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Compte-Rendu - cr du 20092018
Document publié le Jeudi 20 septembre 2018 par la commune de Cuqueron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 20092018)
Thèmes du document : Justice et droit, Guerre en Ukraine, Assurance,
Compte rendu sommaire de la réunion du Conseil
Municipal du 20 septembre 2018
1 – Approbation du Compte-rendu du 21 juin 2018.
Présentation sommaire du compte-rendu.
2 – Nomination d'un correspondant Défense.
La commune a nommé un correspondant Défense en 2014 mais n'a pas rédigé une délibération. Il nous est donc demandé de la rédiger.
Correspondant Défense : Mr Philippe Truel.
Avis favorable à l'unanimité.
3 – Demande de la FNACA (plaque ou stèle) .
La FNACA du canton de Monein a adressé un courrier à toutes les communes le 10 juillet.
Il est demandé aux communes l'édification d'une stèle ou d'une plaque commémorative du 19 mars 1962 « Cessez le Feu » en Algérie. Cette date pourra être associée si besoin aux dates des 2 Grandes Guerres. Cette demande est motivée par le devoir d'entretenir la mémoire et afin que les générations d'aujourd'hui et à venir puissent se souvenir de ces conflits passés et, surtout, honorer la mémoire de tous ceux qui y ont perdu leur vie et leur jeunesse. Le conseil prend note de la demande.
4 – Remboursement d'un sinistre par la SMACL.
Suite au sinistre signalé le 19 février (bris de vitre à la salle communale), la SMACL nous a adressé un chèque de 190,80€.
Cette somme correspond au montant de la réparation (286,80€) moins le forfait franchise (96€).
Il est proposé au conseil d'approuver le remboursement pour permettre l'encaissement du chèque de la SMACL.
Avis favorable à l'unanimité.
5 – Informations sur le cimetière.
Dans sa séance du 14 mars 2018, la Commission Syndicale pour la gestion de l’église et du cimetière de Cuqueron et Parbayse, a choisi de lancer les procédures de rétrocession et de reprise des concessions en état d’abandon dans le cimetière.
Cette procédure de reprise répond à ces conditions et à un formalisme très strict et se déroule en cinq grandes étapes:
• Constatation de l’état d’abandon (Affichage, Liste des concessions, Plan 1, Plan 2)
• Rédaction d’un procès-verbal de constat d’abandon,
• Affichage et notification du procès-verbal,
• Décision de reprise,
• Reprise des concessions.
Cette procédure se déroule sur environ trois ans et demi.
La constatation d’abandon sera effectuée le 3 Octobre 2018 à partir de 10h, en présence de la Présidente de la Commission Syndicale et des Maires de Cuqueron et Parbayse.
6 – Travaux sur la mairie.
Il est fait le point sur les travaux de mise en accessibilité de la mairie. Il est convenu de la date du 27 septembre pour remeubler le secrétariat au rez de chaussée.
7 – Dossiers d'urbanisme en cours.
➢ Demande de CU: 1
➢ Permis de construire : 2 (hangar agricole et garage)
➢ Demande de DP : 1
8 – Demande d'utilisation régulière de la salle.
Vu le nombre croissant de demandes de créneaux horaires par les associations culturelles et artistiques moneinchonnes, la commune nous a sollicité pour recevoir deux associations très régulièrement.
Une convention serait passée avec la commune de Monein.
9 – Questions diverses.
➢ Saisonniers de la viticulture : plaquette préparée par la commune de Monein. ➢ Ordre du jour du conseil communautaire du 24 septembre. ➢ Travaux sur la voirie rurale : élagage et curage des fossés. ➢ Fêtes de la commune.
➢ Cercle Bleu : installation de panneaux aux entrées de l'agglomération.