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Déliberation - 44
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 44)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Espaces terrestres et maritimes,
044/2026
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, le trois mars à dix-huit heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L'ERDRE, dûment convoqué le vingt-cinq février deux mille vingt-six, s'est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS : Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER,
Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET,
Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Christelle ESNAULT, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Catherine HAMON, Monsieur Thierrÿ MARQUIS, Madame Maud MERING, Madame Laëtitia NYS, Madame Marie-Danielle RICHARD, Madame Dominique RIOU et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS : Madame Magali PETITRENAUD ayant donné pouvoir à Monsieur le Maire, Monsieur Olivier BÊZIE ayant donné pouvoir à Madame Maud MERING, Monsieur Jean-Charles OLIVE ayant donné pouvoir à Monsieur Frédéric DUBOIS et Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL
ABSENTS: Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Valérie VÉRON, Nombre de conseillers Madame Sabine ANGIGNARD, Monsieur Olivier CADIOT, En exercice... 33
Madame Jennifer GODIN, Monsieur Nicolas LEDUC, Présents 27
Madame Louise MOREAU et Madame Marine VIAUD Votants 2A
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame Gaëlle BOURGEOIS
Budget lotissement communal Les Conillets - adoption
DCM n°04472026 - 7.1.2 | 4} Budget primitif 2026
Rapporteur : Madame GILLOT
Suite à la séance privée du conseil municipal le 17 février 2026, la proposition de budget primitif lotissement communal Les Conillets 2026 est présentée aux élus présents.
Il est proposé d'arrêter le montant des sections comme indiqué ci-après :
section de fonctionnement
Dépenses | 459 979,65 euros | Recettes | 459 979,65 euros
section d'investissement
Dépenses | 82990294euros | Recettes | 829 902,94 euros
À noter que la proposition de budget primitif Les Conillets 2026 a été transmise aux élus le 19 février 2026.
>
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
ADOPTE le budget lotissement communal Les Conillets 2026 tel que présenté.
Envoyé en préfecture le 12/03/2026
Reçu en préfecture le 12/03/2026
ID : 044-200078079-20260303-DCM_2026_044-DE