Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 15 d1702902504456
Conseil Municipal - 96084
Conseil Municipal - 27 d1688031665291
Conseil Municipal - 96820
Conseil Municipal - 50 d1766996257067
Conseil Municipal - 19 d1702902521824
Conseil Municipal - 29 d1783066640690
Conseil Municipal - 33 d1669213535778
Conseil Municipal - 39 d1783066658618
Conseil Municipal - 9 d1750254116652
Conseil Municipal - 97007
Document publié le Jeudi 24 avril 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 97007)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 24 Avril 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 12 Mai 1997
SEANCE DU 9 mai 1997
Mise à disposition d’un télécopieur au domicile des Elus
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude
VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Ségolène ROYAL, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Jean-Claude ALAZARD donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Nadine PINSON donne pouvoir à M. Robert LEON.
Mme Danielle RICHARD donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Chantal BARRE donne pouvoir à M. Jean-Michel PASSERAULT.
Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Excusés :
Conseillers :
Mme Christiane ROUSSELLE
DELIBERATION D97155 CONSEIL MUNICIPAL DU 9 mai 1997
Informatique Mise à disposition d’un télécopieur au domicile des Elus
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Afin de permettre aux Elus d'être informés plus rapidement des affaires de la Commune, notamment en cas d'annulation de réunion, diffusion de documents urgents.., il est envisagé la mise à disposition d'un télécopieur au domicile des Elus.
Le dispositif comprend :
- la fourniture du matériel
- l'assistance technique nécessaire (n° de téléphone spécial).
Ce télécopieur serait connecté sur la ligne téléphonique de l'Elu et permettrait à celui-ci de recevoir les télécopies émises par la Mairie.
Un numéro vert à la Mairie permettrait également aux 45 Conseillers Municipaux d'émettre des télécopies vers la Mairie.
Le matériel ne serait installé que chez les Elus qui n'en possèdent pas par ailleurs.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver le dispositif ci-dessus décrit
- autoriser Monsieur le Maire à lancer une consultation pour la mise en place de ce matériel.
Les crédits nécessaires à l'ensemble de l'opération seront prévus dans le cadre du budget supplémentaire.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Ordre du jour