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Ordre du Jour - ODJ CM 20251220
Ordre du Jour - ODJ 09062023
Ordre du Jour - ODJ site
Ordre du Jour - ODJ site internet
Ordre du Jour - ODJ CM 05.10.2024
Document publié le Samedi 5 octobre 2024 par la commune de Bondy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 05.10.2024)
Thèmes du document : Banque, Logement, Assurance,
BONDY msms#x
Heureux
sous
son
ombre
ville-bondy.fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
24-PV 24-1 24-2 24-3 24-4 24-5 24-6 24-7 24-8 24-9 24-10 24-11 24
- 12
24-13 24-14
Hôtel
de
Ville,
Esplanade
Claude
Fuzier,
93143
BONDY
CEDEX,
Tél.:
01
48
50
53
00,
Mail:
cab-maire@ville-bondy.fr
Le
Conseil
municipal
se
réunira
le samedi
5 octobre
2024
à 09h00
Salle
du
conseil
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
27
juin
2024
Bilan
d'activité
2023
du
médiateur
de
la
ville
de
Bondy
Décision
modificative
n°2
- Budget
principal
Rapport
faisant
suite
aux
observations
de
la
chambre
régionale
des
comptes
Délibération
de
garantie
2024
octroyée
à
l'Agence
France
Locale
et
régularisation
de
l'apport
en
capital
Approbation
de
la
convention
relative
à
accueil
des
collégiens
temporairement
exclus
(ACTE)
entre
le
Département
de
la
Seine-Saint-Denis,
la
Direction
des
Services
Départementaux
de
l'Education
Nationale
et
la
ville
de
Bondy
Approbation
des
avenants
et
conventions
concernant
les
structures
d'accueil
petite
enfance
entre
la ville
de
Bondy
et
la CAF
de
la
Seine-Saint-Denis
Modification
du
régime
indemnitaire
du
personnel
communal
Approbation
du
tableau
des
effectifs
permanents
et
des
conditions
de
recrutement
du
personnel
sur
des
emplois
permanents
et
non
permanents
Création
d'une
mission
d'information
et
d'évaluation
en
matière
de
restauration
scolaire Adhésion
au
SIFUREP
des
communes
de
Cergy
et
de
Chartrettes
Retrait
du
SIFUREP
de
la commune
de
Carrières-sur-Seine
Approbation
de
la
convention
d'adhésion
à
la
Centrale
d’Achat
Public
des
Territoires Approbation
de
la
convention
de
partenariat
concernant
l’intervention
et
la
circulation
des
policiers
municipaux
de
la
commune
de
Bondy
sur
le réseau
Île-de-
France
mobilités
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
entre
l'association
Yookan
et
la
ville
de
Bondy
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire 24-15 24
- 16
24-17 24
- 18
24-19 24-20 24-21 24-22 24-23 24-24 24-25 24-26
Conventions
de
délégation
de
paiement
des
dépenses
de
soins
des
usagers
avec
diverses
mutuelles
Approbation
de
la
convention
de
financement
des
actions
locales
«
Dépistage
organisé
des
cancers
» entre
l’Assurance
Maladie
et
la
ville
de
Bondy
Approbation
de
la
convention
de
subvention
pour
le
projet
«
Conforter
l’action
de
l'Atelier
Santé
Ville
» pour
l’année
2024
entre
la
ville
de
Bondy
et
l'Etat
Garantie
d'emprunt
accordée
à
SEQENS
pour
l'acquisition
de
83
logements
dont
26
logements
sociaux
situés
6-10
avenue
Jules
Ferry
à Bondy
Adhésion
au
dispositif
de
télédéclaration
pour
la
mise
en
location
d'un
logement
en
meublé
de
tourisme
Adoption
d'un
bail
emphytéotique
administratif
relatif
au
projet
Padel
Approbation
de
la
convention
2024-2028
relative
à
la
mise
en
place
d’un
projet
éducatif
territorial
(PEDT)
Approbation
du
contrat
de
Ville
2024-2030
‘"Engagements
Quartiers
2030"
d'Est
Ensemble Approbation
de
la
convention
de
mécénat
2024
entre
le Géant
des
beaux-arts
et
la
ville
de
Bondy
relative
au
projet
de
la
biennale
des
artistes
bondynois
‘'Bondy
a
du
talent"
Approbation
de
la
convention
de
subvention
de
la
Métropole
du
Grand
Paris
"AMI:
Vivez
les jeux!
Mise
en
place
de
la
bourse
"Coup
de
Pouce
Jeunes"
pour
soutenir
les
projets
des
jeunes
Bondynois
Maintien
à
titre
exceptionnel
du
tarif
2023-2024
pour
le
séjour
SNU
d'octobre
2024
Bondy,
le vendredi
27
septembre
2024