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Déliberation - DE 015 2026
Conseil Municipal - 2026 CM 017 Approbation CG BA 2025
Arrêté - arrete 017 2026
Déliberation - DE 002 2026
Convocation - DE 2024 017
Déliberation - Delib. 2026 017
Déliberation - DE 017 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Séron.
Lien du pdf (Déliberation - DE 017 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
25/06/2026
Reçu
en
préfecture
le 25/06/2026
S
j
(3
Publié
le
>
LÉ
ID
065-216504225-20260623-DE
017
_2026-DE
République
Française
Département
: HAUTES-PYRENEES
Arrondissement
: Tarbes
SERON
- Commune
Séance
du
mardi
23
juin
2026
Délibération
N°
DE_017_2026
NOMBRE
DE
MEMBRES
Le
vwngt-trois
juin
deux
mille
Ungt-six,
à
20
heures
30,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
En
Présents
Votants
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
Exercice
séances
(salle
du
Conseil
Municipal),
sous
la
11
8
8
présidence
de
Jean-François
SEBAT.
Date "
enne
Présents
: Jean-François
SEBAT,
David
LESCLOUPE,
Pascal
GOUATARBES,
Béatrice
CAZABONRE,
Pour
Contre
| Abstention
Fabienne
LAFONT,
Eric
LAUCAIGNE,
Cédric
PRAT,
8
0
0
Laetitia
MICHEL
Représentés
:
Résultat
du
vote
: adoptée
Absents
et
Excusés
:
Corinne
DUHART,
Henré
PUCHEU,
Fanny
MIEGEBIELLE
Conformément
à
l'article
2121-15
du
CGCT,
Béatrice
CAZABONNE
est
nommé(e)
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance.
(Objet
: ACCEPTATION
CHEQUE
GROUPAMA
|
M.
le
Maire
expose
avoir
reçu
un
chèque
de
la
société
GROUPAMA,
au
titre
d'un
remboursement
suite
au
sinistre
grêle,
d'un
montant
de
2
695,30
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
+
ACCEPTE
le chèque
ci-dessus
énoncés ;
*
AUTORISE
M.
le
Maire
à
procéder
à
son
encaissement
pour
le
compte
de
la
Commune.
DE_017_2026 Envoyé
en
préfecture
le
25/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
25/06/2026
Publié
le
>
L
C
ID
065-216504225-20260623-DE
017
2026-DE
Ainsi
fait
et délibéré,
les
jour
mois
et an
que
dessus.
Jean-François
SEBAT
Béatrice
CAZABONNE
Président
de
séance
re
DE
È
Secrétaire
de
séance
DE_017_2026