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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - 202
unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - 202
unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 16.10
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 16.10)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Conseil de Communauté du 16 octobre 2025
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-cinq, le seize octobre à 18 heures, le Conseil de la Communauté de Communes du Cœur de l’Avesnois, s’est réuni à la salle des fêtes de Flaumont-Waudrechies sous la présidence de Monsieur Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué le 09 octobre 2025.
DC_2025_056
Délibération portant sur l'approbation du Pacte 3 pour
la réussite de la Sambre Avesnois Thiérache
Approuvée
DC_2025_057
Délibération portant sur la prise d'acte du rapport
annuel d'activité 2024 de la 3CA et du CIAS
Approuvée
DC_2025_058
Délibération portant sur le renouvellement de deux
contrats d'animateurs sportifs à durée déterminée
Approuvée
DC_2025_059
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de
concours en faveur de la commune de Beugnies
Approuvée
DC_2025_060
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de
concours en faveur de la commune de Grand-Fayt
Approuvée
DC_2025_061
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de
concours en faveur de la commune de Felleries
Approuvée
DC_2025_062
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de
concours en faveur de la commune de Liessies
Approuvée
DC_2025_063
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de
concours en faveur de la commune de Prisches
Approuvée
DC_2025_064
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de
concours en faveur de la commune de Sars-Poteries
Approuvée
DC_2025_065
Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de
concours en faveur de la commune de Sémeries
Approuvée
DC_2025_066
Délibération portant sur l'acceptation de nouvelles
adhésions au SIDEN-SIAN
Approuvée
DC_2025_067
Délibération portant sur le contrat local de santé - ARS-
3CA - CCSA
Approuvée
DC_2025_068
Délibération portant sur la demande de subvention
auprès de la Région pour le Chœur de l'Avesnois
Approuvée
DC_2025_069
Délibération rectificative d'une erreur matérielle sur la
délibération n°DC_205_036 du 02 juillet 2025 portant
sur l'attribution de subventions aux entreprises
Approuvée
DC_2025_070
Délibération portant sur la prise en compte de l'avis
conforme de la MRAE concernant la révision allégée du
PLUi sur la zone d'activités à Dourlers
Approuvée
DC_2025_071
Délibération portant sur l'arrêt de projet de révision
allégée du PLUi concernant la zone d'activités à
Dourlers
Approuvée
DC_2025_072
Délibération portant sur la prescription d'une révision
allégée n°2 de PLUi
Approuvée DC_2025_073
Délibération portant sur la prescription d'une révision
allégée n°3 du PLUi
Approuvée
DC_2025_074
Délibération portant sur la modification des statuts du
Syndicat Mixte du ScoT Sambre Avesnois
Approuvée
DC_2025_075
Délibération portant sur la signature d'une convention
de répartition financière des subventions perçues par
l'ANAH entre la CCPM, la CCSA et la 3CA dans le cadre
du dispositif PIH "Habiter Mieux" 2023-2025
Approuvée
Le Président,
Nicolas DOSEN