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Compte-Rendu - 2014 06 18 CRCM
Document publié le Mercredi 18 juin 2014 par la commune de Cremps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 06 18 CRCM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 18 juin 2014
Présents : Mmes, Mrs Nathalie RICARD, Joseline COURNEDE, Catherine LACAZE,
Christophe DARIO, André GILES, Michel MAROT, Jérôme POUZERGUES, Patrick
TOULET.
Excusé : Evelyne CONQUET, Claude CONQUET, Olivier VIALETTE
Secrétaire de séance : Catherine LACAZE
Ordre du jour
Le compte-rendu du précédent conseil du 14 mai 2014 est adopté à l’unanimité des
présents.
Modification des statuts de la Communauté de communes du pays de Lalbenque.
Suite à l’adhésion de 8 communes supplémentaires, il est nécessaire de procéder à la
modification de ces statuts, notamment, concernant la voirie. Pour information, 19,6 km
de voirie sur la commune de Cremps relèvent de la compétence communautaire. Restent
en charge de la commune 7km environ.
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer ces nouveaux
statuts.
Participation aux frais de fonctionnement des écoles. A la rentrée scolaire
2014/2015, 3 enfants vont intégrer les écoles de Cieurac, Aujols et Flaujac-Poujols.
Renseignement pris auprès de la municipalité de Cieurac (Etablissement élémentaire),
le coût de scolarité se situe entre 500 et 600€ l’année. Pour Aujols (Ecole maternelle),
le coût est de 1000€. Quant à Flaujac-Poujols (CP – maternelle), la réponse est à venir.
A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour participer aux frais de
scolarité dans ces écoles.
Certains enfants de Cremps fréquentent l’école d’Arcambal, où le coût de la scolarité
est nettement plus élevé qu’ailleurs. Avec le changement de l’équipe municipale, le
Conseil Municipal estime nécessaire de prendre contact avec la mairie de ce village afin
de négocier le montant de la scolarité.
Référent en matière d’accessibilité. Monsieur le Préfet du Lot souhaite connaître le
nom de la personne référente en matière d’accessibilité des locaux publics de la
commune. André GILES a été désigné à l’unanimité des présents. Travaux de la Pouzeraque. Suite à la visite sur place avec l’entreprise Conduché, il a
été décidé d’élever un muret en pierre, et par conséquent de redemander de nouveaux
devis. L’entreprise Conduché a été retenue, pour un montant de 9336€. Ce coût pourra
être inférieur si la base du muret immergée est demeurée en bon état.
Equipement agent communal. L’agent communal a fait connaître sa demande
d’équipement professionnel (Veste, pantalon et combinaison fluorescents) ainsi qu’un
escabeau. Montant de la dépense envisagée : dans les 200€. Le Conseil Municipal prend
en compte cette demande et va faire réaliser plusieurs devis.
Décision par délégation. Le Conseil Municipal a décidé d’appliquer au 1er juillet
l’augmentation de l’indice des loyers concernant le logement N° 1 du presbytère.
Montant actuel: 357,23€. Nouveau loyer au 01/07/2014 : 359,35€.
Travaux Iffernet. Après une rencontre entre Mr Dominique NODARI, Mr Pierrick
HENRY du Syded, M. Bernard LAFON président du Syndicat de l’Iffernet et plusieurs
membres du Conseil Municipal, il a été décidé que la borne à incendie sera enlevée et
remplacée par une bouche enterrée. Les regards demeureront à l’emplacement actuel.
Quant à la borne supprimée, elle sera réinstallée dans le bourg de Cremps.
Demande de subventions du Comité des fêtes. Le Conseil Municipal décide
d’octroyer une subvention de 900€ (vote 7 pour et une abstention). Il souhaite
également recevoir un bilan en fin d’année.
Questions diverses
Point à temps. La Communauté de Communes souhaite connaître les besoins de la
municipalité de ce matériau servant à réhabiliter la voirie. Après avoir fait le point sur
la situation, le Conseil Municipal ne donne pas suite à la demande, et assurera les
travaux de voirie nécessaires avec un matériau moins coûteux.
Conseil d’Ecole à Lalbenque le 26 juin 2014. Joseline COURNEDE et Catherine
LACAZE représenteront la municipalité.
Révision des listes électorales. Monsieur le Préfet du Lot souhaite que lui soit
transmise une liste de 3 personnes susceptibles de participer à ces travaux. Seront
proposés: Michel FRAYSSINET, Serge LACAZE et Michel ROUELLES. Un seul
candidat sera retenu. Tirage au sort Jury d’Assises. Ce tirage au sort aura lieu le 26 juin à Flaujac-Poujols,
à 10H. Claude CONQUET sera présent à cette réunion, muni de la liste des électeurs
de la commune.
Petit Echo de Cremps. Le Conseil Municipal a pris connaissance du contenu et a porté
les modifications utiles.
Internet. La Communauté de Communes souhaite connaître l’état de la couverture
Internet sur le territoire ; pour cela une enquête sera distribuée à l’ensemble de la
population de la commune. Un bilan sera ensuite établi afin d’améliorer les zones
« blanches ».
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23H45.