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Convocation - 00 Convoc RCM 15 06 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Parcé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Convocation - 00 Convoc RCM 15 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
______________________________________________________________________________________
Mairie - 9 rue Charles de Gaulle – 72300 PARCÉ-SUR-SARTHE - 02.43.95.39.21 – Fax : 02.43.95.72.15
mairie@parce-sur-sarthe.fr http://www.parce-sur-sarthe.fr/
Parcé-sur-Sarthe, le 3 juin 2026
Le Maire de PARCÉ-SUR-SARTHE
à
Mesdames et messieurs les Conseillers
municipaux
OBJET : Conseil municipal - CONVOCATION
Cher (chère) collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la mairie, salle du conseil municipal :
Le lundi 15 juin 2026 à 19 heures 30
et vous prie de bien vouloir assister à cette séance de Conseil dont l’ordre du jour est le suivant :
1) Périmètre Délimité des Abords : composition de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable
2) Composition de la Commission Communale des Impôts Directs
3) RH : dispositif de signalement
4) RH : mise en concurrence du contrat d’assurance statutaire
5) RH : avancements de grades 2026
6) Tarifs Enfance Jeunesse 2026-2027
7) Modification des règlements intérieurs Enfance-Jeunesse
8) Dossier Delalande : ouverture d’enquête publique
9) Pays sabolien : groupement de commande Incendie et Sécurité
10) Questions diverses : Information sur les D.I.A.
Informations diverses
Dans cette attente, je vous prie de croire, cher (chère) collègue, en mes salutations les meilleures.
Le Maire,
Michel GENDRY