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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1744708112 Arrete du Maire n50 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DE
LA
CREUSE
- ARRONDISSEMENT
D’AUBUSSON
COMMUNE
D’AUZANCES-
23700
Tel :
05
55
67
00
17
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°50-2025
portant
interdiction
de
circulation
et de
stationnement
tous
les
mardis
de
7
heures
à
13
heures
30
à
l’occasion
du
marché
ou
de
la
foire
hebdomadaire
Le
Maire
de
la
commune
d’AUZANCES
(Creuse),
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213-1
à
L
2213-6
;
Vu
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110-1,
R
110-2,
R
411-5,
R
411-8,
R
411-18
et
R
411-25
à
R411-28
;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
; livre
I -
&° partie
- signalisation
temporaire
;
Vu
l'arrêté
du
Maire
n°46-2025en
date
du
1°
Avril
2025
portant
création
d’un
sens
unique
à
titre provisoire
sur
une partie
de
la rue
Saint
Jacques
du
17
Avril
2025
au
31
Décembre
2025,
Considérant
que
par
mesure
de
prudence
et
de
sécurité,
il
est
nécessaire
de
règlementer
la
circulation
des
véhicules
en
raison
du
marché
ou
de
la foire
hebdomadaire,
qui
a
lieu
tous
les
mardis
matin,
sur
les
places
du
marché
et de
la République,
ARRÊTE
Article
1
: Tous
les
mardis
de
7
heures
jusqu’à13
heures
30
:
- la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
interdits
sur
la
place
de
la
République
et
du
numéro
2 rue
Saint
Jacques
jusqu’à
l’intersection
avec
la rue
de
l'Eglise,
- Paccès
à la
place
du
Marché
sera
bloqué
au
niveau
du
Cabinet
Vétérinaire
situé
1 rue
Saint
Jacques
et du
Comptoir
des
Artisans
situé
1 Place
du
Marché,
- la
place
du
Marché
dans
son
entièreté
est
réservée
aux
commerçants
ambulants
et
à
tout
véhicule
dûment
autorisé
par
la Mairie.
Article
2
: La
signalisation
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
temporaire
; elle
est
à la charge
et sous
la responsabilité
des
services
de
la mairie.
Article
3
: Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
conformément
aux
lois
et règlements
en
vigueur. Article
4
:
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Article
5 :
Madame
le
Maire
d’Auzances
et
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d’Auzances
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
ou
publié
par
les
soins
de
la mairie
d’Auzances.
Fait
à Auzances,
le
9
Avril
2025
Le
Maire,
Françoise
SIMON