Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - PV C
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations CIAS 27 06 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations CIAS 27 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Conseil d’administration – Séance du 27 juin 2024
Date de convocation : 21 juin 2024
Président de séance : Antoine CHEREAU
Secrétaire de séance : Daniel ROUSSEAU
Le Conseil d’administration a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Adoption
Procès-verbal de la séance du 17 avril 2024 A l’unanimité
DEL20240627_01 Bilan d’activité et financier de la mutualisation au titre de l’année 2023 et avenant à la convention cadre A l’unanimité
DEL20240627_02 Prestation de location et d’entretien du linge personnel des résidents du CIAS A l’unanimité
DEL20240627_03 Groupement de commandes pour l’acquisition et la mise en place d’une solution logicielle de gestion des temps, plannings et absences A l’unanimité
DEL20240627_04
Groupement de commandes pour le renouvellement des prestations d’entretien et maintenance des installations de chauffage, de production Eau Chaude Sanitaire (ECS) et de ventilation des bâtiments
A l’unanimité
DEL20240627_05 Location de 5 véhicules pour les besoins du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) A l’unanimité
DEL20240627_06 Modification du tableau des effectifs A l’unanimité
DEL20240627_07 Recours au contrat d’apprentissage A l’unanimité
DEL20240627_08 Modification du tableau des effectifs pour avancement de grade A l’unanimité
DEL20240627_09 Conventions avec le Département de la Vendée relatives aux actions retenues dans le cadre de la Conférence des Financeurs A l’unanimité
DEL20240627_10 Comptes de gestion 2023 A l’unanimité
DEL20240627_11 Rapports d'activité 2023 A l’unanimité
DEL20240627_12 Comptes administratifs et Etats Réalisés des Recettes et des Dépenses (ERRD) 2023 A l’unanimité
DEL20240627_13
Convention financière pour la prise en charge des loyers des
établissements d’hébergement pour personnes âgées avec Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
A l’unanimité
Mise en ligne le 28 juin 2024