Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - C
unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - C
unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - C
unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - C
unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - C
unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - C
unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - R
unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - 2
unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - P
unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - 2
unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - Convocation conseil communautaire 20260224 AFFICHAGE
Document publié le Jeudi 12 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - Convocation conseil communautaire 20260224 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
Anjou Bleu Communauté
18, rue du Docteur Paul Chevallier - BP 50148 - 49501 SEGRÉ-EN-ANJOU BLEU Cedex Tél : 02 41 26 51 27 – contact@anjoubleucommunaute.fr
A Segré-en-Anjou Bleu, le 12 février 2026,
AVIS DE CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Nos réf. : REU 006 20260224
Mardi 24 février 2026 à 20h30
Au siège de la Communauté de Communes
18 rue du Docteur Paul Chevallier - Segré-en-Anjou Bleu
ORDRE DU JOUR
1. Bilan des transactions foncières et immobilières 2025
2. Voie verte de Segré à Pouancé – tronçon du quartier de la gare à Segré – remboursement des travaux à Alter
3. Zone d’activités économiques de la Ramée à Candé – effacement de réseaux
4. SIEML – mission de conseil en énergie
5. Entretien des espaces verts dans les zones d’activités économiques et les équipements d’assainissement collectif – modification du marché public
6. Chambre d’agriculture – offre de service 2026
7. Compte financier unique 2025 – budget général
8. Compte financier unique 2025 – budget annexe panneaux photovoltaïques
9. Compte financier unique 2025 – budget annexe bâtiments industriels
10. Compte financier unique 2025 – budget annexe zones d’activités économiques
11. Compte financier unique 2025 – budget assainissement collectif
12. Compte financier unique 2025 – budget assainissement non collectif
13. Compte financier unique 2025 – budget gestion des déchets
14. Affectation des résultats 2025 – budget général
15. Affectation des résultats 2025 – budget annexe panneaux photovoltaïques
16. Affectation des résultats 2025 – budget annexe bâtiments industriels
17. Affectation des résultats 2025 – budget annexe zones d’activités économiques
18. Affectation des résultats 2025 – budget assainissement collectif
19. Affectation des résultats 2025 – budget assainissement non collectif
20. Affectation des résultats 2025 – budget gestion des déchets
21. Subvention 2026 – Comice agricole de Candé
22. Subventions 2026 – Initiative Anjou
23. Subventions 2026 – Angers Technopole
24. Subventions 2026 – Société des courses Senonnes – Pouancé Anjou Bleu Communauté
18, rue du Docteur Paul Chevallier - BP 50148 - 49501 SEGRÉ-EN-ANJOU BLEU Cedex Tél : 02 41 26 51 27 – contact@anjoubleucommunaute.fr
25. Cotisations 2026
26. Taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance – reversement aux Communes
27. Fiscalité directe locale 2026
28. Budget primitif 2026 – budget général
29. Budget primitif 2026 – budget annexe panneaux photovoltaïques
30. Budget primitif 2026 – budget annexe bâtiments industriels
31. Budget primitif 2026 – budget annexe zones d’activités économiques
32. Budget primitif 2026 – budget assainissement collectif
33. Budget primitif 2026 – budget assainissement non collectif
34. Budget primitif 2026 – budget gestion des déchets
35. Plan local d’urbanisme intercommunal d’Anjou Bleu Communauté - approbation
36. Abrogation des cartes communales de Châtelais et de Montguillon (Segré-en-Anjou Bleu) - approbation
37. Approbation de périmètres délimités des abords des monuments historiques suivants : Château de la Chetardière et église de Sainte Gemmes d’Andigné (Segré-en-Anjou Bleu), fortifications anciennes de Châtelais (Segré-en-Anjou Bleu) et Château de Pouancé, Grenier à sel et ancien pigeonnier, Tour de l’Horloge (Pouancé – ombrée d’Anjou) - avis
38. Zonage d’assainissement collectif des eaux usées - approbation
39. Droit de préemption urbain - délimitation
40. Schéma de Cohérence Territoriale de l’Anjou Bleu – Avis d’Anjou Bleu Communauté
41. Schéma de cohérence territoriale de la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis – avis d’Anjou Bleu Communauté
42. Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs - approbation
43. Tableau des effectifs - modification
44. Services communs des communes d’Ombrée d’Anjou, Carbay, Bouillé-Ménard et Armaillé – avenant pour l’année 2026
45. SIVERT de l’Est Anjou – attribution d’une participation financière
46. Décisions du président
47. Arrêtés du président
48. Questions diverses
49. Informations diverses