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Document publié le Lundi 20 novembre 2017 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20170669 w)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Sport,
Conseil municipal
Séance du 20 novembre 2017
Dossier n° 2017.11.39..
DELB-20170669 - SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EXERCICE 2017 - CLUB DE VOILE DE L'ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE (EMN) - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
M. Romain COSTA-DROLON, conseiller municipal délégué.- Une demande de subvention exceptionnelle, dans le cadre de l’appui aux projets innovants, a été formulée par le club de voile de l’école de management de Normandie (EMN) pour le projet intitulé Quinzaine d’intégration 2017.
Ce projet a pour objectif d’intégrer les nouveaux étudiants aussi bien dans l’école que dans la ville du Havre. Les étudiants de l’EMN souhaitent développer des temps d’intégration responsables qui comprennent plusieurs axes : la cohésion de groupe, l’engagement et les cérémonies.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2017 ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la ville du Havre de soutenir le club de voile de l’école de management de Normandie, notamment dans le cadre du projet Quinzaine d’intégration 2017 ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 2 novembre 2017, consultée ;
VU le rapport de M. le conseiller municipal délégué, chargé de la vie étudiante ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention de fonctionnement, au titre de l’exercice 2017, à l’association figurant dans le tableau ci-dessous :Association Montant Action Imputation
club voile E.M.N.
Tiers n° 115501 500 euros
Subvention de
fonctionnement 23 / F60M06
Imputation budgétaire
Exercice 2017
Sous - fonction 23 : enseignement supérieur
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission : F60M06
Montant de la dépense : 500 euros
Vote : adoptée à l'unanimité