unknown - Communauté de communes - Briançonnais - liste delib conseil 12 07 2023

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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - liste delib conseil 12 07 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - liste delib conseil 12 07 2023)Thèmes du document : Transports, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité, Communauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon 1 / 5

LISTE DES DELIBERATIONS

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 12 JUILLET 2023

Le mercredi 12 juillet 2023 à 18 heures, le Conseil Communautaire s’est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 5 juillet 2023 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de Monsieur le Président, M. Arnaud MURGIA.

État des membres présents, représentés, excusés ou absents à l’ouverture de la séance :

Étaient présents :

Arnaud MURGIA, Catherine VALDENAIRE, Eric PEYTHIEU, Claire BARNÉOUD, Richard NUSSBAUM,

Christian JULLIEN, Jean-Marc CHIAPPONI, Elisa FAURE, Patrick MICHEL, Thomas SCHWARZ,

Francine DAERDEN, Jean-Franck VIOUJAS, Jean-Pierre PIC, Jean-Marie REY, Muriel PAYAN,

Claudine CHRETIEN, Vincent FAUBERT, Catherine BLANCHARD, Marine MICHEL, Emeric SALLE,

Gilles PERLI, Olivier FONS.

Étaient représentés :

Emilie DESMOULINS-GENOUX ayant donné pouvoir à Elisa FAURE

Annie ASTIER-CONVERSET ayant donné pouvoir à Marine MICHEL

André MARTIN ayant donné pouvoir à Richard NUSSBAUM

Michèle SKRIPNIKOFF ayant donné pouvoir à Claire BARNÉOUD

Maryse XAUSA FRANÇOIS ayant donné pouvoir à Catherine VALDENAIRE

Guy HERMITTE ayant donné pouvoir à Arnaud MURGIA

Pierre LEROY ayant donné pouvoir à Claudine CHRETIEN

Corinne CHANFRAY ayant donné pouvoir à Jean-Marie REY

Nicolas GALLIANO ayant donné pouvoir à Catherine BLANCHARD

Thierry AIMARD ayant donné pouvoir à Vincent FAUBERT

Absents :

Gabriel LEON, Sébastien FINE, Jean-Pierre MASSON, Patricia ARNAUD.

Secrétaire de séance : Marine MICHELCommunauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon 2 / 5

Ressources

FINANCES – Règlement Budgétaire Comptable et Financier - Mise à jour (DEL 2023/064)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES – Attributions de compensation définitives suite au transfert de la compétence « culture »

(DEL 2023/065)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES – Attributions de compensation définitives suite au transfert de la compétence « mobilité »

(DEL 2023/066)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES – Conventions de service mutualisé – Avenants n°1 et n°2 (DEL 2023/067)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

COMMANDE PUBLIQUE - Marché de services pour la collecte, le transport, le traitement et la valorisation des déchets ménagers : délégation de signature à Monsieur le Président (DEL 2023/068)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

COMMANDE PUBLIQUE - Marché pour l'acquisition d’ensembles amovibles équipés de double tambour pour la collecte des ordures ménagères : délégation de signature à Monsieur le Président

(DEL 2023/069)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

COMMANDE PUBLIQUE - Marché de fourniture d'électricité et de services associés : délégation de signature à Monsieur le Président

(DEL 2023/070)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

RESSOURCES HUMAINES - Rémunération Régime Indemnitaire – RIFSEEP – ajustement 1 (DEL 2023/071)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖Communauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon 3 / 5

RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois (DEL 2023/072)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - Conseil d’Administration de la Conférence des Hautes Vallées - Modification

(DEL 2023/073)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

Compétitivité et Attractivité

MOBILITE - Convention relative à la recharge des Vélos à Assistance Electrique (DEL 2023/074)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

MOBILITE - Convention relative au Transport scolaire du Monêtier les Bains (DEL 2023/075)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

MOBILITE - Convention relative au Transport scolaire de Névache (DEL 2023/076)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

MOBILITE - Convention relative au Transport scolaire de Saint-Chaffrey (DEL 2023/077)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

MOBILITE – Convention relative au Transport scolaire de La Salle les Alpes : avenant n°1 (DEL 2023/078)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

MOBILITE – Délégation de Service Public – Transport en commun : avenant n°1 (DEL 2023/079)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

MOBILITE – Navettes de la Vallée Etroite - Subvention à la commune de Bardonecchia (DEL 2023/080)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖Communauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon 4 / 5

MOBILITE – Convention relative à la mise à disposition de stationnement à l’association WIMOOV

(DEL 2023/081)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

MOBILITE – Délégation de Service Public Transport Urbain Briançonnais TUB - Rapport du délégataire

(DEL 2023/082)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

POLITIQUES CONTRACTUELLES – « Nos Territoires d’Abord » : approbation de la programmation 2023-2027

(DEL 2023/083)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

TOURISME - Maison de la Géologie et du Géoparc – avenant à la convention de partenariat avec le Centre Briançonnais de Géologie Alpine relatif à la modification des périodes d’ouverture

(DEL 2023/084)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Schéma Régional de Développement Economique d’Innovation et d’Internationalisation : convention entre la Région Sud et la Communauté de Communes du Briançonnais

(DEL 2023/085)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

Ingénierie et Gestion Technique

ASSAINISSEMENT - Acquisition d'une parcelle sur la commune de La Grave pour l'implantation d'un poste de relevage

(DEL 2023/086)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

ASSAINISSEMENT – Délégation de Service Public Assainissement : rapport annuel du délégataire et rapport annuel sur le prix et la qualité du service (DEL 2023/087)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

ASSAINISSEMENT – Contrat de délégation du service public de l’assainissement collectif - Avenant n°3

(DEL 2023/088)

APPROUVÉECommunauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon 5 / 5

❖❖❖❖❖❖❖

PREVENTION ET GESTION DES DECHETS – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service

(DEL 2023/089)

APPROUVÉE

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Cohésion Sociale et Territoriale

SOCIAL - Centre social intercommunal : tarifs salles et bureaux 2023-2024 (DEL 2023/090)

APPROUVÉE

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SOCIAL – Régie autonome des Pompes Funèbres Intercommunales du Briançonnais : rapport d’activités

(DEL 2023/091)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

CULTURE – Délégation de Service Public "Théâtre du Briançonnais" : rapport annuel du délégataire

(DEL 2023/092)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

SOLIDARITE TERRITORIALE - Attribution Fonds de Soutien et Solidarité Territoriale (DEL 2023/093)

APPROUVÉE

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