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Déliberation - extrait vote 21 09 2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - extrait vote 21 09 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 21 septembre 2023 à 20h30
Hôtel de Ville – salle du conseil municipal – 51 rue Hervé Léguillon à Bernières-sur-Mer En séance publique
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date Numéro de l’acte Objet Vote
21/09/2023 23-058 Modification des délégations du Maire Approuvée à l’unanimité 21/09/2023 23-059 Décision Modificative n° 1 Approuvée à l’unanimité
21/09/2023 23-060 Modification du tableau des effectifs Approuvée à l’unanimité 21/09/2023 23-061 Convention d’occupation du domaine public pour l’organisation d’un vide grenier
Approuvée à l’unanimité
21/09/2023 23-062 Projet de réhabilitation du grenier de l’école primaire Approuvée à l’unanimité 21/09/2023 23-063 Présentation du Rapport Prix Qualité Service Assainissement Approuvée à l’unanimité 21/09/2023 23-064 Règlement intérieur des cabines de plage Approuvée à l’unanimité 21/09/2023 23-065 Remplacement des luminaires de plus de 30 ans Approuvée à l’unanimité 21/09/2023 23-066 Location de l’ancien logement d’urgence à l’ancienne mairie Approuvée à l’unanimité 21/09/2023 23-067 Conseil Municipal des Jeunes : avenant Approuvée à l’unanimité 21/09/2023 23-068 Cantine à 1 euro Approuvée à l’unanimité
21/09/2023 23-069 Convention d’occupation de la salle omnisport sis chemin de Quintefeuille par l’association de Tennis de Langrune sur Mer
Approuvée à l’unanimité
21/09/2023 23-070 Convention de mise à disposition de locaux communaux entre la commune et le club de voile de Bernières-sur-Mer
Approuvée à l’unanimité
21/09/2023
23-071 Instauration d’une gestion en flux pour la réservation des logements locatifs sociaux par la loi ELAN
Approuvée à l’unanimité
Extrait des votes à retrouver sur le site internet de la commune : Conseil Municipal - Mairie de Bernières-sur-Mer (bernieres-sur-mer.com)