Déliberation - Liste de deliberations examinees CM du 2 octobre 2023

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Déliberation - Liste de deliberations examinees CM du 2 octobre 2023 Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Niort. Lien du pdf (Déliberation - Liste de deliberations examinees CM du 2 octobre 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Logement, SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2023 DELIBERATIONS EXAMINEES

HORS COMMISSION

Monsieur Jérôme BALOGE

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2023

Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

COMMISSION N°1 RESSOURCES

Monsieur Jérôme BALOGE

Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire - Modification

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres - Modification

Monsieur Gérard LEFÈVRE

Budget Principal - Exercice 2023 - Décision Modificative n°1

Autorisations de programme et crédits de paiement (AP / CP) - Ajustement crédits

Intégration de parts sociales Crédit Agricole dans l'inventaire - Régularisation comptable

Intégration de parts sociales PROCIVIS - Régularisation comptable

Taxe sur les friches commerciales - Doublement des taux d'imposition

Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestation de mise à disposition de personnel temporaire en insertion - Approbation de la convention de groupement - Autorisation de souscrire les marchés

Prestations de désherbage et autres missions d'entretien des espaces publics de la Ville de Niort - Approbation du marché

Prestations de propreté et autres missions d'entretien des espaces publics de la Ville de Niort - Approbation du marché

Fournitures de matériaux routiers - Approbation des marchés

Fournitures de produits de carrière - Approbation des marchés

Accord-cadre "Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Niort" - Avenant n°1 - Changement de titulaire

Accord-cadre "Maintenance de l'éclairage des stades, parkings et installations diverses temporaires de la Ville de Niort" - Avenant n°1 - Changement de titulaire

Accord-cadre "Extension, Maintenance du dispositif de vidéoprotection" - Avenant n°1 - Changement de titulaireAccord-cadre Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Approbation des marchés subséquents n°1 - Années 2024-2025

Équipements de protection individuelle - Lot 2 : Accessoires de protection - Approbation du marché

Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE

Convention de mise à disposition temporaire de locaux - 13 place des Halles de Niort - Association Restaurant Inter-Administratif de Niort (RIA)

Convention financière cadre avec l'association du Restaurant Inter-Administratif de Niort

Protocole transactionnel relatif au remboursement des travaux entrepris par l'association Le Moulin du Roc en vue de l'exploitation d'un bar

Subvention indirecte - Convention d'occupation de locaux avec l'association "Niort Associations"

SCI Mineda Immobilier - Dissolution et acceptation du patrimoine

Madame Anne-Lydie LARRIBAU

Adhésion - Association Française des Personnels d'Entretien des Terrains de golf (AGREF) - Service Espaces Verts et Naturels

Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Direction du Patrimoine et Moyens - Suivi d'opération

Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Direction Patrimoine - Méthodes

Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Direction Patrimoine et Moyens - Maintenance et Entretien du patrimoine

Autorisation de recrutement agents contractuels

Convention de service commun - Direction des Systèmes d'Information - Avenant n°2

COMMISSION N°2 VIE QUOTIDIENNE

Madame Rose-Marie NIETO

Convention de groupement de commandes - "Étude de programmation dans le cadre de la rénovation du restaurant scolaire du groupe scolaire Edmond Proust et restauration petite enfance du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)" - Avenant n°1

Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques - Participation de la ville - Année 2023 - Solde : écoles Les Brizeaux, Ferdinand Buisson et Louis Pasteur

Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs des centres socio-culturels - Convention typeSubvention - Appel à projet jeunesse - CSC Centre-Ville - CSC Les Chemins Blancs - CSC Sainte-Pezenne

Subvention - Association pour le Jumelage et la Coopération avec Covè et Atakpamé (ANJCA) - Année 2023

Madame Christelle CHASSAGNE

Rapport du délégataire du service public - Acclameur - SO SPACE - Année 2022

Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2023 - La Compagnie des Résonnables - Avenant n°1

Travaux de restauration de la chapelle Saint-Hilaire - Convention avec la Fondation du Patrimoine pour la mise en place d'une souscription publique

Monsieur Nicolas VIDEAU

Subvention exceptionnelle - Association classifiée dans la Solidarité - EndoSolidarité

Subvention aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité - Festival des Solidarités 2023- ARDDI

Madame Jeanine BARBOTIN

Convention de mise à disposition de chalets - Festivités de Noël - Année 2023

Madame Florence VILLES

Rapport du délégataire du service public - Golf municipal de Romagné - BLUE GREEN - Année 2022

Convention de partenariat - Opération chèques-loisirs entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort dans le cadre du dispositif ANIOS

Convention de partenariat - ANIOS - Saison sportive 2023/2024 - Mise à disposition avec les associations et structures sportives

Subvention - Action de prévention et d'insertion par la boxe - Association Le Poing de Rencontre Niortais - Année 2023

Subventions - Manifestations sportives - Les Anneaux du Marais - Ekiden 79

Subvention - Centre Socioculturel de Souché - Année 2023 - Solde

Convention de partenariat - Conseil Départemental des Deux-Sèvres - Niort Rugby Club - Mise à disposition du parking 31 rue Sarrazine - Avenant n°1

COMMISSION N°3 ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT

Monsieur Jérôme BALOGE

Action Cœur de Ville - Convention cadre pluriannuelle 2023-2026 - Avenant n°2Monsieur Dominique SIX

Rapports du délégataire de service public - Parkings Hôtel de Ville - La Roulière - Marcel-Paul et Saint-Jean - SO SPACE - Année 2022

Stationnement - Maintien à la Ville de Niort des recettes issues des Forfaits Post- Stationnement - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2023

Programme EUROPAN - Réalisation des études de conception urbaine et paysagère à visée opérationnelle et expérimentale sur trois territoires démonstrateurs d'entrée de ville - Convention de participation financière - Communauté d'Agglomération du Niortais

Convention de partenariat - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - Programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Énergétique (ACTEE 2) - Mise en œuvre du programme LUM'ACTE

Convention de partenariat - Pôle gare Niort Atlantique - Avant-projet (AVP-PRO) avec les partenaires - Avenant n°1

Convention REA avec les partenaires - Pôle Gare Niort Atlantique

Marché de maitrise d'œuvre - Requalification de la place Martin Bastard et de la rue de l'Hôtel de Ville - Avenant n°4

Demande de participation financière - Aménagement cyclable Avenue de Sevreau / Avenue de La Rochelle - Communauté d'Agglomération du Niortais

Convention type pour ancrage dispositif de végétalisation sur façades privées

Marché global de performance de l'éclairage public, marché à bons de commande Eclairage public, marché de travaux de requalification du parc naturel urbain - boulevard Main, marché éclairage du terrain de football et du terrain multisport - Stade de Pissardant - Fusion INEO ATLANTIQUE - Avenants de transfert

Accord-cadre missions de maîtrise d'œuvre externe en infrastructure et aménagements paysagers - Autorisation de souscrire

Monsieur Elmano MARTINS

Marché de maîtrise d'œuvre - Denfert-Rochereau - Reprise d'études suite à modification du projet induisant une rémunération supplémentaire de la maîtrise d'oeuvre - Avenant n°6

Marché de travaux - Opération de requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux de bâtiments - Approbation des lots n°3, 4, 5, 6, 8, 14 et 15

Marché de travaux - "Installation d'une chaufferie bois au Château de Chantemerle" - Avenant n°1

Marché de travaux - Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - Lots n°2 et 3 - Avenant n°2 - Lot 10 - Avenant n°3

Accord cadre "travaux neufs, grosses réparations et entretien du patrimoine" - Approbation des marchésConvention de mise à disposition des locaux - Centre socio-culturel Grand Nord - Evolution d'occupation du site - Avenant n°1

Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - 10 rue Joseph Cugnot - Association culturelle et sportive Clou-Bouchet Niortaise

Subvention indirecte - Convention d'occupation temporaire de locaux - Garage - 82 rue Gambetta - Association "Le Chant de la Carpe"

Monsieur Thibault HEBRARD

SEMIE - Approbation de la Convention d'Utilité Sociale pour la période 2021-2026

Habitat - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH RU) - Convention 2023-2028 - Avenant n°1

Aérodrome Niort-Marais poitevin - Convention de mise à disposition d'un évaluateur AFIS

Demande d'ouverture d'enquête parcellaire - Rue de la Routière

Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire - Opération de Restauration Immobilière 3

Dénomination de voies - Lotissement "Vallée de Bellevue"

Participation pour création de voies et réseaux - Rue de la Tour Chabot - Abrogation de la délibération D-2014-510

Constitution de servitude - Parcelle BH 928 - Passage de canalisation de gaz naturel

Rétrocession des espaces communs - Lotissement "Les Urbanelles" - SAS Richelieu Immobilier

Convention de rétrocession - Lotissement "Les Champs Pommiers"

Acquisition de parcelles - Boucle de Coquelone - Modification

Acquisition de parcelles - Rue du Gros Guérin - ZP n°222 et 223 - Régularisation voirie

Acquisition d'une maison d'habitation - 21M rue de la Burgonce - Parcelle CO 0678

Projet de cession de la rue Dumont d'Urville à la Communauté d'Agglomération du Niortais - Lancement de l'enquête publique en vue du déclassement du domaine public routier

Cession de parcelles - Lotissement "Les Jardins du Dixième II" - Rue Noël Castelain - AE n°928 et 929

Avis de la Commune de Niort - Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental sur les communes de Niort, Scieq, Échiré, Saint Gelais, Chauray

Monsieur Romain DUPEYROU

Plan façades - Passage du Commerce - Dispositif de financement des devantures commerciales