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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - liste deliberations conseil 13 09 2022 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - liste deliberations conseil 13 09 2022)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Énergies, Communauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon – tél : 04.92.21.35.97 1 / 5

LISTE DES DELIBERATIONS

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 13 SEPTEMBRE 2022

Le mardi 13 septembre 2022 à 18 heures, le Conseil Communautaire s’est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 7 septembre 2022 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de Monsieur le Président, M. Arnaud MURGIA.

État des membres présents, représentés, excusés ou absents à l’ouverture de la séance :

Sont présents : M. Arnaud MURGIA, Mme Catherine VALDENAIRE, M. Éric PEYTHIEU, Mme Annie ASTIER-CONVERSET, M. Jean-Marc CHIAPPONI, M. André MARTIN, Mme Maryse XAUSA FRANÇOIS, M. Thomas SCHWARZ, Mme Francine DAERDEN, M. Jean-Franck VIOUJAS, M. Jean-Marie REY , Mme Muriel PAYAN, M. Guy HERMITTE, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY , M. Vincent FAUBERT , Mme Corinne CHANFRAY, Mme Marine MICHEL, M. Gilles PERLI, M. Thierry AIMARD, M. Olivier FONS, M. Sébastien FINE, M. Jean-Pierre MASSON, Mme Patricia ARNAUD.

Ont donné pouvoir : Mme Claire BARNÉOUD à M. Arnaud MURGIA, M. Richard NUSSBAUM à M. Jean-Marc CHIAPPONI,

Mme Emilie DESMOULINS-GENOUX à Mme Annie ASTIER-CONVERSET, M. Christian JULLIEN à M. André MARTIN,

Mme Élisa FAURE à M. Eric PEYTHIEU,

Mme Michèle SKRIPNIKOFF à Mme Catherine VALDENAIRE,

M. Patrick MICHEL à Mme Marine MICHEL,

M. Jean-Pierre PIC à M. Olivier FONS,

M. Nicolas GALLIANO à Mme Corinne CHANFRAY,

M. Emeric SALLE à M. Gilles PERLI.

Secrétaire de séance : Mme Marine MICHEL

❖❖❖❖❖❖❖Communauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon – tél : 04.92.21.35.97 2 / 5

Compétitivité et Attractivité

MOBILITE – Concession de service public pour l’exploitation du réseau de Transports Publics de la Communauté de Communes du Briançonnais - Attribution

(DEL 2022/77)

APPROUVÉE

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MOBILITE – Avenants aux conventions Région SUD / CCB concernant les renforts saisonniers sur lignes régulières (Monêtier-les-Bains et Montgenèvre) et le transport scolaire (Romanche) (DEL 2022/78)

APPROUVÉE

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MOBILITE – Service de transport scolaire de Montgenèvre - Modalités transitoires de gestion (DEL 2022/79)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

TOURISME – Maison de la Géologie et du Géoparc : Prolongation de la Convention d’occupation du domaine public pour la gestion du centre d’hébergement

(DEL 2022/80)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

Ressources

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Présentation des rapports annuels des délégataires et Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RAPQS)

(DEL 2022/81)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Modification des statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais

(DEL 2022/82)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Délégations d’attribution du Conseil Communautaire vers le Bureau Communautaire

(DEL 2022/83)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖Communauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon – tél : 04.92.21.35.97 3 / 5

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Commission Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) : création et composition

(DEL 2022/84)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES – Budget Général : Décision modificative n°3

(DEL 2022/85)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES – Budget Assainissement : Décision modificative n°1

(DEL 2022/86)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES – Budget Général : Constitution d’une provision

(DEL 2022/87)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES – Budget Assainissement : Reprise et constitutions de provisions (DEL 2022/88)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES – Subvention du Budget Général au Budget Assainissement (DEL 2022/89)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES – Remise gracieuse – Mise en fourrière d’une caravane

(DEL 2022/90)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES – Attribution de compensation de Puy Saint Pierre

(DEL 2022/91)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES – Adoption du référentiel M57 au 1er janvier 2023

(DEL 2022/92)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖Communauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon – tél : 04.92.21.35.97 4 / 5

FINANCES – Amortissement des immobilisations

(DEL 2022/93)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES – Règlement Budgétaire Comptable et Financier

(DEL 2022/94)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES – Cession de matériel informatique aux personnels de la CCB (DEL 2022/95)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois

(DEL 2022/96)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

RESSOURCES HUMAINES – Dispositif de recours à l’interim : convention avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes et recours à des entreprises de travail temporaire

(DEL 2022/97)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

RESSOURCES JURIDIQUES – Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire vers le Président pour la signature des marchés de travaux de la Cité Administrative

(DEL 2022/98)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

RESSOURCES JURIDIQUES – Marché subséquent « Fourniture et intégration de solutions de téléphonie d’entreprise multimarques, des applications et prestations associées » (DEL 2022/99)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

Développement Durable et Transition Ecologique

PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS - Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : exonérations 2023 de locaux à usage industriel et de locaux commerciaux (DEL 2022/100)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖Communauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon – tél : 04.92.21.35.97 5 / 5

PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS – Convention de Coopération entre les collectivités et les établissements publics du Sillon Alpin et extension du périmètre (CSA3D) (DEL 2022/101)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

Cohésion Sociale et Territoriale

SOLIDARITE TERRITORIALE – Attribution du Fonds de Soutien et de Solidarité Territoriale (F.S.S.T) (DEL 2022/102)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

CENTRE SOCIAL – Convention de prestation de service avec l’association 432A (DEL 2022/103)

APPROUVÉE