Ordre du Jour - ODJ CM 20250626

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Ordre du Jour - ODJ CM 20250626 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bagnolet. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20250626)Thèmes du document : Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques, Logement, ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE _____________

du 26 juin 2025 à 18 h 30

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Administration générale

Rapport n°01 Procès-verbal du Conseil municipal du 3 avril 2025

Affaires juridiques

Rapport n°02 Maintien ou non de Madame Elhame CHAIR dans ses fonctions d'adjointe au maire

Rapport n°03 Maintien ou non de Madame Edith FELIX dans ses fonctions d'adjointe au maire

Rapport n°04 Maintien ou non de Madame Anne GERVAL dans ses fonctions d'adjointe au maire

Rapport n°05 Maintien ou non de Madame Gyöngyi BIRO dans ses fonctions d'adjointe au maire

Administration générale

Rapport n°06 Association Locale de l’Energie ALEC/MVE: Modification des représentants de la Ville

Rapport n°07 SIFUREP (Syndicat Intercommunal de la Région Parisienne pour le Service Funéraire) et SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France) : Modification des représentants de la Ville

Rapport n°08 Conseils d’Ecoles des Etablissements scolaires publics du premier degré : Modification des représentants de la Ville

Rapport n°09 Conseils d’Administration des Etablissements scolaires du second degré : Modification des représentants de la Ville

Rapport n°10 Comité stratégique de la Société du Grand Paris : Modification du représentant de la Ville

Rapport n°11 Conseil d’Administration de l’association « Maison de quartier de la Dhuys » : Modification représentant de la Ville

Rapport n°12 Syndicat mixte Autolib' et Velib' Métropole : Modification représentant de la Ville

BAGNOLET

Conseil Municipal- 2 -

Rapport n°13 Location de salles municipales pour les partis politiques, associations constitutives de programme et de liste, ou candidats dans la perspective des élections municipales de 2026 durant la période électorale

Commande publique

Rapport n°14 Avenant n°2 au marché public relatif à l'exploitation des installations de chauffage

Rapport n°15 Avenant n°7 au marché global de performance pour la construction d'une école, d'une crèche et d'un centre de loisirs

Rapport n°16 Accord-cadre relatif à la fourniture d'essence et d'électricité

Rapport n°17 Conclusion d'une convention relative à la répartition des charges du centre social Guy Toffoletti et de la crèche Toffoletti

Rapport n°18 Composition du jury de concours pour le marché de maitrise d'œuvre pour le stade de la briqueterie

Finances

Rapport n°19 Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales (CLECT)

Rapport n°20 Demande d'admission en non-valeur

Rapport n°21 Création d'un fonds de dotation pour la réhabilitation et la rénovation de la mairie historique

Rapport n°22 Convention de partenariat avec la fondation du patrimoine pour la restauration de la mairie historique

Rapport n°23 Dotation Politique de la Ville (DPV) - Programme 2025

Ressources humaines

Rapport n°24 Délibération cherté de vie Mayotte

Petite enfance - Enfance - Education

Rapport n°25 Mise en œuvre du Bonus Attractivité de la CAF destiné à améliorer l'attractivité des métiers de la petite enfance en crèche

Egalité entre les femmes et les hommes

Rapport n°26 Convention de partenariat attribuant une subvention à la commune de Bagnolet suite à la décision du comité de sélection du fonds en valeur de l'égalité professionnelle (FEP) relative au projet "Partage ma charge mentale : enclencher le levier d'une meilleure articulation des temps de vie pour atteindre l'égalité réelle"

Rapport n°27 Convention de partenariat attribuant une subvention suite à la décision du comité de sélection du fonds en faveur de l'égalité professionnelle (FEP) relative au projet "Mon métier, pas mon genre : l'égalité réelle passe par la mixité des professions"- 3 -

Aménagement du territoire

Rapport n°28 Rétrocession dans le cadre du projet immobilier sis au 47 et 57 avenue de la République, des parcelles cadastrées section AD numéros 71, 72 et 67, situées au 80 rue Robespierre appartenant à l’Etablissement Public Foncier d’Ile- de-France, au profit de la Ville, en vue de leur classement dans le domaine public routier communal

Rapport n°29 Tarification de la taxe de séjour 2026

Rapport n°30 Convention du dispositif de Plan de Sauvegarde de la copropriété du Bâtiment 3 de La Noue à Bagnolet

Rapport n°31 Convention de partenariat avec la CAF encadrant la transmission de données dans le cadre du dispositif de permis de louer

Environnement

Rapport n°32 Convention entre la ville de Bagnolet et le CAUE93 pour un projet d’aménagement de cours oasis à l’école élémentaire Jean Jaurès

Rapport n°33 Convention de gestion de la propreté de l’espace public entre l’établissement public territorial Est Ensemble et la ville de Bagnolet

Rapport n°34 Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Sors de terre

Voirie, Espaces publics et Déplacements

Rapport n°35 Modification des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2026

Rapport n°36 Convention d'engagement au titre de l'expérimentation "suivi des usages des aires de livraison"

Rapport n°37 Convention de mandat pour l'exécution d'une concession de service public pour le contrôle du stationnement payant

Tranquillité - Sécurité - Prévention

Rapport n°38 Adhésion à l'association France médiation