Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2024 001 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2023 010 Deliberation sur l approbati
Déliberation - Deliberation 2024 003 Approbation du compte de g
Déliberation - Deliberation 2025 001 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2025 001 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2024 003 Approbation du compte de g
Déliberation - Deliberation 2024 002 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2024 002 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2023 011 Deliberation sur l affectati
Déliberation - Deliberation 2023 012 Deliberation sur l approbati
Déliberation - Deliberation 2024 001 Deliberation portant sur l approbation du compte de gestion et du compte administratif du budget principal M14 de l annee 2023 visee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2024 001 Deliberation portant sur l approbation du compte de gestion et du compte administratif du budget principal M14 de l annee 2023 visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2024
Reçu
en
gréfecture
le
14
£
RSS
Pubtié
le
NN
ID:
663-216302570-20240206-2024
001-DE
République
Française
Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'OLBY
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Mardi
06
février
2024
Référence
L'an
deux
mil-vingt-quatre,
le
six
février
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
2024_001
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
Objet
de
la
délibération
Délibération
portant
sur
l'approbation
du
compte
de
gestion
et
du
compte
administratif
du
budget
principal
M14
de
l'année
2023
Nombre
de
membres
Qui
ont
pris
part
au
vote
Afférents
Présents
14
11
12
GAUTHIER,
maire.
Présents
: M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
GUILLAUME
Michèle,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
NESME
Emmanuel,
M.
OUVRARD
Dominique,
M.
TRONCHE
Aymeric.
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
:
Mme
BONY
Catherine
(pouvoir
donné
à
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle),
M.
MEGEMONT
Etienne
(pouvoir
donné
à
M.
ANDANSON
Alain),
Mme
PLANEIX
Bernadette
(pouvoir
donné
à
M.
GAUTHIER
Samuel). Absent
excusé
: Mme
FINET
Hélène
À
été
nommé(e)
secrétaire
:
Mme
LANGLAIS
Sarah
Objet
de
la
délibération
: Délibération
portant
sur
l'approbation
du
compte
de
Date
de
la
convocation
30
janvier
2024
Date
d'affichage
12
février
2024
Vote
Pour:
12
Contre
: 0
Abstention
: O
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PREFECTURE
DE
CLERMONT
-FERRAND
Le
: 12
février
2024
Et Publication
ou
notification
du
: 12
février
2024
gestion
et
du
compte
administratif
du
budget
principal
M14
de
l'année
2023
Rapporteurs
: Samuel
GAUTHIER
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.1611-3-
2etL.1612-12; Le
maire
présente
au
conseil
municipal
les
résultats
du
compte
de
gestion
de
l'exercice
2023
relatif
au
budget
principal.
Il
précise
que
le
montant
des
sommes
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
au
compte
administratif
de
la
commune
et
que
les
résultats
sont
identiques.
Le
maire
présente
à
l'assemblée
délibérante
le
compte
administratif
de
l'exercice
2023.
DÉPENSES |
RECETTES
RÉSULTAT
RÉALISATION
Section
564
624,08
€ |
767
141,95
€ |
+ 202
517,87
€
fonctionnement
L'EXERCICE (mandats
et
|
297
316,07
€ |
682
466,22
€ |
+ 385
150,15
€
titres)
Section
investissement Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/02/2024
Publié
le
ID
: 063-216302570-20240206-2024
001-DE
Ceci
exposé,
Ne
prenant
pas
part
au
vote,
Monsieur
le
Maire
quitte
la
séance.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE :
e
D'APPROUVER
: le
compte
de
gestion
du
budget
principal
M14
de
la
commune
pour
l'exercice
2023 ;
e
DE
DÉCLARER
la
conformité
du
compte
de
gestion
avec
le
compte
administratif
du
budget
principal
M14
de
l’exercice
2023 ;
e
D’'AUTORISER
monsieur
le
maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER