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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - liste deliberations conseil 09 07 2024 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - liste deliberations conseil 09 07 2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Grandes et moyennes entreprises, Communauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon 1 / 5

LISTE DES DELIBERATIONS

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 9 JUILLET 2024

Le mardi 9 juillet 2024 à 18 heures, le Conseil Communautaire s’est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 3 juillet 2024 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de Monsieur le Président, M. Arnaud MURGIA.

État des membres présents, représentés, excusés ou absents à l’ouverture de la séance :

Étaient présents :

Arnaud MURGIA, Catherine VALDENAIRE, Eric PEYTHIEU, Claire BARNEOUD, Richard NUSSBAUM,

Corinne ASCHETTINO, André MARTIN, Patrick MICHEL, Maryse XAUSA FRANÇOIS, Jean-Franck

VIOUJAS, Jean-Pierre PIC, Jean-Marie REY, Muriel PAYAN, Claudine CHRETIEN, Pierre LEROY,

Vincent FAUBERT, Corinne CHANFRAY, Hervé PUY, Catherine BLANCHARD, Marine MICHEL,

Emeric SALLE, Gilles PERLI, Thierry AIMARD, Olivier FONS, Sébastien FINE, Jean-Pierre MASSON.

Étaient représentés :

Emilie GENOUX DESMOULINS donnant pouvoir à Claire BARNEOUD

Jean-Marc CHIAPPONI donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM.

Absents excusés :

Emilie GENOUX DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI, Francine DAERDEN, Guy HERMITTE.

Absents :

Christian JULLIEN, Annie ASTIER-CONVERSET, Michèle SKRIPNIKOFF, Thomas SCHWARZ, Gabriel

LEON, Patricia ARNAUD.

Secrétaire de séance :

Marine MICHELCommunauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon 2 / 5

Ressources

RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois

(DEL 2024/074)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

RESSOURCES HUMAINES - Rémunération des directeurs et directeurs adjoints des accueils de loisirs (Contrat d’Engagement Educatif)

(DEL 2024/075)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

RESSOURCES HUMAINES - Accueil de stagiaires BAFA bénévoles

(DEL 2024/076)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES - Budget Assainissement – Décision modificative n°2

(DEL 2024/077)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES - Budget Général – Décision modificative n°2

(DEL 2024/078)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES - Agence Régionale d’Équipement et d’Aménagement (SPL AREA) – Dissolution/liquidation amiables de la Société Publique Locale

(DEL 2024/079)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Délégations d’attribution du Conseil Communautaire vers le Président - modification

(DEL 2024/080)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖Communauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon 3 / 5

❖❖❖❖❖❖❖

COMMANDE PUBLIQUE - Marchés de fourniture et livraison de carburants XTL, Adblue et Gasoil pour les véhicules de la Communauté de Communes du Briançonnais.

(DEL 2024/081)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

Compétitivité et Attractivité

Tourisme - Convention cadre de partenariat pour l'aménagement et la valorisation du Col du Lautaret

(DEL 2024/082)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

ESPACE COMMERCIAL SUD – Plan de Transformation des Zones d’Activités Commerciales : contrat de subvention avec l’Agence Nationale de la Cohésion Sociale (ANCT)

(DEL 2024/083)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

MOBILITE – Convention de financement de l’étude préliminaire du Pôle d’Echange Multimodal de la Gare de Briançon

(DEL 2024/084)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

MOBILITE – Participation au Pass ZOU Etudes des collégiens et lycéens

(DEL 2024/085)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

MOBILITE - Navettes de la Vallée Etroite - Subvention à la commune de Bardonecchia

(DEL 2024/086)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

MOBILITE – Délégation de Service Public de Transport en commun - Rapport du délégataire

(DEL 2024/087)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖Communauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon 4 / 5

DEVELOPPEMENT DURABLE – Convention de partenariat pour des animations scolaires avec le Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE)

(DEL 2024/088)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

RISQUES NATURELS – Candidature à la phase opérationnelle de la Stratégie Territoriale de Prévention des Risques en Montagne

(DEL 2024/089)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

GEMAPI – Création de l’Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) de l’Isère : projet de périmètre d’intervention et statuts

(DEL 2024/090)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

GEMAPI – Etablissement Public Territorial de Bassin de l’Isère – Désignation des représentants de la CCB

(DEL 2024/091)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DU BRIANCONNAIS - Confirmation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation de la révision du SCoT du Briançonnais valant Plan Climat Air Energie (PCAET)

(DEL 2024/092)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

Ingénierie et Gestion Technique

ASSAINISSEMENT - Délégation de Service Public Assainissement - rapport annuel du délégataire et rapport annuel sur le prix et la qualité du service

(DEL 2024/093)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖Communauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon 5 / 5

Cohésion Sociale et Territoriale

CULTURE – Délégation de Service Public de gestion de l'équipement "Théâtre du Briançonnais"- rapport annuel du délégataire

(DEL 2024/094)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

SOCIAL – Présentation du rapport annuel des Pompes Funèbres Intercommunales du Briançonnais

(DEL 2024/095)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

SOCIAL – Création d’un Lieu d’Accueil Enfant-Parent (LAEP)

(DEL 2024/096)

APPROUVÉE

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