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Déliberation - Liste de deliberations examinees CM du 2 octobre 2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de deliberations examinees CM du 2 octobre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Logement,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2023 DELIBERATIONS EXAMINEES
HORS COMMISSION
Monsieur Jérôme BALOGE
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2023
Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
COMMISSION N°1 RESSOURCES
Monsieur Jérôme BALOGE
Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire - Modification
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres - Modification
Monsieur Gérard LEFÈVRE
Budget Principal - Exercice 2023 - Décision Modificative n°1
Autorisations de programme et crédits de paiement (AP / CP) - Ajustement crédits
Intégration de parts sociales Crédit Agricole dans l'inventaire - Régularisation comptable
Intégration de parts sociales PROCIVIS - Régularisation comptable
Taxe sur les friches commerciales - Doublement des taux d'imposition
Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestation de mise à disposition de personnel temporaire en insertion - Approbation de la convention de groupement - Autorisation de souscrire les marchés
Prestations de désherbage et autres missions d'entretien des espaces publics de la Ville de Niort - Approbation du marché
Prestations de propreté et autres missions d'entretien des espaces publics de la Ville de Niort - Approbation du marché
Fournitures de matériaux routiers - Approbation des marchés
Fournitures de produits de carrière - Approbation des marchés
Accord-cadre "Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Niort" - Avenant n°1 - Changement de titulaire
Accord-cadre "Maintenance de l'éclairage des stades, parkings et installations diverses temporaires de la Ville de Niort" - Avenant n°1 - Changement de titulaire
Accord-cadre "Extension, Maintenance du dispositif de vidéoprotection" - Avenant n°1 - Changement de titulaireAccord-cadre Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Approbation des marchés subséquents n°1 - Années 2024-2025
Équipements de protection individuelle - Lot 2 : Accessoires de protection - Approbation du marché
Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Convention de mise à disposition temporaire de locaux - 13 place des Halles de Niort - Association Restaurant Inter-Administratif de Niort (RIA)
Convention financière cadre avec l'association du Restaurant Inter-Administratif de Niort
Protocole transactionnel relatif au remboursement des travaux entrepris par l'association Le Moulin du Roc en vue de l'exploitation d'un bar
Subvention indirecte - Convention d'occupation de locaux avec l'association "Niort Associations"
SCI Mineda Immobilier - Dissolution et acceptation du patrimoine
Madame Anne-Lydie LARRIBAU
Adhésion - Association Française des Personnels d'Entretien des Terrains de golf (AGREF) - Service Espaces Verts et Naturels
Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Direction du Patrimoine et Moyens - Suivi d'opération
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COMMISSION N°3 ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT
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Marché de maitrise d'œuvre - Requalification de la place Martin Bastard et de la rue de l'Hôtel de Ville - Avenant n°4
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Accord-cadre missions de maîtrise d'œuvre externe en infrastructure et aménagements paysagers - Autorisation de souscrire
Monsieur Elmano MARTINS
Marché de maîtrise d'œuvre - Denfert-Rochereau - Reprise d'études suite à modification du projet induisant une rémunération supplémentaire de la maîtrise d'oeuvre - Avenant n°6
Marché de travaux - Opération de requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux de bâtiments - Approbation des lots n°3, 4, 5, 6, 8, 14 et 15
Marché de travaux - "Installation d'une chaufferie bois au Château de Chantemerle" - Avenant n°1
Marché de travaux - Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - Lots n°2 et 3 - Avenant n°2 - Lot 10 - Avenant n°3
Accord cadre "travaux neufs, grosses réparations et entretien du patrimoine" - Approbation des marchésConvention de mise à disposition des locaux - Centre socio-culturel Grand Nord - Evolution d'occupation du site - Avenant n°1
Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - 10 rue Joseph Cugnot - Association culturelle et sportive Clou-Bouchet Niortaise
Subvention indirecte - Convention d'occupation temporaire de locaux - Garage - 82 rue Gambetta - Association "Le Chant de la Carpe"
Monsieur Thibault HEBRARD
SEMIE - Approbation de la Convention d'Utilité Sociale pour la période 2021-2026
Habitat - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH RU) - Convention 2023-2028 - Avenant n°1
Aérodrome Niort-Marais poitevin - Convention de mise à disposition d'un évaluateur AFIS
Demande d'ouverture d'enquête parcellaire - Rue de la Routière
Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire - Opération de Restauration Immobilière 3
Dénomination de voies - Lotissement "Vallée de Bellevue"
Participation pour création de voies et réseaux - Rue de la Tour Chabot - Abrogation de la délibération D-2014-510
Constitution de servitude - Parcelle BH 928 - Passage de canalisation de gaz naturel
Rétrocession des espaces communs - Lotissement "Les Urbanelles" - SAS Richelieu Immobilier
Convention de rétrocession - Lotissement "Les Champs Pommiers"
Acquisition de parcelles - Boucle de Coquelone - Modification
Acquisition de parcelles - Rue du Gros Guérin - ZP n°222 et 223 - Régularisation voirie
Acquisition d'une maison d'habitation - 21M rue de la Burgonce - Parcelle CO 0678
Projet de cession de la rue Dumont d'Urville à la Communauté d'Agglomération du Niortais - Lancement de l'enquête publique en vue du déclassement du domaine public routier
Cession de parcelles - Lotissement "Les Jardins du Dixième II" - Rue Noël Castelain - AE n°928 et 929
Avis de la Commune de Niort - Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental sur les communes de Niort, Scieq, Échiré, Saint Gelais, Chauray
Monsieur Romain DUPEYROU
Plan façades - Passage du Commerce - Dispositif de financement des devantures commerciales