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Déliberation - D2024 013
Déliberation - D2024 016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fromelennes.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
DELIBERATION - CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26/02/2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six février, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. GILLAUX Pascal.
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 13
Présents : 11 Etaient présents :
M. BERTHE Laurent, M. BERTOLUTTI Didier, M. BISSEUX Bruno, M. Nombre de suffrages: 12 | GILLAUX Pascal, Mme GUENET Monique, Mme LAMBERT Pascale, Mme LARCHER Mireille, Mme LECLERCQ Karine, Mme PAILLIOT Sandrine, Mme RAGUET Sandrine, Mme TEDESCHI Marie
Procuration(s) :
Date de convocation M. LEVENT Jean-Marc donne pouvoir à M. GILLAUX Pascal
20/02/2024
Etai(ent) absent(s) :
Date d'affichage
21/02/2024
. . | Etai(ent) excusé(s) :
Acte rendu exécutoire après Mme ENGRAND Emeline, M. LEVENT Jean-Marc dépôt en Préfecture le :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme RAGUET Sandrine
et publication du :
29/02/2024
2024-016 : SUBVENTION A L’ECOLE PRIMAIRE LES NUTONS
Chaque conseiller municipal a été destinataire du courrier des élèves de la classe de CM1/CM2 de l’école primaire « Les Nutons » qui sollicitent une subvention pour un voyage scolaire à Paris.
Le Conseil Municipal,
Décide de participer aux frais de ce voyage et de verser la somme de 40 €uros par élève à la Coopérative Scolaire de l'Ecole Elémentaire « les Nutons ».
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Le Secrétaire de séance,
Mairie de Frdmelennes
18 Rue des écoles 08600 FROMELENNES
Tél : 03.24.42.00.14 Fax :03.24.42.37.56 Courriel : fromelennes@wanadoo.fr