé au registre lesMembres présents.