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Compte-Rendu - omujx30o4h6l75o
Document publié le Mardi 20 août 2013 par la commune de Renescure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - omujx30o4h6l75o)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL
20 Août 2013 à 19 heures
Absents excusés : François SAINT-OMER DELEPINE et Jean-Damien DEVYNCK
Absents : André BAES et Dorothée PROVENCE
Lecture du registre par Colette DENECKER et approbation du compte-rendu du conseil
municipal du 14 Mai 2013
Nomination du prochain secrétaire de séance : Dominique DIERS
1) Communauté de Communes
Après les explications données par Mr le Maire, le conseil municipal, à l’unanimité,
décide de donner le nom de Communauté de Communes de Flandre Intérieure et de
fixer le siège social à Hazebrouck.
Cependant, concernant la répartition des sièges, le conseil municipal émet un avis
défavorable à la proposition.
En effet, vu que la commune de RENESCURE comporte plus de 2 000 habitants et
qu’elle a un poids économique important, les élus souhaitent être représentés par 2
membres titulaires dans la nouvelle communauté de communes.
2) Point financier
- Point financier
- Le conseil municipal émet un avis favorable au versement d’une indemnité de
conseil du trésorier principal
- Délibération fixant la durée d’amortissement de la cession du terrain à SRCJ sur 5
ans
3) Déchèterie
Le conseil municipal émet un avis favorable à la dénonciation de la convention
déchèterie signée le 29/01/2003 par la Communauté de Communes de l’Houtland au
30 Septembre 2013 cependant la contribution salariale sera dûe par la Communauté de
Communes de l’Houtland jusqu’à l’ouverture de la nouvelle déchèterie.
4) Demande de subvention exceptionnelle Mr Fréderic JUDE, adjoint à la jeunesse et aux sports expose à l’assemblée la
demande du Volley-Ball Renescurois.
Après réflexion, le conseil municipal émet un avis favorable au versement d’une
subvention exceptionnelle pour l’année 2013/2014 d’un montant de 1 150 €.
5) Ducasse
Vu les soucis rencontrés aux dernières ducasses, les forains ne pourront stationner sur
la place plus de deux semaines. Ils devront donc être partis pour le Mardi 1er Octobre
dernier délai. Sinon, une pénalité de 100 € par jour de retard leur sera facturée.
Repas des aînés : il aura lieu le Mardi 24 Septembre. Les invitations devront être faites
le week-end du 07 et 08 Septembre.
6) Questions diverses
- Signature d’une convention avec le département pour le busage rue de Campagne
et chemin des loups
- Avis favorable de la commune concernant l’affiliation de la ville de Dunkerque au
CDG59
- SIDEN – SIAN : - approbation de modifications statutaires : habiliter le SIDEN-
SIAN a exercer une compétence à la carte supplémentaire de « Défense Extérieure
Contre l’Incendie », mettre en adéquation les attributions de la compétence
« Assainissement pluvial », modifier les modalités actuelles de constitution du
Comité Syndical
-Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN :
Compétence I « Assainissement Collectif »
- VESLUD (Aisne)
Compétence I « Assainissement Collectif » et II « Assainissement Non Collectif »
- INCHY-EN-ARTOIS (Pas de Calais)
Compétence I « Assainissement Collectif », II « Assainissement Non Collectif » et III
« Eaux Pluviales »
- Communauté d’Agglomération MAUBEUGE – VAL-DE-SAMBRE pour la
commune de QUIEVELON (Nord)
Compétence IV « Eau Potable et Industrielle »
- Communauté d’Agglomération MAUBEUGE-VAL DE SAMBRE pour les communes
d’ASSEVENT, CERFONTAINE, COLLERET, ELESMES, FERRIERE-LA-PETITE,
LEVAL, OBRECHIES, QUIEVELON et VIEUX-MESNIL (Nord). - Invitation de la société Saint-Sébastien à une initiation au tir à l’arc le vendredi 23
Août 2013 de 18h30 à 20 h.
- Une commission sociale sera bientôt programmée pour le colis.
- Mme Colette DENECKER demande s’il serait possible de mettre en place une
initiation à l’informatique pour les habitants de la commune. Cette proposition sera
étudiée dans les années à venir.
- Mme Colette DENECKER nous informe que la fête du livre aura lieu le 12
Octobre prochain.
- Le départ de l’abbé GOETHALS sera célébré le 29 Septembre prochain.