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Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 29012024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Démocratie,
Page 1 sur 2
Commune de Grézieu-la-Varenne
16 avenue Emile Evellier
69290 GREZIEU-LA-VARENNE
Séance du 29 janvier 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-neuf janvier à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 21 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Pierre GRATALOUP, Jean-Claude CORBIN, Isabelle SEIGLE-FERRAND, Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE, Gilbert BERTRAND, Nadine MAZZA,
Jean-Claude JAUNEAU, Laurence MEUNIER, Jean-Marc CHAPPAZ, Béatrice BOULANGE, Fanny LEBAYLE, Michel LAGIER,
Hugues JEANTET, Eliane BERTIN, Anne-Marie MATHIEU,
Clément PERRIER, Renée TORRES
Absents excusés : Fabienne TOURAINE, Elodie RELING, Emeric MOREL, Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON, Christel DECATOIRE,
Jacques MEILHON, Marc ZIOLKOWSKI
Pouvoirs : 6 Fabienne TOURAINE à Jean-Claude CORBIN Elodie RELING à Fanny LEBAYLE
Emeric MOREL à Monia FAYOLLE
Robert NICOLETTI à Michel LAGIER
Christel DECATOIRE à Olivier BAREILLE
Jacques MEILHON à Eliane BERTIN
Secrétaire de séance : Michel LAGIER
Date de la convocation : 23 janvier 2024
Date d’affichage de la convocation : 23 janvier 2024 Page 2 sur 2
Liste des délibérations
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
VOTE
Pour Contre Abstention
1. Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 001/2024
Approuvée
27 0 0
2. Arrêt du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2023
Délibération n° 002/2024
Approuvée
22 0 0
3. Autorisation d’exécution de certaines dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
Délibération n° 003/2024
Approuvée
27 0 0
4. Affectation de la quote-part des titres-restaurant perdus ou périmés au titre du millésime 2022
Délibération n° 004/2024
Approuvée
27 0 0
5. Demande de subvention auprès de l’État au titre de la DETR 2024 pour la rénovation des installations sanitaires et la sécurisation de la salle des sports Eugène Catalon
Délibération n° 005/2024
Approuvée
27 0 0
6. Acceptation de la subvention allouée au titre de la répartition 2023 du produit 2022 des amendes de police relatives à la circulation routière
Délibération n° 006/2024
Approuvée
27 0 0
7. Convention de partenariat avec La Poste pour la gestion d’un point de contact « La Poste Agence Communale »
Délibération n° 007/2024
Approuvée
27 0 0
8. Convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux – DEUX FLEUVES RHÔNE HABITAT
Délibération n° 008/2024
Approuvée
27 0 0
9. Convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux – SA HLM ALLIADE HABITAT
Délibération n° 009/2024
Approuvée
27 0 0
10. Autorisation de recruter un vacataire – Affaires sociales/CCAS
Délibération n° 010/2024
Approuvée
27 0 0
Affichée et publiée le 30 janvier 2024