Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1765361393 AR 001 ATTRIBUTION SUBVENTION AUX ASSOC
Déliberation - 1709284831 AR 003 BUDGET 06201 LOT LES RELHIADES A
Déliberation - 1732872326 AR 003 ELECTION DES ADJOINTS
Déliberation - 1714640926 AR 003 FONGILBILITE DES CREDITS
Déliberation - 1702458880 AR 27112023006 COMITE DES FETES SUBVENT
Déliberation - 1709284729 AR 002 BUDGET 06200 AFFECTATION RESULTA
Déliberation - 1669641302 AR 013 REHABILITATION IMMEUBLE AD 297
Déliberation - 1765361517 AR 003 CESSION PARCELLE AD172
Déliberation - 1742482203 AR 003 BA LOT LES RELHIADES AERODROME 0
Déliberation - 1737107825 AR 007 PROJET AMENAGEMENT MAIRIE DEMAND
Déliberation - 1700559912 AR 003 Subvention as Football de Loudes Section Jeunes Annee 2023 1
Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Chaspuzac.
Lien du pdf (Déliberation - 1700559912 AR 003 Subvention as Football de Loudes Section Jeunes Annee 2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
D EPARTEMENT
HAUTE-LOIRE
Nombre de membres
Nombre
de
membres.
Présents Pouvoirs Absents
15 8 / 7
Date de la convocation
15 septembre 2023
N° 25092023003
VERSEMENT SUBVENTION
ASSOCIATION SPORTIVE DE
FOOTBALL DE LOUDES –
SECTION JEUNES
Vote
Exprimés 8
Pour 8
Contre 0
Abstention 0
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le 27 septembre 2023
et publication ou notification
du 27 septembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHASPUZAC
Séance du 25 septembre 2023
L’an deux mil vingt trois
et le vingt-cinq septembre
à 20 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel JOUBERT, Maire,
Présents : Mrs CHAMAYOU P., MICHEL A., ROCHER P., Mmes VIDAL F., ROY S., BONCOMPAIN C., MARTEL D.
Absents : Mrs MIGNE J., GARRABOS F., ARNAUD A., FOURY D., CHABIDON D., Mme VEROT V., BRUNETON M.
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal qu’une subvention est versée chaque année à l’Association Sportive de Football – Section Jeunes dont le siège social est à la Mairie de Loudes (43320).
Il est proposé de verser au titre de l’année 2023 une subvention d’un montant de 900,00 euros.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
décide de verser au titre de l’année 2023 une subvention de 900,00 euros à l’Association Sportive de Football – Section Jeunes
charge Monsieur le Maire de procéder au mandatement de cette somme au compte 65748 du budget général
Fait et délibéré à Chaspuzac, le 25 septembre 2023
Pour extrait certifié conforme
LE MAIRE,
Michel JOUBERT
AR Prefecture
043-214300626-20230925-25092023003-DE
Reçu le 27/09/2023