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Procès Verbal - Reun 2023 06 du 03 07 2023
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Clérac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Reun 2023 06 du 03 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Folio 2023 CM 53
Procès verbal
de la réunion du Conseil Municipal
n° 06/2023 du lundi 03 juillet 2023
à 19 heures 00,
*********************************************** L’an deux mille vingt-trois, le lundi trois juillet, à dix-neuf heures,
le Conseil Municipal de la commune de CLERAC, dûment convoqué le 26 juin 2023, S’est réuni en session ordinaire dans la mairie, sous la présidence de Michel QUOD. Présents : QUOD Michel - MARTINEZ Marie-Bernadette –CAILLE Marie-Claire - THIBAUD Mathieu – CHARGE Daniel - MAUREL Dominique - VAREILLE Marc - PRIOUZEAU Pascal - ARNAUDY Isabelle – VIAS Sylvie – AYMAT Laëtitia
Absents excusés : POMIER Chantal (pouvoir à S. VIAS) - BOIN Corine - AUDOIN Jean-Marc - BOIN Dominique
Madame Laëtitia AYMAT a été élue secrétaire.
Nombre de membres afférents au Conseil : 15 ;
Nombre de membres en exercice : 15 ;
Nombre de membres présents : 12
*********************************************************************************************
*********************************************************************************************
Ordre du jour :
1. Bâtiment :
a. Ecole : Agrandissement
(avenant),
2. Urbanisme :
a. Parking du cimetière :
3. Voirie,
4. Questions diverses Folio 2023 CM 54
1. Bâtiment
a. Ecole
DELIBERATION affichée le 04/07/2023
Accusé de réception Préfecture le 05/07/2023
n° 017-211701107- 202300703 – 2023JUIL01- DE
Objet : Agrandissement du groupe scolaire - Avenant
Monsieur le Maire présente les travaux supplémentaires nécessaires à la bonne réalisation de ce projet.
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du dossier, l’avoir analysé dans son entier, et en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents (12 voix pour) :
Approuve les travaux concernés par l’avenant :
Lot Entreprise Montant HT
1 – Gros œuvre EGCB - 1 183.05 5 – Cloisons plafond BOUDEAU VIECELI - 3 420.00 8 – Electricité FRADON 1 333.20
Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à ce dossier.
Le bungalow devrait être retiré dans l’été.
2. Urbanisme
a. Parking du cimetière
DELIBERATION affichée le 04/07/2023
Accusé de réception Préfecture le 05/07/2023
n° 017-211701107- 202300703 – 2023JUIL02- DE
Objet : Parking cimetière
Monsieur le Maire présente les travaux nécessaires à la bonne finition de ce projet.
Monsieur le Maire donne connaissance du devis de la société SCOTPA pour un montant de 1 281.00 € HT pour la mise en place de bordurette.
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du dossier, l’avoir analysé dans son entier, et en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents (12 voix pour) :
Approuve les travaux concernés pour le parking du cimetière,
Décide de retenir l’entreprise SCOTPA pour un montant de 1 281.00 € HT,
Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à ce dossier.
DELIBERATION affichée le 04/07/2023
Accusé de réception Préfecture le 05/07/2023
n° 017-211701107- 202300703 – 2023JUIL03- DE
Objet : Levé droit de préemption – parcelle ZT 81
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la réception d’un courrier de Me BOURDIN, qui sollicite le levé du droit de préemption concernant la parcelle appartenant à Monsieur BARONNET : Section N° Lieu-dit Contenance ZT 81 20 route des Gemmeurs 23 a 75 ca
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du dossier, l’avoir analysé dans son entier, et en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents (12 voix pour) : Folio 2023 CM 55
o Décide de lever le droit de préemption concernant la parcelle citée ci-dessus, o Autorise Monsieur le Maire à signer le document.
4. Questions diverses
a. Cimetière
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les travaux débuteront début juillet. Les réunions de chantier se tiendront à 14h30.
b. OPAH
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une réunion est organisée le 10/07 à 15h00. Mmes MARTINEZ, POMIER et M. MAUREL y assisteront.
c. Gestion des ressources humaines
Le poste de cuisinier deviendra vacant fin août, il convient de recruter. Les annonces seront faites en conséquence.
d. Médecin
Monsieur le Maire indique que ce dossier sera à revoir début septembre. Dans l’attente, le projet de convention sera transmis pour être étudié.
Un autre cabinet sera consulté.
e. Réunions à venir
- 06/07 : SCOT (M. QUOD, VAREILLE, MAUREL et Mme MARTINEZ) - 18/07 : SICOM
- 24/07 : Eau 17
- 04/08 : la poste
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 16.