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Ordre du Jour - ODJ CM 25juin2026
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 08h56 par la commune de Bagnolet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 25juin2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE _____________
du 25 juin 2026 à 19 h 00
_____________
Administration générale
Rapport n°01 Procès-verbal du 24 avril 2026
Rapport n°02 Désignation de représentants du Conseil municipal au sein du SIPPEREC
Rapport n°03 Désignation de représentants du Conseil municipal au sein de la commission d’appel d’offres du groupement de commandes « Synergies Communes »
Rapport n°04 Désignation d'un conseiller de territoire au sein de l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble
Rapport n°05 Désignation de représentants du Conseil municipal au sein du Centre Intercommunal d'Action Sociale gérant l'EHPAD Les quatre saisons
Rapport n°06 Commission Communale des Impôts Directs : désignation des membres
Rapport n°07 Commission Consultative des Services Publics Locaux : désignation des membres
Rapport n°08 Conclusion d'une convention de redevance spéciale pour l'élimination des déchets assimilables aux ordures ménagères et emballages recyclables avec le SICTOM Nord Allier
Affaires juridiques
Rapport n°09 Protocole transactionnel avec Monsieur Chen JACQUES
Finances
Rapport n°10 Fonds de Solidarité des Communes de la Région Parisienne (FSRIF) 2025 - Approbation du rapport d'utilisation
Rapport n°11 Taxe sur la publicité extérieure (TPE) 2027
Rapport n°12 Tarification de la taxe de séjour au 1er janvier 2027
Affaires générales
Rapport n°13 Mise à jour du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
BAGNOLET
Conseil Municipal- 2 -
Ressources humaines
Rapport n°14 Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville de Bagnolet et ses établissements rattachés : C.C.A.S. de Bagnolet et Caisse des Ecoles de Bagnolet
Rapport n°15 Délibération prenant acte de la tenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire
Rapport n°16 Agent de développement local : Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur le fondement de l’article L. 332-8 du Code général de la fonction publique
Rapport n°17 Technicien support applications : Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur le fondement de l’article L. 332-8 du Code général de la fonction publique
Rapport n°18 Gestionnaire juridique : Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur le fondement de l’article L. 332-8 du Code général de la fonction publique
Rapport n°19 Chargé.e du Système d’Information des Ressources Humaines : Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur le fondement de l’article L. 332-8 du Code général de la fonction publique
Rapport n°20 Chargé.e du protocole, des cérémonies et des relations presse : Autorisation de recrutement d’agent contractuel sur le fondement de l’article L332-8 du Code Général de la Fonction Publique
Rapport n°21 Chargé.e d'études : Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur le fondement de l’article L. 332-8 du Code général de la fonction publique
Rapport n°22 Chef.fe du service droit des sols : Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur le fondement de l’article L. 332-8 du Code général de la fonction publique
Rapport n°23 Création d'un emploi permanent de Directeur Egalité Diversités Inclusion et autorisation de recrutement - Direction Egalité Diversités Inclusion
Rapport n°24 Mise à jour du tableau des effectifs
Rapport n°25 Mise à jour du règlement relatif au Compte Épargne Temps
Environnement
Rapport n°26 Demandes de subventions pour la réalisation des 2 cours oasis sur l'école élémentaire Jean Jaurès
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Rapport n°28 Convention de transfert de maitrise d'ouvrage enfouissement des réseaux de la collectivité étude et travaux rue Charles Delescluze, Passage Lebreton, rue Lénine et rue Socrate
Rapport n°29 Convention de mise à disposition pour l'implantation d'un poste de distribution publique constitutive de droits réels- 3 -
Rapport n°30 Apport en nature par la Ville d'emplacements de stationnement et boxes dans le cadre du Traité de Concession d’Aménagement « Malassis – Thorez » et « La Noue Bagnolet » : approbation de la convention tripartite entre la SPL Séquano Grand Paris, l'Etablissement Public Territorial (EPT) Est Ensemble et la Ville
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Voirie, Espaces publics et Déplacements
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