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Document publié le Vendredi 27 juillet 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Corse)
Thèmes du document : Animaux, Éducation, Justice et droit,
ASSEMBLEA DI CORSICA ASSEMBLEE DE CORSE
DELIBERATION N° 18/296 DE L'ASSEMBLEE DE CORSE
PORTANT DESIGNATIONS DES CONSEILLERS A L'ASSEMBLEE DE CORSE AU
SEIN DE DIVERS ORGANISMES
SEANCE DU 27 JUILLET 2018
L'an deux mille dix huit, le vingt sept juillet, l'Assemblée de Corse,
convoquée le 12 juillet 2018, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Guy TALAMONI, Président
de l'Assemblée de Corse.
ETAIENT PRESENTS : Mmes et MM.
Vannina ANGELINI-BURESI, Guy ARMANET, Véronique ARRIGHI, François
BENEDETTI, François BERNARDI, Valérie BOZZI, Pascal CARLOTTI, Jean-
François CASALTA, Mattea CASALTA, Marie-Hélène CASANOVA-SERVAS, Marcel CESARI, Romain COLONNA, Christelle COMBETTE, Jean-Louis DELPOUX,
Frédérique DENSARI, Santa DUVAL, Muriel FAGNI, Isabelle FELICIAGGI, Pierre-
José FILIPPUTTI, Pierre GHIONGA, Fabienne GIOVANNINI, Michel GIRASCHI,
Julie GUISEPPI, Xavier LACOMBE, Paul LEONETTI, Jean-Jacques LUCCHINI,
Pierre-Jean LUCIANI, Paul MINICONI, Jean-Martin MONDOLONI, Nadine
NIVAGGIONI, Julien PAOLINI, Paulu Santu PARIGI, Chantal PEDINIELLI, Marie-
Anne PIERI, Antoine POLI, Pierre POLI, Juliette PONZEVERA, Louis POZZO DI
BORGO, Rosa PROSPERI, Joseph PUCCI, Catherine RIERA, Anne-Laure
SANTUCCI, Marie SIMEONI, Anne TOMASI, Petr'Antone TOMASI, Hyacinthe VANNI
ETAIENT ABSENTS ET AVAIENT DONNE POUVOIR :
Mme Danielle ANTONINI à M. Hyacinthe VANNI
Mme Laura FURIOLI à M. Michel GIRASCHI
M. Francis GIUDICI à Mme Marie-Anne PIERI
Mme Stéphanie GRIMALDI à Mme Isabelle FELICIAGGI
Mme Marie-Thérèse MARIOTTI à Mme Christelle COMBETTE Mme Paola MOSCA à M. Marcel CESARI
M. Jean-Charles ORSUCCI à M. Antoine POLI
Mme Marie-Hélène PADOVANI à Mme Catherine RIERA
Mme Laura Maria POLI à M. Petr'Antone TOMASI
M. Camille de ROCCA SERRA à M. Jean-Martin MONDOLONI
Mme Pascale SIMONI à M. François BENEDETTI
Mme Jeanne STROMBONI à Mme Anne TOMASI
Mme Julia TIBERI à Mme Mattea CASALTA
ETAIENT ABSENTS : Mmes et MM.
François-Xavier CECCOLI, Catherine COGNETTI-TURCHINI, François ORLANDI L'ASSEMBLEE DE CORSE
VU le code général des collectivités territoriales, titre Il, livre IV, [Vème partie,
VU le règlement intérieur de l'Assemblée de Corse, visé en son articie 68,
VU la délibération n° 18/030 AC de l'Assemblée de Corse du 16 janvier 2018,
VU la délibération n° 18/040 AC de l'Assemblée de Corse du 2 février 2018,
SUR rapport du Président de l’Assemblée de Corse,
APRES EN AVOIR DELIBERE
ARTICLE PREMIER :
DÉSIGNE pour siéger au sein du conseil d'administration de l'association Écoles de la 2°"° Chance « e2c Bastia », les 3 Conseillers à l'Assemblée de Corse
suivants :
TITULAIRE
Mme Anne-Laure SANTUCCI
Mme Rosa PROSPERI
M. Jean-Martin MONDOLONI
ARTICLE 2:
DÉSIGNE 1 représentant de l'Assemblée de Corse au sein de la
commission régionale consultative du fonds pour le développement de la vie
associative (CRVA).
TITULAIRE
Mme Laura Maria POLI
ARTICLE 3 :
DÉSIGNE pour siéger au sein du conseil d'administration de la Mission
Locale Rurale de Haute-Corse, les 4 Conseillers à l'Assemblée de Corse suivants : TITULAIRE
M. Julien PAOLINI
Mme Paola MOSCA
Mme Marie SIMEONI
M. Francis GIUDICI
2 ARTICLE 4 :
DÉSIGNE pour siéger au sein des comités techniques de la SAFER de
Haute-Corse et de Corse-du-Sud, les 2 Conseillers à l'Assemblée de Corse
suivants :
TITULAIRE
M. Pierre-José FILIPPUTTI (2A)
M. Marcel CESARI (2B)
ARTICLE 5 :
DÉSIGNE 1 titulaire et 1 suppléant pour compléter le nombre de
représentants de l’Assemblée de Corse siégeant au sein du Conseil des Sites « formation de la faune sauvage captive », comme suit :
TITULAIRE SUPPLEANTE
Mme Chantal PEDINIELLI Mme Santa DUVAL
ARTICLE 6 :
DÉSIGNE Mme Vannina ANGELINI-BURESI pour remplacer M. Paul
LEONETTI au sein de la Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (C.D.V.L.L.P.2A).
ARTICLE 7 :
MODIFIE en conséquence les délibérations n° 18/030 AC de l'Assemblée
de Corse du 16 janvier 2018 et n° 18/040 AC de l’Assemblée de Corse du 2 février 2018 portant désignations et modifications des représentants de l'Assemblée de Corse à divers organismes.
ARTICLE 8 :
La présente délibération fera l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de la Collectivité de Corse.
Ajaccio, le 27 juillet 2018
Le Président de l'Assemblée de Corse, Récupération de l'AR Page 1 sur 1
Accus© de r©ception
DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS DE L'ASSEMBLEE DE
Objet CORSE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES
Identifiant acte 02A-200076958-20180727-018555-DE
Identifiant interne 018555
Date de r©ception par
la pr©@fecture 6 août 2018
Nombre d'annexes 0
Date de l'acte 27 juillet 2018
Code nature de l'acte 1
Classification 5,3
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https://airs-delib/delib/servlet/GetEDelibARPrefServlet?iddelib=18555 07/08/2018