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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 29 Mai 2024
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 29 Mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
À
angoulême
Direction des Affaires Juridiques
Service Vie Institutionnelle
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 29 MAI 2024
A 16 H00
- Ordre du jour -
Dossiers proposés : 18
dont votes bloqués : 11
Date d'édition 28/05/24 Page 1 ACTIONS EN FAVEUR DU
DÉVELOPPEMENT ET DE
L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
CADRE DE VIE DES CITOYENS
Voirie, espaces verts
1 (id : 4071) Approbation du rapport annuel 2023 de la SPL GAMA Rapporteur : M. POUSSET
2 (id : 4077) (Vote bloqué) Convention de servitude de passage entre la Ville d'Angoulême et ENEDIS
Rapporteur : M. CHUPIN
ACTIONS EN FAVEUR DE LA
POPULATION
ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION
3 (id : 4078) (Vote bloqué) Médiation sociale en milieu scolaire
Subvention à l'association OMEGA
Rapporteure : Mme FORT
ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES
4 (id : 4073) Contrat de Ville 2024-2030
Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
5 (id : 4079) (Vote bloqué) Contrat de Ville - Deuxième attribution de subventions Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
6 (id : 4096) Adhésion au label Ville Ambassadrice du don d'organes Rapporteure : Mme REVEL
ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES
Arts, Culture et loisirs
7 (id : 4075) (Vote bloqué) Convention de partenariat avec la Médiathèque Départementale de la Charente
Rapporteur : M. LEFEVRE
8 (id : 4082) Réseau des Villes Créatives de l’UNESCO
Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle Aquitaine - Résidence itinérante Angoulême- Nanjing
Rapporteur : M. DESAPHY
ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE
9 (id : 4069) Fonds de soutien aux associations pour l'animation de la Vie Locale Rapporteure : Mme VOUVET
Date d'édition 28/05/24 Page 2 GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ
FINANCES ET ACHAT PUBLIC
Achat public
10 (id : 4093) (Vote bloqué) Groupement de commande entre la Ville d'Angoulême et le CCAS pour l'achat de fourniture de matériaux, outillages et matériels de bâtiments - 12 lots Rapporteur : M. MONIER
Autres
11 (id : 4072) (Vote bloqué) Garantie d'Emprunt OPH de l'Angoumois Rénovation de 6 logements - Avenue de Lattre de Tassigny
Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
12 (id : 4090) (Vote bloqué) Indemnisation des dommages causés à la Ville Rapporteur : M. CHUPIN
RESSOURCES HUMAINES
13 (id : 4085) Ajustement du tableau des effectifs
Rapporteur : M. ELIE
14 (id : 4088) (Vote bloqué) Mise à disposition de personnel entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville d'Angoulême
Rapporteur : M. ELIE
15 (id : 4087) (Vote bloqué) Modalités de prise en charge des frais de déplacement professionnels du personnel de la Ville d'Angoulême
Rapporteur : M. ELIE
GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
16 (id : 4092) (Vote bloqué) Cession de la parcelle cadastrée section CT n°999 sise boulevard Poitou-Charentes
Rapporteur : M. MONIER
QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
17 (id : 4081) (Vote bloqué) Convention relative à la réalisation d'une enquête famille - INSEE Rapporteur : M. CHUPIN
DIVERS
18 (id : 4070) Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Rapporteur : M. BONNEFONT
Date d'édition 28/05/24 Page 3