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Procès Verbal - 012 2024 Arret pv Seance du 29012024
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 012 2024 Arret pv Seance du 29012024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20240304-040324 0122024-DE
Reçu le 06/03/2024
Publié le 06/03/2024 / COMMUNE DE GREZIEU-LA-VARENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
RÉSÉEIREREEIIERIFEFIÉF
Séance du 4 mars 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le quatre mars à vingt heures frente, le conseil municipal de la
commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 25 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE,
Gilbert BERTRAND, Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU,
Laurence MEUNIER, Jean-Marc CHAPPAZ, Emeric MOREL,
Michel LAGIER, Robert NICOLETTI Christel DEÉCATOIRE,
Eliane BERTIN, Jacques MEILHON, Anne-Marie MATHIEU,
Clément PERRIER, Renée TORRES, Marc ZIOLKOWSKI
Absents excusés : Béatrice BOULANGE, Fanny LEBAYLE, Virginie BLAISON, Hugues JEANTET
Pouvoirs : 4 Béatrice BOULANGE à Nadine MAZZA
Fanny LEBAYLE à Monia FAYOLLE
Virginie BLAISON à Fabienne TOURAINE
Hugues JEANTET à Marc ZIOLKOWSKI
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation : 27 février 2024
Date d'affichage de la convocation : 27 février 2024
Délibération n° 2
Délibération n° 012/2024 - Arrêt du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024
Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au
commencement de la séance suivante, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15
du Code général des collectivités territoriales.
Il est proposé aux conseillers de formuler leurs observations sur le procès-verbal de la séance
du 29 janvier 2024.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121-15,
VU le procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024 présenté, Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20240304-040324 0122024-DE
Reçu le 06/03/2024
CONSIDÉRANT que seuls les conseillers municipaux présents lors de ladite séance peuvent
prendre part au voie,
Après en avoir délibéré,
ARRÊTE le procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024.
POUR : 21 CONTRE : O0 ABSTENTION : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne