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Arrêté - 2026 003
Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune de Vabres-l'Abbaye.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 003)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
COMMUNE DE VABRES L'ABBAYE
ARRETE 2026-003
Code matière : 8.3
REPUBLIQUE REPUBLIQUE FRANCAISE
FRANCAISE
-0-0-0-0-0-
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON Commune de Vabres l’ Abbaye
. -0-0-0-0-0- Arrondissement de
Millau
Canton de Saint-Affrique
Arrêté n° 2026-003 du 5 Janvier 2026
Objet : Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Vabres-l’ Abbaye — Rue des Hortes
Le Maire de Vabres l’Abbaye,
- VU l'article 25 de la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;
- VU le Code de la Route portant règlement général de police de la circulation routière et notamment son article R411-8 ;
- VU le Code des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2213-1 à L 2213-4 ;
- VU l'arrêté du 5 Novembre 1992 relatif à la signalisation des routes et autoroutes ainsi que l'art du 6 Novembre 1992 relatif à l'upprobuliun de modifications de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière - Signalisation temporaire - Livre 1 - 8ème partie ;
- VU la demande présentée par SCI M. Daffas Mickaël, domicilié 240 Les Canacs 12480 Saint- Izaire chargé des travaux réfection complète d’une habitation (toiture, dalles ...)
- CONSIDÉRANT que la nature des travaux définis à l'article 1 ci-dessous, ne permet pas de maintenir la circulation dans des conditions satisfaisantes de sécurité ;
- SUR PROPOSITION du maire.
ARRETE
Article 1 :
A compter du 05/01/2026, la règlementation de la circulation Rue des Hortes est modifiée pour permettre le stationnement d’une grue au 18 Rue des Hortes,
Article 2 :
La durée de la réglementation est de 30 jours à compter du 5 Janvier 2026.
Article 3 :
- Circulation interdite dans la rue des Hortes
Article 4 :
La rentrée des véhicules dans le village se fera par la Rue des Marronniers COMMUNE DE VABRES L'ABBAYE
ARRETE 2026-003
Code matière : 8.3
Article 5:
La sortie des véhicules du village se fera par l’ Avenue du Pont Vieux,
Article 6 :
La signalisation sera mise en place par la commune de Vabres l’ Abbaye,
Article 7 :
M. le Maire de Vabres l’ Abbaye,
M. le Directeur Départemental des Territoires,
M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté,
qui sera notifié à l'entreprise chargée des travaux,
Fait à Vabres l’ Abbaye, le 5 Janvier 2026
Le Maire, Frédéric ARTIS