Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 14 mai 2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 29 Mai 2024
Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil municipal du 26 mai 2021
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du lundi 22 mai
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du lundi 22 mai
Ordre du Jour - ordre du jour CM 14 09 23 1
Ordre du Jour - ordre du jour cm011222
Ordre du Jour - ordre du jour cm011222
Ordre du Jour - Ordre du Jour du conseil municipal du 26 juin 2025
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2026
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 14 mai 2024
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune d'Argenteuil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 14 mai 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Banque,
Conseil Municipal du 14 mai 2024
Ordre du Jour
Approbation du procès-Verbal
du Conseil Municipal du 26 mars 2024
1. Motion de soutien au projet de ligne de métro 19
2. Adhésion à l'Association de Défense contre les Nuisances Aériennes (ADVOCNAR)
3. Garantie communale d'emprunt accordée à ICF La Sablière pour l'opération de réhabilitation de 216 logements situés rue Kruger à Argenteuil
4. Convention de partenariat entre la ville d'Argenteuil et l'association Cultures du Cœur
5. Convention de mise à disposition d'un local pour les permanences sociales de la CRAMIF
6. Tarification Color Run 2024
7. Mise à disposition du bien situé 57 rue d'Ascq au profit de l'Ecole de production
8. Acquisition des lots 3 et 5 de la copropriété sis 21 rue de Diane appartenant à Monsieur DELEBARRE, des lots 2 et 4 appartenant à Monsieur VAREILLE et les lots 1 et 6 appartenant aux consorts ABBAD
9. Echange foncier entre la parcelle propriété de la Ville situé 17 avenue de Stalingrad cadastrée BD 652 et les parcelles propriétés d'ABH situées 7 et 9 avenue du Château cadastrées BX 271 et 272
10. Convention de partenariat entre la Ville, la Société civile immobilière (SCI) Marceau Côté Seine et l'association FULL ART pour l'organisation d'animations dans le cadre du programme AR'T EN SCENE FACTORY au sein du centre commercial Côté Seine
11. Convention de fonctionnement entre la Ville et le Comité d'Actions Sociales et Culturelles du personnel
12. Création d'emplois communaux
13. Institution de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections (IFCE)
14. Calcul et attributions des avantages en nature
15. Modalités et montants de facturation des charges afférentes aux logements de fonction
Ordre du jour
Conseil Municipal du 14 mai 2024
1/1