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Déliberation - DELIBERATION 44 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barp.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 44 1)
Thèmes du document : Budget, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
Publié
le
S'LO
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DU
BARP
is [ e
B
Q
(
SEANCE
PUBLIQUE
_
Cu
DU
28
Septembre
2023
DELIBERATION
N°44
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-huit
septembre
à 19h00
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
du
BARP
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
sous
la
Présidence
de
Madame
Blandine
SARRAZIN,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
: 22.09.23
PRESENTS
:
SARRAZIN
Blandine,
CORREIA
Virginie,
BARDET
Sébastien,
REBIFFE
Martine,
DUPRE
Christine,
MENDOZA
Emilie,
KERLAU
Franck,
MAURIN
Denis,
DUPORT
Christelle,
LATOUR
Marc,
ALVES
Fabienne,
VALERO
Aurore,
LAFON
Philippe,
BORTHABURU
Jérôme,
MARION
Nicolas,
CHINIARD
Pascale,
MARTY
Anthony,
PIQUEMAL
Sophie,
GARGALLO
Nathalie,
VASLIN
Christèle,
Absents___
avec
procuration:
MORETTO
Jacques
à SARRAZIN
Blandine,
KOUANDOU
Norbert
à CORREIA
Virginie,
PREMONT
Thierry
à DUPRE
Christine,
BARTET
Laetitia
à
REBIFFE
Martine,
BOCQUET
Christiana
à
BORTHABURU
Jérôme,
PIANARO
Richard
à MEDOZA
Emilie,
CAZADE
Alexandre
à MARION
Nicolas.
Absents
excusés
: CHAUBELL
Isabelle,
BOUTINEAUD
Alain.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: LAFON
Philippe
Envoyé
en préfeciure
le 09/10/2023
Publié
le
Reçu
en préfeciure
le 09/10/2023
SLO
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
Rapporteur
: Franck
KERLAU
Décision
modificative
budgétaire
Une
décision
modificative
(DM)
a pour
objectif
d’ajuster
les
prévisions
inscrites
au
budget
primitif
(BP)
complété
du
budget
supplémentaire
(BS),
lorsqu'il
y en
a eu
un.
En
effet,
lors
de
l'élaboration
du
budget,
la commune
prévoit
les
dépenses
et les
recettes
pour
les
sections
de
fonctionnement
et d'investissement
avec
une
estimation
la plus
sincère
possible.
Or,
au
fur
et à
mesure
de
l’exécution,
il est
possible
que
certains
postes
aient
été
sous-estimés
ou
surestimés.
De
plus,
des
besoins
nouveaux
peuvent
apparaître
et nécessitent
l'inscription
de
crédits
budgétaires
complémentaires.
Dans
ce
contexte,
la DM
ajuste
les
prévisions
et complète
les
crédits
budgétaires
en
fonction
des
nouveaux
besoins.
Le
Conseil
Municipal
est
appelé
à se
prononcer
sur
la DM
du
Budget
Principal
(maquette
budgétaire
ci-annexée).
Lors
de
la séance
du
21
mars
2023,
le Conseil
Municipal
a adopté
le Budget
Primitif
de
14
967
802.00
euros.
La
modification
budgétaire
se présente
comme
suit
:
Publié
le
Reçu en
préfecture
le 09/10/2023
1D : 033-213300296-20231
003-
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
SL DEL44_DMBP-DE
Dépenses
de
fonctionnement
Article(Chap)
- Fonction
- Opération
Montant
61521
(011)
: Terrains
- 823
/ espaces
verts
un
passage
suppl
7 000,00
6226
(011)
: honoraires
/ référent
santé
accueil
inclusif
du
multiaccueil
1 200,00
6237
(011)
: Publications
- 023
/ sous
évalué
11
500,00
6288
(011)
: Autres
services
extérieurs
- 113
/ plan
communal
de
sauvegarde
7 000,00
65548
(65)
: Autres
contributions
- 02000
/ dotation
biodiversité
majorée
6 000,00
023
virement
à la
section
d'investissement
85
920,00
022
dépenses
imprévues
19
073,00
Total
dépenses
:| 137
693,00
Recettes
de
fonctionnement
Article(Chap)
- Fonction
- Opération
Montant
7066
(70)
: Redevances&droits
des
services
à caractère
social
- 4211
/ régul
2021
10
000,00
7066
(70)
: Redevances&droits
des
services
à caractère
social
- 4221
/ régul
2021
10
000,00
7066
(70)
: Redevances&droits
des
services
à caractère
social
- 640
/ régul
2021
10
000,00
7067
(70)
: Redev.&droits
des
serv.péri-scolaire&enseignement
- 640
/ régul
2021
10
000,00
7311
(73)
: Impôts
directs
locaux
/ sous
évalué
45
078,00
7343
(73)
: Taxe
sur
les
pylônes
électriques
/ sous
évalué
6 700,00
7411
(74)
: Dotation
forfaitaire
- 01
/ sur
évalué
-20
364,00
74121
(74)
: Dotation
de
solidarité
rurale
/ sous
évalué
51
806,00
74
127
(74)
: Dotation
nationale
de
péréquation
/ sur
évalué
-5 395,00
74718
(74)
: Autres
- 02000
/ dotation
biodiversité
majorée
11
768,00
7718
(77)
: Autres
produits
exceptionnels
sur
op.
de
gestion
- 02000
: remb
panneau
digital
8 100,00
Total
recettes
:|
137
693,00
Dépenses
d'investissement
Article(Chap)
- Fonction
- Opération
Montant
2128
(21)
: Autres
agencements
et aménagements
de
terrains
- 830
- 103
/ plan
gestion
bois
15
000,00
2128
(21)
: Autres
agencements
et aménagements
de
terrains
- 4121
- 108
/ imputation
comptable
6 510,00
21318
(21)
: Autres
bâtiments
publics
- 5201
- 110
/ avenant
lot
1 CCAS
6 300,00
2151
(21)
: Réseaux
de
voirie
- 822
- 104
/ imputation
comptable
-6 510,00
2182
(21)
: Matériel
de
transport
- 401
/ tracteur
épareuse
non
prévu
50
000,00
2188
(21)
: Autres
immobilisations
corporelles
- 02018
/ SSI
école
LPB
3 500,00
2188
(21)
: Autres
immobilisations
corporelles
- 023
- 101
/ panneau
digital
affichage
mairie
9 800,00
2188
(21)
: Autres
immobilisations
corporelles
- 0251
- 133
/ table marque
hand
1 320,00
Total
dépenses
:
85 920,00
Recettes
d'investissement
Article(Chap)
- Fonction
- Opération
Montant
021
virement
de
la section
de
fonctionnement
85 920,00
Total
recettes
:
85
920,00
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
Publié
le
SLOF
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
Sur
la section
de
fonctionnement,
la décision
modificative
porte
sur
plusieurs
chapitres
:
En
recettes
réelles
de
fonctionnement,
tout
d’abord,
des
recettes
liées
à l'accueil
en
périscolaire,
à
l’accueil
de
loisirs
sans
hébergement
et
la
restauration
scolaire
de
2021
et
n’ayant
pas
fait
l’objet
d’un
rattachement
sont
à constater,
Il
convient
d’abonder
le
chapitre
70
«
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
»
à hauteur
de
40
000.00
€.
Le
montant
des
impôts
directs
locaux
ont
été
sous-estimés
de
45
078.00
€, ainsi
que
le
montant
de
la
taxe
sur
les
pylônes
électriques
de
6 700.00
€.
II
convient
donc
d’abonder
le
chapitre
73
« Impôts
et
taxes
»
à hauteur
de
51
778.00
€.
Suite
à réception
des
notifications
2023,
il s’avère
que
le montant
de
la dotation
forfaitaire
a
été
surestimé
de
20
364.00
€, le
montant
de
la Dotation
Solidarité
Rurale
(D.S.R.)
a été
sous-
estimé
de
51
806.00
€,
le
montant
de
la
Dotation
Nationale
de
Péréquation
a été
surestimé
de
5 395.00
€ et
que
la
Dotation
Biodiversité
a été
augmentée
de
11
768.00
€.
Une
indemnisation
de
l’assureur
est
à percevoir
et constater
à hauteur
de
8 100.00
€ suite
aux
dégâts
occasionnés
sur
le
panneau
d’affichage
numérique
extérieur.
En
dépenses
réelles
de
fonctionnement,
au
chapitre
011
« Charges
à caractère
général
», un
passage
supplémentaire
relatif
à
l’entretien
des
espaces
verts
de
7 000
€,
des
honoraires
supplémentaires
à
verser
au
référent
santé
accueil
inclusif
du
site
du
multi-accueil
de
1200.00
€, une
erreur
de
transcription
budgétaire
constatée
sur
les
frais
de
publication
à
hauteur
de
11
500.00
€,
la
prestation
d'accompagnement
à l'élaboration
d’un
Plan
Communal
de
Sauvegarde
pour
la commune
de
7 000
€, nécessitent
l’abondement
à hauteur
de
26
700.00
€
du
chapitre
011
»Charges
à caractère
général
».
Le
chapitre
65
« Charges
de
gestion
courante
», nécessite
d’être
abondé
de
6 000.00
€ suite
à
une
augmentation
de
la contribution
versée
au
Parc
Naturel
Régional
des
Landes
en
tant
qu’adhérent. Les
excédents
de
crédit
ainsi
dégagés,
permettent
à la
fois
de
couvrir
les
besoins
de
la section
d'investissement
à
hauteur
de
85920.00
€
et
de
porter
au
chapitre
022
« Dépenses
Imprévues
» la
somme
de
19
073.00
€.
En
dépenses,
le chapitre
023
« Virement
à la
section
d’investissement
» qui
correspond
au
résultat
prévisionnel
de
la
section
de
fonctionnement
estimé
lors
du
vote
du
budget
2021
est
ajusté,
pour
financer
les
dépenses
de
fonctionnement
précitées.
Sa
contrepartie
est
constatée
à
la
section
d’investissement
au
chapitre
021
« Virement
à la
section
de
fonctionnement
».
Sur
la section
d’investissement,
la décision
modificative
porte
sur
plusieurs
opérations
:
En
recettes,
tout
d’abord,
il
convient
de
constater
le
virement
de
la
section
de
fonctionnement
au
chapitre
021
pour
un
montant
de
85
920.00
€
qui
équilibre
les
besoins
en
investissements
comme
suit.
Suite
à des
dégâts
occasionnés
sur
le panneau
d’affichage
extérieur
de
la mairie,
il a
été
nécessaire
de
procéder
à son
remplacement
pour
un
montant
de
9 800.00
€,
celui-ci
ayant
fait
lobjet
d’une
indemnisation
vu
supra.
Conformément
au
Plan
de
Gestion
Bois,
des
dépenses
supplémentaires
sont
à prévoir
au
chapitre
103
« Forêt
»,
relatif
à des
travaux
de
reboisement
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
3
Publié
le
»
L
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
pour
15
000.00
€. Une
opération
de
régularisation
comptable
du
chapitre
104
« Voies
Réseaux
et Aménagement
extérieur»
vers
le chapitre
108
« Aménagements
Sportifs
» à
hauteur
de
6 510.00
€ est
à réaliser.
Un
avenant
au
marché
de
travaux
de
rénovation
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
nécessite
l’abondement
du
chapitre
110
« Travaux
dans
les
bâtiments
communaux
» pour
6 300.00
€. Enfin,
le chapitre
133
« Matériel
et véhicule
»
nécessite
d’être
abondé
pour
finaliser
l’achat
d’une
épareuse.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
:
-_ DECIDE
de
modifier
les
inscriptions
budgétaires
du
Budget
principal
2023
comme
présenté
ci-dessus,
Nombre
de
voix
:
23
POUR
Nombre
de
voix
:
0 CONTRE
Nombre
de
voix
:
4 ABSTENTIONS
Fait
et délibéré
à LE
BARP,
les
jours,
mois
et an
susdits
et ont
signé
au
registre
les
membres
présents. Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Barp,
le 03
Octobre
2023
La
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Blandine
SARRAZIN
Philippe
LAFON
Délibération
rendue
exécutoire
le :
CA.
\O.28
Après
télétransmission
en Sous-Préfecture
le : SX
\O:23
Et affichage
le : A.
10.23
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
09/10/2023
...
Publié
le
SLOF
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DU
BARP
Numéro
SIRET
: 21330029600018
POSTE
COMPTABLE
:
M14
DECISION
MODIFICATIVE
voté
par
nature
BUDGET
DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
ANNEE
2023
DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
...
DECISION
MUNICIPALE
S L
(
-
Publié
le
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
SOMMAIRE
]
Pages
T. Informations
générales
A Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B- Modalités
de vote
du budget
11. Présentation
générale
du budget
A -
Vue
d'ensemble
- Sections
A2 -
Vue
d'ensemble
- Section
de fonctionnement
- Chapitres
A3 -
Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1 - Balance
générale
du budget
- Dépenses
B2 -
Balance
générale
du budget
- Recettes
Ill. Vote
du budget
A -
Section
de fonctionnement
- Détail
des
dépenses
A2 -
Section
de fonctionnement
- Détail
des
recettes
B1 -
Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2 -
Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3 -
Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV. ANNEXES
Jointes
Sans objet
À
- Eléments
du
bilan
X
A -
Présentation
croisée
par
fonction
A1.1
- Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
fonctionnement
A12
- Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
investissement
A2.1
- Etal
de la
dette
- Détail
des
crédits
de trésorerie
A2.2
- Etat
de la
dette
- Répartition
par
nature
de dette
A2.3 -
Etat
de la
delte
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de taux
A2.4
- Etat
de la
dette
- Typologie
de répartiion
de l'encours
2.5
- Etat
de la
dette
- Détail
des
opérations
de couverture
A2.6 -
Etat
de la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
A2.7
- Etat
de la
delte
- Autres
dettes
A3 -
Méthodes
utilisées
pour
les amortissements
A4 -
Etat
des
provisions
A5 -
Etalement
des
provisions
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A7.1.1
- Etat
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Section
de
fonctionnement A7.1.2
- Etat
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Section
d'investissement A7.2.1
- Etat
de
la répartition
de
la TEOM
- Section
de
fonctionnement
A7.2.2
- Etat
de
la répartition
de
la TEOM
- Section
d'investissement
A8
- Etat
des
charges
transférées
A9
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
B
- Engagements
hors
bilan
X
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la commune
ou
l'établissement
XXXX X XX X X x x X x x x x x x x x x
B1.2
- Calcul
du ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
81.3
- Etat
des
contrats
de crédit-bail
81.4
- Etat
des
contrats
de partenariat
public-privé
81.5
- Etat
des
autres
engagements
donnés
81.6
- Etat
des
engagements
reçus
81.7
- Subventions
versées
dans
le cadre
du vote
du budget
B2.1
- Etat
des
autorisations
de programme
et des
crédits
de paiement
afférents
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de paiement
afférents
B3 -
Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
XX XX X X x x x x
C - Autres
éléments
d'informations
x
C1
- Etat
du
personnel
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
x x
Page 1
DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
Reçu
en
préfecture
le 09/10/2023
...
Publié
le
SLG
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
SOMMAIRE
]
IV.
ANNEXES
Jointes
Sans objet
C3.1-
Liste
des
organismes
de regroupement
auxquels
adhère
la commune
ou
l'établissement C3.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
C3.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un budget
annexe
C3.
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en budget
annexe
D - Décisions
en matière
de taux
de contributions
directes
- Arrêté
et signatures
X
Di -
Décisions
en matière
de taux
de contributions
directes
D2 -
Arrêté
et signatures
xx x xl x
x
Page
2
DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
Reçu
en
préfecture
le 09/10/2023
...
fa
Publié
le
S'LOF
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
DM
1 -
COMMUNE
DU
BARP
DÉCISION
DECISION
MUNICIPALE
MOPIEGATIVE
1- INFORMATIONS
GENERALES
1
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne
h du
recensement
INSEE)
Nombre
de résidences
secondaires
(article
R.2313-1
in fine)
Nom
de l'EPCI
à fiscalité
propre
auquel
la commune
adhère
:
Potentiel
fiscal
et financier
(1)
Valeurs
par
hab.
Moyenne
nationale
du
:
{population
DGF)
potentiel
financier
par
Fiscal
Financier
habitants
de
la strate
0,00
0,00
0,00
0,00
Informations
financières
- ratios
(2)
Valeurs
Moyennes nationales
de la
strate
(3)
T |
Dépenses
réelles
de foncionnementpopulation
2 |
Produits
des
impositions
directes/population
3 |
Recettes
réelles
de fonctionnement
population
4
| Dépenses
d'équipement
brutpopulation
5
| Encours
de dette/population
6 |
DGFipopulation
7 |
Dépenses
de personnelldépenses
réelles
de fonctionnement
(2)
8 _
| Dépenses
de fonct.
et remb.
de la
dette
en capital/recettes
réelles
de fonct.
(2)
9 |
Dépenses
d'équipement
brutrecettes
réelles
de fonctionnement
(2)
10 _
| Encours
de la
dette/recettes
réelles
de fonctionnement
(2)
Dans l'ensemble
des
tableaux,
es cases
grisées
ne doivent
pas être
remplis.
{9 11 s'agt
du potentiel
fiscal
et du
polenliel
financier
définis
à farcie
L 29344
du code
général
des colectiviés
lerlorales
qui figurent
sur la
fiche
de répariion
de la
DGF
de Fexerclce
établie
surla
base
des
Informations
N2
(Iransmise
parles
services
préfectoraux).
@)
Les
rallos
1 à
6 sont
oblgeloires
pour
les
communes
de
3 500
habilants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fscallé
propre
comprer
au moins
une
commune
de 3
500
habitants
et plus.
Les
ralos
7 à
11
son
cbgaloires
pour
les
communes
de
10
000
habilants
et plus
et
leurs
établissements
publes
administralfs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
moins
une
commune
de
10 000
habitants
et plus
(ef.
articles
L.2313-1,
23192,
.2913-1,
R.2319-2
el R.5211-15
du CGCT).
Pour
les
caisses
des
écoles,
les
EPCI
non
dolés
d'une
fiscallé
propre
et
les
syndicals
mixes
associant
exclusivement
des
communes
el
des
EPCI,
i conviendra
d'appliquer
les
ratios
pré
respectivement
parles
aricles
R.2313-7,
R.8211-16
el R.5711.3
du CGCT.
(8) IL convient
d'indiquer
les moyennes
de la
catégorie
de organisme
en cause
(commune,
communauté
urbaine,
communauté
d'aggloméralon..)
et les
sources
d'où
sont
lirées
les informatl
{élalstiques
de
la direction
générale
des
collectivités
locales
ou de
la direction
générale
de la
complablé
publique).
s'agh
des
moyennes
de la
dernière
année
connue.
Page
3
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en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
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le
SLGT
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
1 - INFORMATIONS
GENERALES
T
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
1 - L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement,
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
d'investissement,
- avec
les
chapitres
"opérations
d'équipement"
de
l'état
III B3,
- sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
e
la suivante
:
Il - En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
sectio
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
"opération
d'équipement".
Ill -
Les
provisions
sont
semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recettes
de
la section
d'investissement)
IV
- La
comparaison
avec
le budget
précédent
(cf.
colonne
"Pour
mémoire")
s'effectue
par
rapport
à la
colonne
du
budget
cumulé
de
l'exercice
précédent.
V -
Le
présent
budget
a été
voté
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vote
du
compte
administratif
N-1.
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4 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Envoyé
en préfecture
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Reçu
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le 09/10/2023
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le
S LOT
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VUE
D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
m40<
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(1)
137
693,00
137
693,00
+
W12707mMmX
RESTES
A REALISER
(R.A.R.)
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
002
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
REPORTE
(2)
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(3)
137
693,00
137
693,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
m10o<
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
(1)
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(y compris
le compte
1068)
85
920,00
85
920,00
+
#1707mMmX
RESTES
A REALISER
(R.AR.)
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(3)
85
920,00
85
920,00
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
223 613,00
223
613,00
(1) Au
budget
primitif,
les crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de cette
étape
budgétaire.
De même,
pour
les décisions
modificative
et
le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieuremer
votés
lors
du
même
exercice.
(2)
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
repris
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser
de la
section
de fonctionnement
correspondent
en dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telle
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
en
recettes,
aux
recelles
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
tite
et
no
rattachées
(R.2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercior
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de la
comptabilité
des
engagements
et aux
recelles
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
a
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.2311-11
du
CGCT).
(3)
Total
de
la
section
de
fonctionnement
=
RAR
+
résultat
reporté
+
crédits
de
fonctionnement
votés.
Total
de
la section
d'investissement
= RAR
+ solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la section
de
fonctionnement
+ Total
de
la section
d'investissement. Page
5 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Publié
le
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
... SLOT
ID : 633-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
TT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Budget
Restes
à
de l'exercice
réaliser
Propositions
VOTE
TOTAL
Chap.
Libellé
!
2022
nouvelles
ll
il
IV=
++
til
O11
[Charges
à caractère
général
1 959
495,00]
26 700,00
1 959
495,00
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilé
3 846
466,00
3 846
466,00
014
lAtténuations
de produits
65
Autres
charges
de gestion
courante
373
207,00
6 000,00)
373
207,00
Total
des
dépenses
de gestion
courante
6 179
168,00
0,00
32 700,00
0,00]
6179
168,00
65
[Charges
financières
82 000,00)
82 000,00)
67
|Charges
exceptionnelles
5 000,00)
5 000,00]
68
[Dotations
provisions
semi-budgétaires
(
4 000,00]
4 000,00]
022
[Dépenses
imprévues
100
000,00]
19 073,00
100
000,00]
Total
des
dépenses
réelles
de fonct.
6 370
168,00
0,00
51 773,00
0,00]
6 370
168,00
023
[Virement
à la section
d'investissement
(
2 297
634,00
85 920,00
2 297
634,00
042
|opé.
d'ordre
transfert
entre
sections
(2)
250
000,00
250
000,00
043
|Opé.
d'ordre
intérieur
de la
sect.
fonct
Total
des
dépenses
d'ordre
de fonct.
2 547
634,00
0,00
85 920,00)
0,00|
2547
634,00
TOTAL
8 917
802,00
0,00
137
693,00
0,00[
8917
802,00
+
[
DRE
|
0,00]
[
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
8.917
802,00]
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Budget
Restes
à
de
l'exercice
réaliser
Propositions
VOTE
TOTAL
1
2022
nouvelles
Chap.
Libellé
pee
°
1
1
Ia
1 ++
013
fAténuations
de charges
40 000,00
40 000,00
70
[Produits
des
services,
domaine
et vent
639
000,00!
40 000,00
639
000,00
73
[impôts
ettaxes
3 554
650,00
51 778,00
3 554
650,00
74
Dotations,
subventions
et participations
2 295
118,00
37 815,00
2 295
118,00]
75
[Autres
produits
de gestion
courante
78 600,44]
78 600,44]
Total
des
recettes
de gestion
courante
6 607
368,44
0,00
129
593,00
0,00]
6607
368,4
76
[Produits
financiers
77
[Produits
exceptionnels
39 000,00)
8 100,00
39 000,00)
78
[Reprises
provisions
semi-budgétaires
1 000,00!
1 000,00]
[Total
des
recettes
réelles
de fonct.
6 647
368,44
0,00
137
693,00
0,00
6 647
368,44
42
[Opé.
ordre
transfert
entre
sections
(2)
75 000,00)
75 000,00)
043
|Opé.
ordre
intérieur
de la
sect.
fonct.(2)
Total
des
recettes
d'ordre
de fonct.
75 000,00
0,00
0,00
0,00)
75 000,00!
TOTAL
6 722
368,44
0,00
137
693,00
0,00[
6722
368,44
+
[
R002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
2195
433,56]
[
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
8 917
802,00]
Pour
information
:
AUTOFINANGEMENT
PREVISIONNEL
1 s'agit
pour
un budget
volé
en équilbre,
des
ressources
propres
DEGAGE
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(1)
2472
634,00
correspondant
à l'excédent
des
recettes
réelles
de fonctionnement
sur
let
dépenses
réelles
de fonctionnement.
Il sert
à financer
le remboursement
dt
capital
de la
dette
et les
nouveaux
investissements
de la
commune
ou de
{1)
Solde
de l'opération
: DF
023
+ DF
042
- RF
042
l'établissement.
Page
6 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Publié
le
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
ll
SLT
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Budget
Restos
à réaliser
Propositions
VOTE
TOTAL
Chap.
Libellé
de l'exercice
2022
nouvelles
1
1
ni
W=1+h+
un
10
[Stocks
bo
Immobilisations
incorporelles
(sf 204)
L204
Subventions
d'équipement
versées
pt
Immobilisations
corporelles
pa
Immobilisations
reçues
en affectation
Ps
immobilisations
en cours
[Total
des
opérations
d'équipement
5 447
000,00
85 920,00
5 447
000,00
Frotal
des
dépenses
d'équipement
6 447
000,00
0,00
85 920,00
0,00
5 447
000,00
Ho
Dotations,
fonds
divers
et reserves
Ha
Subventions
d'investissement
reçues
hs
Emprunis
et dettes
assimilés
278
000,00
278
000,00
18
Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
be
Participations
et créances
rat. à
des
particip.
b7
Autres
immobilisations
financières
[20
|népenses
imprévues
[Total
des
dépenses
financières
278
000,00
0,00
0,00
0,00
278
000,00
Hs.
[rotal
des
opé.
pour
le compte
de tiers
frotal
des
dépenses
réelles
d'invest.
5 726
000,00
0,00
85 920,00
0,00
5 726
000,00
(040
[opé
d'ordre
de transfert
entre
sections
75 000,06
75 000,06
or
Opérations
patrimoniales
250
000,06
250
000,06
Frotal
des
dépenses
d'ordre
d'invest.
325
000,00
0,00
0,00
0,00
325
000,00
froraL
6 050
000,00
0,00
85 920,00
0,00
060
000,00
[
D 004
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTEOU
ANTICIPE
| +
000
|
[
TOTALDES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
| =
5050
000,0
|
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Budget
Restes
à réaliser
Propositions
VOTE
TOTAL
Chap.
Libellé
de l'exercice
2022
nouvelles
1
il
ai
D'ÉTETENT
oo
[Stocks
Hs
Subventions
d'investissement
reçues
(sf 138)
877
95063
877
950,63
He
Emprunts
et dettes
assimilés
(sf 165)
bo
Immobilisations
incorporelles
(sf 204)
f204
Subventions
d'équipement
versées
b
Immobilisations
corporelles
2
immobilisations
reçues
en atfectation
23
Immobilisations
en cours
frotal
des
recettes
d'équipement
877
960,63
0,00
0,00
0,00
877
960,63
Ho
Dotations,
fonds
divers
et reserves
{sf 1068)
301
000,00
301
000,00
068
|Excédents
de fonctionnement
cepitalisés
H38
Jaures
subv.dinvestissement
non
transférables
es
[Dépôts
et cautionnements
reçus
He
Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
6
Paricipations
et créances
ral. à
des
paricip.
br
Autres
immobilisations
financières
024
Produits
des
cessions
d'mmobilsations
1 610
000,00
1 610
000,00
frotal
des recettes
financières
1.911
000,00
0,00
0,00
9,00
1.911
000,00
(45.
[rotal
des
opé.
pour
le compte
de tiers
frotal
des recettes
réelles
d'invest,
2788
950,63
0,00
0,00
0,00
2788
950,63
21
Virement
de la
section
de fonctionnement
2297
634,06
85 920,00
2297
634,00
40
Opé.
d'ordre
de transferts
entre
sections
250
000,06
250
000,06
oat
Opérations
patrimoniales
250
000,06
250
000,06
Frotal
des
racettes
d'ordre
d'invest.
2 797
634,00
0,00
85 920,00
0,00
2 797
634,00
froraL
5 596
684,63
0,00
85 920,00
0,00
5 586
694,63
[
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
| +
ass415,97
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
| =
5050
000,00
|
Pour
information
:
11 s'agit
pour
un budget
voté
en équilbre,
des
ressources
propres
correspondant
&| AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DEGAGE
FAR
l'excédent
des
recettes
réelles
de fonctionnement
sur les
dépenses
réelles
de
LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
(1)
s5e2,00
fonctionnement.
11 sert
à financer
le remboursement
du capital
de la
delle
et le:
nouveaux
investissements
de la
commune
ou de
l'établissement
{1) Solde de l'opération : RI 021 + RI 040 - DI 040 Page 7 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Publié
le
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
SLGT
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
LL
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1-DEPENSES
(du
présent
budget
+ restes
à réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
|
Opérations
d'ordre
TOTAL
011
| Charges
à caractère
général
26 700,00
26 700,00
012
| Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
| Atténuations
de produits
60 |
Achats
et variations
de stocks
65 |
Autres
charges
de gestion
courante
6 000,00
6 000,00
656
| Frais
de fonctionnement
des
groupes
d'élus
66 |
Charges
financières
67 |
Charges
exceptionnelles
68 |
Dotations
provisions
semi-budgétaires
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
022
| Dépenses
imprévues
19 073,00
19 073,00]
023
| Virement
à la section
d'investissement
85 920,00
85 920,00
Dépenses
de fonctionnement
- Total
51 773,00
85 920,00
137
693,00
+
[
D 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
00]
[
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
137
693,00]
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
|
Opérations
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
13 |
Subventions
d'investissement
reçues
15 |
Provisions
pour
risques
et charges
16
Emprunts
et dettes
assimilés
(sf 1688
non
budgétaire)
18 |
Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
Total
des
opérations
d'équipement
85 920,00
85 920,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
204
| Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
[Immobilisations
en cours
26 |
Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27 |
Autres
immobilisations
financières
28 |
Amortissements
des
immobilisations
29 |
Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
39 |
Provisions
pour
dépréciation
45...
| Opérations
pour
compte
de tiers
481
| Charges
à répartir
sur
plusieurs
exercices
49 |
Provisions
pour
dépréciation
comptes
de tiers
59 |
Provisions
pour
dépréciation
comptes
financiers
3.
[Stocks
020
| Dépenses
imprévues
Dépenses
d'investissement
- Total
85 920,00
85 920,00 +
[
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
00]
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
85 920,00|
Page
8
DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
S
ee
Publié
le
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
LL
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 - RECETTES
(du
présent
budget
+ restes
à réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
|
Opérations
d'ordre
TOTAL
013
[Atténuations
de charges
60 |
Achats
et variations
des
stocks
70
| Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
40
000,00
40
000,00
71 |
Production
stockée
(ou
déstockage)
72 |
Travauxen
régie
73
|impôtsettaxes
51
778,00
51
778,00)
74. |
Dotations,
subventions
et participations
37 815,00
37 815,00)
75
Autres
produits
de gestion
courante
76 |
Produits
financiers
77
| Produits
exceptionnels
8 100,00
8 100,00!
78 |
Reprises
provisions
semi-budgétaires
79 |
Transferts
de charges
Recettes
de fonctionnement
- Total
137
693,00
137
693,00
+
E
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
000]
[
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
137
693,00]
INVESTISSEMENT.
Opérations
réelles
| Opérations
d'ordre
TOTAL
10 |
Dotations,
fonds
divers
et reserves
(sauf
1068)
13 |
Subventions
d'investissement
reçues
15 |
Provisions
pour
risques
et charges
16 |
Emprunis
et dettes
assimilés
(sf 1688
non
budgétaire)
18 |
Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
20
| immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
204
| Subventions
d'équipement
versées
21
immobilisations
corporelles
22
immobilisations
reçues
en affectation
23
immobilisations
en cours
26
|Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
28 |
Amortissements
des
immobilisations
29 |
Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
39 |
Provisions
pour
dépréciation
45...
| Opérations
pour
compte
de tiers
481
| Charges
à répartir
sur
plusieurs
exercices
49 |
Provisions
pour
dépréciation
comptes
de tiers
59 |
Provisions
pour
dépréciation
comptes
financiers
3.
[Stocks
021
| Virement
de la
section
de fonctionnement
85 920,00
85 920,00
024
| Produits
des
cessions
d'immobilisations
Recettes
d'investissement
- Total
85
920,00
85
920,00
+
[
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00]
F
[
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
|
000]
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
85920,00|
Page
9 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
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le 09/10/2023
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le 09/10/2023
S' LOT
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le
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
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SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
A1
Chap.
Libellé
Budget
de
Propositions
Vote
1
l'exercice
nouvelles
Art.
lo11
Charges
à caractère
général
1 959
495,00
26 700,00
(60611
Eau
et assainissement
42 750,00
(60612
Energie
- Electricité
439
790,00
(60621
ombustibles
157
100,00)
(60622
(Carburants
18 700,00]
(60623
JAlimentations
430
190,00
(60624
Produits
de traitement
6 000,00)
60628
jAutres
fournitures
non
stockées
12 000,00]
60631
Fournitures
d'entretien
14 300,00]
60632
Fournitures
de petit
équipement
48 728,64
60633
Fournitures
de voirie
10 000,00]
60636
'êtements
de travail
5 640,00]
(6064
Fournitures
administratives:
6 750,00)
6065
Livres
disques
cassettes
(bibliothèque
médi
6 791,48]
(6067
Fournitures
scolaires
26 857,52
6068
JAutres
matières
et fournitures
5 480,00]
6132
Locations
immobilières
400,00]
6135
Locations
mobilières
17 750,00]
61521
[Terrains
48 000,00
7 000,00]
615221
Bâtiments
publics
28 320,00)
615231
oiries
21 000,00)
615232
Réseaux
12 600,00]
61524
Bois
et forêts
1 000,00
61551
atériel
roulant
8 340,00]
61558
jAutres
biens
mobiliers
4 800,00)
6156
laintenance
74 930,00)
6161
Uultirisques
43 000,00
6168
Jautres
50 000,00)
6182
Pocumentation
générale
et technique
2 000,00]
6184
lersements
à des
organismes
de formation
14 586,00]
6188
JAutres
frais
divers
17 650,00]
6226
Honoraires
20 700,00)
1 200,00
6228
Divers
3 087,00]
6231
JAnnonces
et insertions
4 600,00]
6232
Fêtes
et cérémonies
3 750,00]
(6236
(Catalogues
et imprimés
2 100,00]
(6237
Publications
22 250,00
11 500,00]
(6241
[Transports
de biens
700,00]
(6247
[Transports
collectifs
33 536,90]
(6251
oyages
et déplacements
413,10]
(6257
Réceptions
16 594,00]
(6261
Frais
d'affranchissement
10 040,00]
(6262
Frais
de télécommunications
35 000,00]
627
(Services
bancaires
et assimilés
2 000,00]
6281
(Concours
divers
(cotisations...)
8 920,00]
6282
Frais
gardiennage
(église.
forêts&bois
commun
1 700,00
6284
Redevances
pour
services
rendus
15 000,00]
62876
ju GFP
de rattachement
55 700,00)
6288
jAutres
services
extérieurs
103
700,36
7 000,00]
63512
[Taxes
foncières
32 000,00)
63513
jAutres
impôts
locaux
1 350,00]
(6358
jAutres
droits
5 100,00]
(637
jAutres
impôts,
taxes&wvers.assimilés
(autres
o
2 100,00]
o12
harges
de personnel
et frais
assimilés
3 846
466,00
Page
10 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
09/10/2023
... SL
Publié
le
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
A1
Chap.
Libellé
Budget
de
Propositions
Vote
1
l'exercice
nouvelles
Art.
(6332
(Cotisations
versées
au FNAL
11 784,00)
(6336
(Cotisations
au centre
national
et CNFPT
48 635,00
6338
jAutres
impôts
taxes&vers.assimilés
sur
rêm
7 071,00]
at11
Rémunération
principale
1 544
694,00]
64112
Bl,supp.
fam.
de traite.
& indemnité
de ré
29 654,00)
64118
jAutres
indemnités
229
876,00]
64131
Rémunération
886
588,00]
(6451
(Cotisations
à l'URSSAF
484
725,00
(6453
(Cotisations
aux
caisses
de retraite
517
170,00
(6454
(Cotisations
aux
ASSEDIC
34 508,00)
6455
(Cotisations
pour
assurance
du personnel
675,00]
6458
(Cotisations
aux
organismes
sociaux
6 086,00]
6474
lersements
aux
autres
oeuvres
sociales
20 000,00!
6475
édecine
du travail,
pharmacie
6 000,00]
(6488
fAutres
charges
19 000,00
(014
htténuations
de produits
65
Autres
charges
de gestion
courante
373
207,00
6 000,00
6512
Droits
d'utilisation
— Informatique
en nuage
1 500,00)
6518
jautres
2 800,00]
6531
ndemnités
111
051,00]
6533
(Cotisations
de retraite
4 664,00]
(6534
(Cotisations
de sécurité
sociale
- part
patron
6 976,00]
(6535
Formation
100,00]
(6536
Frais
de représentation
du maire
2 000,00!
65372
(Cotis.
au fond
de financ.
de l'alloc.
fin manda
100,00]
6541
(Créances
admises
en non-valeur
1 000,00!
6542
(Créances
éteintes
18 000,00
6553
(Service
d'incendie
72 121,00
(65548
jautres
contributions
6 000,00]
(6558
Autres
contributions
obligatoires
2 445,00]
657362
ecas
75 000,00]
65738
Autres
organismes
50,00)
6574
(Subv.fonctaux
asso.8autres
pers.
de droits
75 000,00]
65888
fAutres
400,00)
656
Frais
de fonctionnement
des
groupes
d'
TOTAL
GESTION
DES
SERVICES
6 179
168,00
32
700,00
0,00
a) =
011
+ 012
+ 014
+ 65
66
Charges
financières
(b)
82 000,00
(6oTT1
niérêts
réglés
à l'échéance
80 441,03]
66112
ntérêts
- Rattachement
des
ICNE
CNE
de l'exercice
N
50 929,16
CNE
de l'exercice
N-1
-50
150,44
6518
ntérêts
des
autres
dettes
780,25
7
Charges
exceptionnelles
(c)
5 000,00
678
JAutres
charges
exceptionnelles
5 000,00)
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
(
4 000,00
CE
Dotaux
prov.
pour
risques
& charges
de fo
1 000,00!
(6817
Pot.aux
prov.
pour
dépré.
des
aclifs
cireul
3 000,00]
[022
Pépenses
imprévues
(e)
100
000,00
19
073,00!
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
6 370
168,00
51
773,00
0,00)
sa+b+c+d+te
Page
11 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Publié
le
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
... s
LG
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SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap.
Libellé
Budget
de
Propositions
Vote
1
l'exercice
nouvelles
Art.
023
irement
à la section
d'investissement
2 297
634,00)
85 920,00)
042
(opérations
d'ordre
de transfert
entre
se
250
000,00
Gert
Dotaux
amort.des
immo.ncorporeles
& co
250
000,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
2 547
634,00)
85 920,00)
0,00
SECTION
D'INVESTISSEMENT
043
Jopérations
d'ordre
à l'intérieur
de la
sec
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
2 547
634,00)
85 920,00
0,00]
TOTAL
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
8 917
802,00
137
693,00)
0,00!
= DEPENSES
REELLES
+ D'ORDRE
&
[
RESTES
À REALISER
N-1
[
0,00]
+
[
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE
|
0,00]
[
TOTAL
DES
DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
137
693,00]
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
= Différence
ICNE
N -
ICNE
N-1
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00 0,00 0,00
Page
12 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en
préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 09/10/2023
...
È
(
S LOT
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
Publié
le
1D :
033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
A2
Chap.
Libellé
Budget
de
Propositions
Vote
1
l'exercice
nouvelles
Art.
13
fAtténuations
de charges
40 000,00
6410
Remboursements
sur
rémunérations
du pe
40 000,00
70
Produits
des
services,
domaine
et
vente
639
000,00
40
000,00!
7022
(Coupes
de bois
13 500,00]
70311
(Concession
dans
les cimetières
(produit
ne
5 000,00]
70323
Redevance
d'occupation
du dom.public
co
35 000,00)
7062
Redevances
& droits
des
serv.
à caractère
c
1 300,00!
7066
Redevances&droits
des
services
à caract
236
130,00
30 000,00]
7067
Redev.&droits
des
serv.péri-scolaire&ense
338
220,00
10 000,00)
70846
hu GFP
de rattachement
7 000,00]
70878
par
d'autres
redevables
2 850,00]
Fra
impôts
ettaxes
3 564
650,00
51 778,00
Fat
Impôts
directs
locaux
2 835
000,00
45 078,00)
318
jAutres
impôts
locaux
ou assimilés
2 000,00]
73211
JAttibution
de compensation
205
650,00
73223
Fds
de péréquation
des
ress
com
et interc
98 500,00)
7336
Proits
de place
5 000,00]
7343
[raxe
sur
les pylônes
électriques
88 500,00]
6 700,00]
7381
[axe
addit.aux
droits
de mut.ou
taxe
pub.fo
320
000,00
74
otations,
subventions
et
participations
2 295
118,00
37
815,00)
Fat
Dotation
forfaitaire
480
000,00!
-20
364,00
74121
Potation
de solidarité
rurale
784
000,00
51 806,00]
74127
Potation
nationale
de péréquation
218
000,00
-5 395,00]
744
6 000,00]
74718
11 000,00]
11 768,00]
fra7s
lAutres
organismes
565
118,00
7482
Compes.perte
taxe
ad.aux
droits
mut.taxe
p
100,00)
74832
jAttribution
du fonds
départ.
péréquation
tax
14 900,00]
74834
Etat-Compens.au
titre
exonérations
taxes
f
66 000,00)
488
jAutres
attributions
et participations
150
000,00]
F5
Autres
produits
de gestion
courante
78 600,44
(752
Revenus
des
immeubles
66 000,00
7588
fAutres
produits
divers
de gestion
courante
12 600,44
TOTAL
GESTION
DES
SERVICES
6 607
368,44
129
593,00)
0,00|
a) =
013
+ 70
+73
+74
+76
ré
Produits
financiers
(b)
PT
Produits
exceptionnels
(c)
39 000,00
8 100,00
7718
jAutres
produits
exceptionnels
sur
op. de
ge
8 100,00)
773
landats
annulés
ou atteints
déchéance
qu
3 000,00!
7788
Produits
exceptionnels
divers
36 000,00]
F8
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(
1 000,00!
7817
Rep.sur
prov.pour
dépréciation
actifs
cireu
1 000,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
6 647
368,44
137
693,00
0,00)
sa+b+co+ lo42
(opérations
d'ordre
de transfert
entre
se
75 000,00
777
IQuote-part
des
subv.d'inv.transtau
cple
de r
25 000,00]
7811
Rep.sur
amort
des
immo.incorporelles&cor
50 000,06]
043
(opérations
d'ordre
à l'intérieur
de la
sec
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
75 000,00
0,00]
0,00]
Page
13 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfeclure
le 09/10/2023
Reçu
en préfeclure
le 09/10/2023
Publié
le
SLT
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
1D : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap.
Libellé
Budget
de
Propositions
Vote
1
l'exercice
nouvelles
Art.
TOTAL
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
6 722
368,44
137
693,00|
0,00|
H RECETTES
REELLES
+ D'ORDRE
RESTES
A REALISER
NA
|
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
[
[
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
[
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
= Différence
ICNE
N -
ICNE
N-1
0,00 0,00 0,00
Page
14
DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
S'LO
Publié
le
-
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
hr
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
B1
Chap.
Libellé
Budget
Propositions
Vote
1
de l'exercice
nouvelles
Art.
010
(Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
(hors
op
204
[Subventions
d'équipement
versées
(ho
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opér
22
Immobilisations
reçues
en affectation
(
23
mmobilisations
en cours
(hors
opératio
(Op.
Eq.
n°101
MATERIEL
INFORMATIQU
106
516,00
9 800,00)
(Op.
Eq.
n°103
FORET
15 000,00)
15 000,00
(Op.
Eq.
n°104
VOIES
RESEAUX
AMENAGEM
1 220
977,56
-6 510,00
(Op.
Eq.
n°108
AMENAGEMENTS
SPORTIF.
543
982,70
6 510,00
(Op.
Eq.
n°110
BATIMENTS
COMMUNAU
1 064
343,02
6 300,00)
(Op.
Eq.
n°133
VEHICULES
& MATERIEL
321
956,89
54 820,00
(Op.
Eq.
n°147
CENTRE
CULTUREL
26 223,83
(Op.
Eq.
n°156
AMENAGEMENT
CENTRE
190
000,00
(Op.
Eq.
n°500
MAISON
DES
SPORTS
DE
680
000,00
(Op.
Eq.
n°501
BATASSO
1 278
000,00
[Total
des
dépenses
d'équipement
5 447
000,00
85
920,00
0,00
Ho
Dotations,
fonds
divers
et reserves
13
Subventions
d'investissement
reçues
16
Emprunts
et dettes
assimilés
278
000,00
1647
Emprunts
en euros
278
000,00
he
(Compte
de liaison
: affectation
(BA,
ré
26
Participations
et créances
ratt.
à des
pa
27
jAutres
immobilisations
financières
l020
Dépenses
imprévues
Total
des
dépenses
financières
278
000,00
0,00]
0,00)
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
0,00!
0,00!
0,00!
tiers TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
5 725
000,00
85
920,00
0,00!
040
opération
d'ordre
transfert
entre
section
75 000,00
IReprise
sur
autofinancement
antérieur
25
000,00!
13913
Départements
5 000,00]
13918
Autres
20 000,06]
Charges
transférées
50
000,00|
281311
[Hôterdevile
5 000,00)
281312
|Bâtiments
scolaires
4 000,00)
281318
autres
bâtiments
publics
35 000,00]
28138
autres
constructions
6 000,00)
Lo41
(Opérations
patrimoniales
250
000,00|
21318
autres
bâtiments
publics
50 000,06]
238
JAvances
versées
sur
comm.immo.corporelle
200
000,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
325
000,00!
0,00]
0,00]
Page
15 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Publié
le
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
... SLG
1D : d33-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap.
Libellé
Budget
Propositions
Vote
1
de l'exercice
nouvelles
Art.
[TOTAL
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT.
6 050
000,00
85 920,00)
0,00!
[= DEPENSES
REELLES
+ D'ORDRE
+
[
RESTES
A REALISER
NA
|
0,00]
+
[
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00]
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
85 920,00]
Page
16 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 09/10/2023
/
jé
S' LOF
Publié
le
Il -
VOTE
DU
BUDGET
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2 Chap. Libellé Budget Propositions Vote 1 de l'exercice nouvelles Art. oo Stocks 13 [Subventions d'investissement reçues 877 950,63 Tant [Etat et établissements nationaux 31 520,00) 1313 Départements 9 626,00] 1321 Etats et établissements nationaux 49 433,39 1322 Régions 164 000,00] 1323 Départements 279 799,00 1328 lautres 2 286,74] 1341 [Dotation d'équipement des territoires rurau 280 747,27 1347 [Dotation de soutien à l'investissement local 60 538,23] Hé Emprunts et dettes assimilés (sf 165) 20 Immobilisations Incorporelles (sf 204) 204 {Subventions d'équipement versées 1 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement (sauf 138) 877 960,63 0,00|
0,00)
10
Dotations,
fonds
divers
et
reserves
301
000,00
10222
FCTVA
107
000,00)
10226
[Taxe
d'aménagement
200
000,00
138
lAutres
subv.
d'inv.
non
transférables
65
Dépôts
et cautionnements
reçus
8
(Compte
de liaison
: affectation
(BA,
ré
26
Participations
et créances
ratt,
à des
pa
er
JAutres
immobilisations
financières
(024
Produits
des
cessions
d'immobilisation
1 610
000,00
[Total
des
recettes
financières
1911
000,00
0,00|
0,00
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
0,00
0,00|
0,00|
tiers TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
2788
960,63
0,00]
0,00|
o21
Virement
de la
section
de fonctionnemen
2 297
634,00)
85 920,00|
040
Opérations
d'ordre
de transfert
entre
se
250
000,00)
(28031
[Frais
d'études
29 150,00]
[28051
(Concessions
et droits
similaires
7 350,00
28121
IPlantations
d'arbres
et arbustes
7 000,00
281531
|Réseaux
d'adauction
d'eau
1 000,00]
281561
[Matériel
roulant
15 000,00
281568
JAutre
mat
et outil
d'incendie
et de
défense
c
5 000,00]
281571
[Matériel
roulant
30 000,00]
281578
Autre
matériel
et outillage
de voirie
8 500,00]
28158
autres
install,
matériel
et outillage
techniqu
45 000,00
28181
Install.
générales
agencement
& aménagement
4 000,00]
28182
[Matériel
de transport
6 000,00]
[28183
[Matériel
de bureau
et informatique
35 000,00
28184
IMobitier
15 000,00
28188
autres
immobilisations
corporelles
42 000,00]
Page
17 DM
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DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
td
Publié
le
S
L C
1D:
033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
Ill - VOTE
DU
BUDGET
Tr
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap.
Libellé
Budget
Propositions
Vote
1
de l'exercice
nouvelles
Art.
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
2 547
634,00)
85 920,00)
0,00]
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
04
(Opérations
patrimoniales
250
000,00
2313
Constructions
50 000,00
238
vances
versées
sur
comm.immo.corporelle
200
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
2797
634,00)
85 920,00)
0,00
TOTAL
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
5 586
684,63
85 920,00
0,00
+ RECETTES
REELLES
+ D'ORDRE
=
[
RESTES
A REALISER
NA
|
0,00]
+
[
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00]
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
85920,00|
Page
18 DM
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DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
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VOTE
DU
BUDGET
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
S LOT
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N° 101
LIBELLE
: MATERIEL
INFORMATIQUE
tions
Restes
Propositi
Me
Libellé
sb
au |
éréaliser2022
|
houveles
un
nn
Art.
01/01/2023
(4)
(3)
(5)
DEPENSES
133
333,22]
a
0,00!
b
9
800,00!
0,00!
(20
Immobilisations
incorporelles
20
076,44
0,00
0,00)
0,00]
Autres
(2051)
20
075,44]
P04
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00)
0,00|
(21
Immobilisations
corporelles
113
257,78|
0,00)
9
800,00)
0,00]
(2188
Autres
immobilisations
corporelles
160,91
9
800,00]
autres
(2183)
113
096,87
(22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00)
0,00]
0,00)
0,00
R3
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00!
0,00]
RECENSE)
Restes
à réaliser
2022
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
©
0,00]
«
0,00
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
[Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c
+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si négatif
-9 800,00
{t) Ouvrir
un cadre
par
opération.
2) Détailler
les articles
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement
(3) A
remplir
uniquement
en cas
de reprise
des
résullats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du compte
administratif,
soit
en cas
de reprise
anticipée
d
{4) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un chapitre
faisant
l'objet
d'un
vole,
ces
deux
colonnes
sont
enseignées.
Dans
ce cas,
le vole
de l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
5) Lorsque
l'opération
d'équipement
est présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
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1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
Es
S'LGF
Publié
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Il -
VOTE
DU
BUDGET
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT.
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N° 103
LIBELLE
: FORET
isations
ETES
sitions
He
Libellé
es
au |
à réaliser
2022
a
Fa
ee
Art.
01/01/2023
(4)
(8)
(6)
DEPENSES
53
232,50|
a
0,00!
b
15
000,00!
0,00]
[20
Immobilisations
incorporelles
0,00)
0,00!
0,00|
0,00]
l204
Subventions
d'équipement
versées
0,00!
0,00)
0,00|
0,00
121
Immobilisations
corporelles
53
232,50
0,00)
15
000,00!
0,00
2128
Autres
agencements
et aménagements
de
15
000,00!
autres
(2121)
53 232,50]
(22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00!
0,00]
0,00|
0,00]
Ps
Immobilisations
en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
GERNTUESn)
Restes
à réaliser
2022
Recettes
de l'exercice
Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00]
à
0,00
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c
+ d)
- (a +
b)
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si négatif
-15
000,00
{1) Ouvrir
un cadre
par
opération.
(2) Détailler
les
articles
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
3) A
remplir
uniquement
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du compte
administratif,
soit
en cas
de reprise
anticipée
d
(4) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce cas,
le vole
de l'assemblée
porte
uniquement
sur
les propositions
nouvelles.
(5) Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
enseignées.
Page
20 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçuen
préfecture
le 09/10/2023,
Publié
le
5 LC
Il -
VOTE
DU
BUDGET
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N° 104
LIBELLE
: VOIES
RESEAUX
AMENAGEMENT
EXTERIEUR
Réalisatil
Restes
Propositi
ue
Libellé
ne
au |
à réaliser
2022
ass
;
fe
RE
Art.
01/01/2023
@)
(3)
(5)
DEPENSES
2766
066,77]
a
000!»
-6510,00
0,00
ho
Immobilisations
Incorporelles
49
260,00
0,00
0,00
0,00)
Autres
(2031)
49
260,00]
Po4
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00!
0,00!
Pa
immobilisations
corporelles
2716
806,77
0,00
-6 510,00
0,00
Pi51
[Réseaux
de voire
* 934
941,00)
6 510,00]
Autres
(2115,2121,21316,2135,2152,21531
781
865,77]
lez
Immobilisations
reçues
en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
Ps
immobilisations
en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
REGENESUSAE
ON)
Restes
à réaliser
2022
Recettes
de l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
000!
à
0,00
1
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilés
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporoltes
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
at
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c
+ d)
- (a +b)
Excédent
de financement
si positif
Besoin
de financement
si négatif
6 510,00
{1) Ouvrir
un cadre
par
opération.
(2) Détailler
les
articles
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
8) A
remplir
uniquement
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du compte
administratif,
soit
en cas
de reprise
anticipée
d
{4) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce cas,
le vole
de l'assemblée
porte
uniquement
sur
les propositions
nouvelles.
5) Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
21 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
s
Publié
le
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
LG
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N° 108
LIBELLE
: AMENAGEMENTS
SPORTIFS
er
Rostes
ï
se
Rs
user)
UN
|
Je
lie
Art.
01/01/2023
@
(3)
(6)
DEPENSES
612
158,95]
a
lb
650,00]
0,00
[20
Immobilisations
incorporelles
73
407,20
0,00|
0,00|
0,00]
Autres
(2031,2033)
73
407,20]
(204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00|
0,00|
0,00]
21
Immobilisations
corporelles
155
562,06
0,00]
6 510,00!
0,00]
(2128
Autres
agencements
et
aménagements
de
37
287,52]
6 510,00]
Autres
(21318,2135,21531,21532,21534,21
118
274,54]
(22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00]
0,00|
0,00]
(23
Immobilisations
en
cours
383
189,69
0,00
0,00|
0,00]
autres
(2318,288)
383
189,60]
RÉEN
ES
(ÉREEN)
Restes
à réaliser
2022
Recettes
de l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
ce
000!
à
0,00
43
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
ne
Emprunts
ot dettes
assimilés
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c
+ d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si négatif
-6 510,00
{1) Ouvrir
un cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3) À
remplir
uniquement
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du compte
administratif,
soit
en cas
de reprise
anticipée
d
{4) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce cas,
le vote
de l'assemblée
porte
uniquement
sur
les propositions
nouvelles.
(5) Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
22 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
... >
1Q
Publié
le
SLGT
Il -
VOTE
DU
BUDGET
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N° 110
LIBELLE
: BATIMENTS
COMMUNAUX
Réalisation:
pese
Propositi
a
Libellé
cumulés
au |
à réaliser
2022
Fee
FE
A
or
Art.
01/01/2023
@)
(3)
(6)
DEPENSES
717422,62]
à
o0o[b
630000)
0,00
[20
Immobilisations
incorporelles
27
276,80
0,00)
0,00)
0,00]
Autres
(2031)
27
276,80]
l204
Subventions
d'équipement
versées
0,00!
0,00]
0,00)
0,00]
(21
Immobilisations
corporelles
690
145,82
0,00|
6 300,00]
0,00]
P1318
Autres
bâtiments
publics
403
052,70]
6
300,00}
Autres
(2128,21311,21312,21316,2135,215
287
093,12]
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00)
0,00]
0,00]
123
Immobilisations
en
cours
0,00!
0,00]
0,00)
0,00!
RÉCENTES
(PRpArton)
Restes
à réaliser
2022
Recettes
de l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00]
à
0,00
13
[Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
[Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c
+ d)
- (a +
b)
Excédent
de financement
si positif
Besoin
de financement
si négatif
-6 300,00
{1) Ouvrir
un cadre
par
opération.
{2) Détailler
les antcles
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
8) A
remplir
uniquement
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vole
du compte
administratif,
soit
en cas
de reprise
anticipée
d
{4) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce cas,
le vole
de l'assemblée
porte
uniquement
sur
les propositions
nouvelles.
5) Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées
Page
23 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Il -
VOTE
DU
BUDGET
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
Publié
le
D:
SG
j33-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N° 133
LIBELLE
: VEHICULES
& MATERIEL Restes
Propositions
I
Libellé
a
à réaliser
2022
|
rouveles
A
a El
Aït.
01/01/2023
(4)
(3)
(5)
DEPENSES
412
022,15]
à
0,00
54 820,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00)
0,00]
0,00)
0,00
(204
Subventions
d'équipement
versées
0,00!
0,00)
0,00|
0,00]
(21
Immobilisations
corporelles
411
219,01
0,00)
54
820,00)
0,00]
Pi82
Matériel
de transport
39 792,96
50 000,00]
12188
Autres
immobilisations
corporelles
134
851,73]
4 820,00]
Autres
(21318,21561,21568,21571,2158,21
236
574,32]
b2
immobilisations
reçues
en affectation
0,00
0,00
0,00|
0,00
123
Immobilisations
en
cours
803,14
0,00!
0,00)
0,00]
Autres
(2313)
803,14
GÉSEUTEE
CRbeton)
Restes
à réaliser
2022
Recettes
de l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
©
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c
+ d)
-
Excédent
de financement
si positif
Besoin
de financement
si négatif @+b)
-54
820,00
{1) Ouvrir
un cadre
par
opération.
(2) Détailler
les
articles
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
{8) À
remplir
uniquement
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du compte
administratif,
soit
en cas
de reprise
anticipée
d
{4) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce cas,
le vote
de l'assemblée
porte
uniquement
sur
les propositions
nouvelles.
5) Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
24 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
SIG
Publié
le
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV - ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
A
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Libellés
of
0
1
2
Opérations
non
Serv.généraux
des
| Sécurité
et salubrité
Enselgnement
-
ventilables
administrations
publiques
formation
publiques
locale
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
104
993,00
17 600,00
7 000,00
|
Dépenses
de
l'exercice
104
993,00
17
500,00
7.000,00
|
4...
OT
[Charges
à caractère
général
11500,00
|
7 000,00
012
|Charges
de personnel
et frais
assi
|...
014
lAtténuations
de produits
65
|Autres
charges
de gestion
courant
6 000,00
66
|Charges
financières
|...
|...
C1
Charges
exceptionnelles
68
Dotations
provisions
semi-budgétai
__
022
[Dépenses
imprévues
19 073,00
023
[Virement
à la
section
d'investissem
85 920,00
042
| Opérations
d'ordre
de transfert
en
ï
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
sectio
002
[Résulatreporté
Restes
à réaliser,
reports
ne
u
RECETTES
77
825,00
19
868,00
Recettes
de l'exercice
77 826,00
19 868,00
OS
[Aénuations
de charges
70
[Produits
des
services,
domaine
et v
ss
73
Impôts
et taxes
51 778,00
seraRqus
74
Dotations,
subventions
et particip
26 047,00
11 768,00
75
[Autres
produits
de gestion
courant
.
76
Produits
financiers
ï
77
Produits
exceptionnels
8 100,00
78
Reprises
provisions
semi-budgétair
fou
042
[Opérations
d'ordre
de transferten
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
sectio
002
[Résulatreporté
Restes
à réaliser,
reports
sauces
| sonpnemnnnuene
[amas
See
SOLDE
-27
168,00
2 368,00
-7 000,00
Page
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1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
Publié
le
SLOT
IV
- ANNEXES
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
A -
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Libellés
3
4
5
6
Culture
Sport
et
jeunesse
Interventions
Famille
sociales
et santé
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
1 200,00
Dépenses
de l'exercice
1 200,00
OT
[Charges
à caractère
général
1 200,00
o12
|Charges
de personnel
et frais
assi
014
[Atténuations
de produits
65
[Autres
charges
de gestion
courant
66
|Charges
financières
67
|Charges
exceptionnelles
68
[Dotations
provisions
semi-budgétai
022
[Dépenses
imprévues
023
[Virement
ä la
section
d'investissem
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
en
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
sectio
002
[Résulatreporté
Restes
à réaliser,
reports
nr
RECETTES
20
000,00
20
000,00
Recettes
de l'exercice
20 000,00
20 000,00
GTS
[Aténuations
de charges
me
re
70
Produits
des
services,
domaine
et v
20 000,00
20 000,00
73
Impôts
et taxes
n
sens
74
Dotations,
subventions
et particip
75
[Autres
produits
de gestion
courant
76
Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
78
Reprises
provisions
semi-budgétair
042
[Opérations
d'ordre
de transferten
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
sectio
002
[Résullatreporté
Restes
à
réaliser,
reports
si
ss
:
ssién
SOIOE
|
20 000,00
18 800,00
Page
26 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
...
DECISION MUNICIPALE
ut
SL16
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV -
ANNEXES
Li
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
A1 -
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Libellés
7
3
9
TOTAL
Logement
Aménagementet
| Action
économique
services
urbains,
environnement
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
À
7 000,00
137
693,00
Dépenses
de
l'exercice
7
000,00
137
693,00
O1T
[Charges
à caractère
général
7 000,00
26
700,00
012
|Charges
de personnel
et frais
assi
014
|Atténuations
de produits
Si
65
[Autres
charges
de
gestion
courant
|.
6 000,00
66
[Charges
financières
67
[Charges
exceptionnelles
68
|Dotations
provisions
semi-budgétai
_
022
[Dépenses
imprévues
19
073,00
023
[Virementäla
section
dinvestissem
85
920,00
042
|Opérations
d'ordre
de transfert
en
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
sectio
002
fRéSuItat
reporté
À
De
aa
dl
Restes
à réaliser,
reports
s
RECETTES
137
693,00
Recettes
de
l'exercice
137
693,00
013
[Aténualions
de charges
Dr
7o
Produits
des
services,
domaine
et v
40
000,00
73
Impôts
et taxes
51
778,00
74
|Dotations,
subventions
et particip
37
815,00
75
Autres
produits
de
gestion
courant
on
76
Produits
financiers
ann
77
Produits
exceptionnels
8 100,00
78
Reprises
provisions
semi-budgétair
ï
042
[Opérations
d'ordre
de ransfenten
ar
eee
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
sectio
G02
[Résuñatreporé
Restes
à réaliser,
reports
ot
SONDE
|...
-7 000,00
Page
27 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
si
Publié
le
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV - ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
A1
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Libellés:
of
0
g
2
Opérations
non
Serv.généraux
des
| Sécurité
et salubrité
Enselgnement
-
ventilables
administrations
publiques
formation
publiques
locale
INVESTISSEMENT
DEPENSES
14 620,00
Dépenses
de l'exercice
14 620,00
010
[Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectat
23
immobllisadons-encours:
Hassan
[anses
[asus
fase
107
[MATERIEL
INFORMATIQUE
9 800,00
103
|FORET
104
[VOIES
RESEAUX
AMENAGEMEN
108
[AMENAGEMENTS
SPORTIFS
110
|BATIMENTS
COMMUNAUX
ann
133
|VEHICULES
& MATERIEL
4 820,00
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
13
Subventions
d'investissement
reç
16
Emprunts
et dettes
assimilés
18
[Compte
de liaison
: affectation
(B
26
Participations
et créances
ratt.
à d
27
[Autres
immobilisations
financières
020
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfertentre
s
041
|Opérations
patrimoniales
001
[Résulatreporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
85
920,00
Recettes
de
l'exercice
85
920,00
|...
|...
010
[Stocks
13
Subventions
d'investissement
reç
16
Emprunts
et dettes
assimilés:
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectat
23
Immobilisations
en cours
10
Dotations,
fonds
divers
el reserves
138
[Autres
subv.
d'inv.
non
transférabl
an
18
|Compte
de liaison
: affectation
(B
26
Parlicipallonsetorencestaltad
Mann
acsmmmunaunn
face
[ue
27
[Autres
immobilisations
financières
024
[Produits
des
cessions
d'immobilisa
anne
021
[Virement
de la
section
de fonction
85 920,00
040
|Opérations
d'ordre
de transfert
en
41
[opérations
patrimoniales
|...
|...
|...
|
oo
fRésutatrepote
À...
|
|
Restes
à réaliser,
reports
ne
L
SOLDE
85 920,00
-14
620,00
|...
Page
28 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
Publié
le
S' LOT
IV
- ANNEXES
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
A1 -
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Libellés
3
4
5
6
Culture
Sport
et jeunesse
Interventions
Famille
sociales
et santé
INVESTISSEMENT
DEPENSES
56
510,00
6 300,00
Dépenses
de
l'exercice
56
510,00
6 300,00
010
[Stocks
x
20
Immobilisations
incorporelles
204
[Subventions
d'équipement
versées
|...
|...
|.
À
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectat
23
Immobilisations
en cours
107
[MATERIEL
INFORMATIQUE
103
|FORET
104
[VOIES
RESEAUX
AMENAGEMEN
a
108
|AMENAGEMENTS
SPORTIFS
6 510,00
110
|BATIMENTS
COMMUNAUX
__—
6 300,00
133
|VEHICULES
& MATERIEL
50 000,00
ie
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
13
Subventions
d'investissement
reç
16
Emprunts
et dettes
assimilés
18
Compte
de liaison
: affectation
(B
26
Participations
et créances
ratt.
à d
27
Autres
immobilisations
financières
020
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfertentre
s
041
[Opérations
patrimoniales
O0T
[Résultatreporté
sa
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
SR
TT...
Lu
une
Recettes
de
l'exercice
010
[Stocks
13
Subventions
d'investissement
reç
16
Emprunts
et dettes
assimilés
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectat
23
Immobilisations
en cours
10
Dotations,
fonds
divers
el reserves
138
[Autres
subv.
d'inv.
non
transférabl
18
Compte
de liaison
: affectation
(B
26
Participations
et créances
rat.
à d
27
[Autres
immobilisations
financières
024
[Produits
des
cessions
d'immobilisa
021
[Virement
de la
section
de fonction
fe
040
|Opérations
d'ordre
de transfert
en
041
[Opérations
patrimoniales
007
[RESUIat
reporte
ee
Restes
à réaliser,
reports
|...
|...
=
nr
SOLDE
-66
510,00
-6 300,00
Page
29 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
IV
- ANNEXES
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
Publié
le
S'LOT
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
TV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
A1
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Libellés
7
8
9
TOTAL
Logement
Aménagementet
| Action
économique
services
urbains,
environnement
INVESTISSEMENT
DEPENSES
8 490,00
85
920,00
Dépenses
de l'exercice
8 490,00
85 920,00
010
[Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
immobilisations
reçues
en affectat
23
[immobilisations
en cours
anis
107
[MATERIEL
INFORMATIQUE
9 800,00
103
|FORET
15 000,00
| .
15 000,00
104
[VOIES
RESEAUX
AMENAGEMEN
-6 510,00
-6 510,00
108
|[AMENAGEMENTS
SPORTIFS
6 510,00
110
[BATIMENTS
COMMUNAUX
6 300,00
133
[VEHICULES
& MATERIEL
54 820,00
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
...
13
[Subventions
d'investissement
reç
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
|...
|...
18
[Compte
de liaison
: affectation
(B
26 *
|Participations
et créances
ratt.
à d
27
[Autres
immobilisations
financières
020
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfertentre
s
041
|Opérations
patrimoniales
001
[Résultatreporé
Restes
à réaliser,
reports
sis
RÉCENTES
Du
uuuouuuns
ous
85
920,00
Recettes
de
l'exercice
85
920,00
010 Stocks 13 Subventions d'investissement reç 16 Emprunts et dettes assimilés 20 Immobilisations incorporelles 204 |Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectat 23 Immobilisations en cours darts 10 Dotations, fonds divers et reserves 138 Autres subv. d'inv. non transférabl 18 Compte de liaison : affectation (B 26 Participations et créances ratt. à d 27 Autres immobilisations financières [024 Produits des cessions d'immobllise lis
Pécsmmununss
iscunus
His
ti
021
Virement
de
la section
de
fonction
85
920,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
en
041
|Opérations
patrimoniales
[001
Résultat
reporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
-8 490,00
Page
30 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Publié
le
IV
- ANNEXES
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
S'LC
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Page 31
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 -0 FONCTION 0 Libellés ot 02 03 Opérations non Administration Justice ventilables générale
DEPENSES
104
993,00
17
500,00
Dépenses
de
l'exercice
104
993,00
17
500,00
U1T
[Charges
à caractère
général
11 500,00
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
Atténuations
de produits
65
|Autres
charges
de gestion
courante
6 000,00
66
[Charges
financières
67
|Charges
exceptionnelles
68
|Dotations
provisions
semi-budgétaires
is
022
[Dépenses
imprévues
19 073,00
023
[Virement
à la section
d'investissement
85 920,00
042
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Déficit
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
nan
=
RECETTES
77 825,00
19 868,00
Recettes
de l'exercice
77 825,00
19 868,00
013
[Aténuations
de charges
70
[Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
73
|impôtsettaxes
51 778,00
LL
74
Dotations,
subventions
et participations
26 047,00
11 768,00
75
Autres
produits
de gestion
courante
76
Produits
financiers:
.
77
Produits
exceptionnels
8 100,00
78
[Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Excédent
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
nn
SOLDE
-27
168,00
2 368,00
Libellés
020
21
022
Administration
Assemblée
locale
Administration
générale
de la
générale
de l'Etat
collectivité
DÉRENSES
Re
Et
ee)...
D.
D
Dépenses
de l'exercice
011
[Charges
à caractère
général
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
|Aténuations
de produits
65
[Autres
charges
de gestion
courante
66
|Charges
financières
67
|Charges
exceptionnelles
68
|Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
[Dépenses
imprévues
023
[Virement
à la section
d'investissement
042
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Déficit
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de
l'exercice
013
[Atiénuations
de charges
70
[Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 09/10/2023
f
DECISION
MUNICIPALE
EEG
S
L Gr
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
1
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
0
A1-0
FONCTION
0
Libellés
020
021
022
Administration
Assemblée
locale
Administration
générale
de
la
générale
de
l'Etat
collectivité
73
Impôts
et taxes
74
Dotations,
subventions
et participations
|.
75
Autres
produits
de
gestion
courante
76
Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
043
Op.
d'ordre
à l'intérieur
de
la section
de
fonct.
[002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
[SOLDE
Page
32 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
Publié
le
SLGF
ID : 633-213300206-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
LA
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
0
A1-0
Serv.généraux
des
administrations
publiques
locale
(sauf
01
opérations
non
ventilables)
04
TOTAL
Coopérat.
décentralisée,actio
ns
122
493,00
122
493,00 11 500,00 6 000,00
19
073,00
85 920,00 97 693,00 97 693,00 51 778,00 37 815,00
ann
.
8 100,00 -24 800,00
023
024
025
026
wat
048
Information,
Fêtes
et
Aides
aux
Cimetières
et
Subvention
globale
|
Autres
actions
de
communication,
cérémonies
associations
(non
pompes
funèbres
coopération
publicité
classées
ailleurs)
décentralisée
11 600,00 11 500,00
11 500,00
Page 33 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Publié
le
IV -
ANNEXES
ID : 033-213300296- Reçu en
préfecture
le 09/10/2023
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
S LOT
20231003-DEL44_DMBP-DE
iv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
0
A1-0
Serv.généraux
des
administrations
publiques
locale
(sauf
01
opérations
non
ventilables)
023
024
025
026
041
048
Information,
Fêtes
et
Aides
aux
Cimetières
et
Subvention
globale
|
Autres
actions
de
communication,
cérémonies
associations
(non
pompes
funèbres:
coopération
publicité
classées
ailleurs)
décentralisée
-11
500,00
Page
34 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
... S LOT
Page 35
Publié le 1D : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE IV - ANNEXES T7
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1 -
FONCTIONNEMENT
- FONCTION
1
A1-1
FONCTION
1
Libellés:
ñ
72
TOTAL
Sécurité
intérieure
|
Hygiène
et salubrité
publique
DEPENSES
7 000,00
7 000,00
Dépenses
de
l'exercice
7 000,00
7 000,00
O1T
[Charges
à caraclère
général
7 000,00
7 000,00
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
[Atténuations
de produits
65
|Autres
charges
de gestion
courante
66
|Charges
financières
67
|Charges
exceptionnelles
68
|Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
[Dépenses
imprévues
023
[Virement
à la section
d'investissement
042
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Déficit
de fonctionnement
reporté
ReSteS
à réaliser,
reports
Re
ec
eu
RECETTES
Recettes
de l'exercice
013
[Atténuations
de charges
70
[Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
73
impôts
ettaxes
74
Dotations,
subventions
et participations
75
[Autres
produits
de gestion
courante
76
Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Excédent
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
ï
SOLDE
-7 000,00
-7 000,00
Libellés
110
111
112
Services
communs
|
Police
nationale
Police
municipale
DEPENSES
Dépenses
de l'exercice
11
[Charges
à caractère
général
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
lAtténuations
de produits
65
[Autres
charges
de gestion
courante
66
Charges
financières
67
|Charges
exceptionnelles
68
[Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
[Dépenses
imprévues
023
[Virement
à la section
d'investissement
eue
eu
ee
042
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Déficit
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de exercice
O1T3
fAtténuations
de charges
70
[Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 09/10/2023
DECISION MUNICIPALE
nn
S
1 Gr
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV -
ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
1
A1-1
FONCTION
1
Libellés
110
mi
112
Services
communs
|
Police
nationale
Police
municipale
73
Impôts
ettaxes
74
Dotations,
subventions
et participations
75
[Autres
produits
de gestion
courante
76
[Produits
financiers
77
[Produits
exceptionnels
78
[Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
(002
[Excédent
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
D
ensemmemes
eee
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36 DM
1 - COMMUNE
DU
B,
DECISION
MUNICIPALE
ARP
IV
- ANNEXES
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
Publié
le
S LG
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
TV
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
1
Aî-1
Sécurité
et salubrité
publiq
ues
1
T4
Pompiers,
Autres
services
de
incendies
et
protection
civile
secours
7 000,00 7 000,00
|
7 000,00
| ...
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37 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
{ 377
Publié
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S'L
ID
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
1w
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
1
A1-1
Sécurité
et salubrité
publiques
11
T4
Pompiers,
Autres
services
de
incendies
et
protection
civile
secours
-7 000,00
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38 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
SIG
Publié
le
S'L
ID
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
LA
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
2
A1-2
FONCTION
2
Libellés
20
21
22
Services
communs
Enseignement
du
premier
degré
Enseignement
du
deuxième
degré
DEPENSES
Dépenses
de l'exercice
11
[Charges
à caractère
général
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
|Atténuations
de produits
65
[Autres
charges
de gestion
courante
66
|Charges
financières
67
[Charges
exceptionnelles
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
[Dépenses
imprévues
023
[Virement
à la
section
d'investissement
042
| Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct:
002
[Déficit
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES Recettes
de
l'exercice
013
[Aténuations
de charges
70
Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
73
Impôts
et taxes
74
Dotations,
subventions
et participations
75
[Autres
produits
de gestion
courante
76
[Produits
financiers
77
[Produits
exceptionnels
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Excédent
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
Libellés
211
212
213
Ecoles
maternelles
|
Ecoles
primaires
| Classes
regroupées
DEPENSES
Dépenses
de l'exercice
OTT
[Charges
à caractère
général
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
[Atténuations
de produits
65
[Autres
charges
de gestion
courante
66
|Charges
financières
67
|Charges
exceptionnelles
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
[Dépenses
imprévues
023
[Virement
à la
section
d'investissement
042
| Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Déficit
de FOnCHOnnEmENE
reporte
da
leu
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de
l'exercice
013 70
Atténuations de charges Produits des services, domaine et ventes diverses Page 39 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
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le 09/10/2023
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préfecture
le 09/10/2023
S' LG
Ecoles
maternelles
Publié
le
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
TV
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
2
A1-2
FONCTION
2
Libellés
211
212
213
Ecoles
primaires
| Classes
regroupées
73
Impôts
et taxes
74
Dotations,
subventions
et participations
75
[Autres
produits
de gestion
courante
76
Produits
financiers:
77
Produits
exceptionnels
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
043
Op.
d'ordre
à l'intérieur
de
la section
de
fonct.
002
Excédent
de
fonctionner
ment
reporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
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1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
...
DECISION
MUNICIPALE
Ro
Publié
le
S
L t
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV -
ANNEXES
L\S
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
2
A1-2
Enseignement
- formation
23
24
26
TOTAL
Enseignement
Formation
Continue
| Services
annexes
supérieur
de l'enseignement
251
252
253
254
255
Hébergement
et
Transports
Sport
scolaire
Médecine
scolaire
Classe
de
restauration
scolaires
découverte
et
scolaire
autres
serv
an.
de
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1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
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SLGT
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV -
ANNEXES
v
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
2
A1-2
Enseignement
- formation
251
252
253
254
255
Hébergement
et
Transports
Sport
scolaire
Médecine
scolaire
Classe
de
restauration
scolaires
découverte
et
scolaire
autres
serv
an.
de
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1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
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le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
CIN
Publié
le
S'LOT
ID :
633-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
3
A1-3
FONCTION
3
Libellés
30
31
32
Services
communs
Expression
Conservation
et
artistique
diffusion
des
patrimoines
DEPENSES
Dépenses
de l'exercice
|...
011
[Charges
à caractère
général
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
|Atténuations
de produits
65
Autres
charges
de gestion
courante
66
Charges
financières
67
Charges
exceptionnelles
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
[Dépenses
imprévues
023
[Virement
à la
section
d'investissement
042
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Déficit
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de l'exercice
013
[Aténuations
de charges
70
Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
73
Impôts
et taxes
74
Dotations,
subventions
et participations
75
Autres
produits
de gestion
courante
76
Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Excédent
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
Libellés
311
En
313
Expression
Arts
plastiques
et
Théâtres
musicale,
lyrique
et
autres
activités
chorégraphique
artistiques
DEPENSES
np
se
Dépenses
de l'exercice
011
[Charges
à caractère
général
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
|Atténuations
de produits
65
JAutres
charges
de gestion
courante
66
Charges
financières
67
Charges
exceptionnelles
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
|Dépenses
imprévues
023
[Virement
à la
section
d'investissement
042
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
[002
[Déficit
de fonctionnement
reporté
da.
Mecs
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de l'exercice
013
[Atténuations
de charges
70
Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
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le 09/10/2023
SLG
DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Reçu
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1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
1
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1 -
FONCTIONNEMENT
- FONCTION
3
A1-3
FONCTION
3
Libellés
ant
312
313
Expression
Arts
plastiques
et
Théâtres
musicale,
lyrique
et |
autres
activités
chorégraphique
artistiques
73
Impôts
et taxes
ns
nl
à
74
Dotations,
subventions
et participations
75
[Autres
produits
de gestion
courante
76
[Produits
financiers
77
[Produits
exceptionnels
78
|Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonc:
002
[Excédent
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
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1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Publié
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IV
- ANNEXES
Envoyé
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Reçu
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préfecture
le
09/10/2023
... >
LG
ID : 633-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
3
A1-3
Culture
33
Action
culturelle
TOTAL
314
321
322
323
34
Cinémas
et autres
Bibliothèques
et
Musées
Archives
Entretien
du
salles
de
médiathèques
patrimoine
culturel
spectacles
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1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
Publié
le
S
L Gr
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
TV
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
3
A1-3
Culture
314
321
322
323
324
Cinémas
et autres.
Bibliothèques
et
Musées
Archives
Entretien
du
salles
de
médiathèques
patrimoine
culturel
spectacles
Page
46 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
S LG
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ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1 -
FONCTIONNEMENT
- FONCTION
4
A1-4
FONCTION
4
Libellés
40
4
42
Services
communs
Sports
Jeunesse
DEPENSES
Dépenses
de l'exercice
011
[Charges
à caractère
général
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
|Atténuations
de produits
65
[Autres
charges
de gestion
courante
66
|Charges
financières
67
|Charges
exceptionnelles
|...
|...
68
|Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
[Dépenses
imprévues
023
[Virement
à la section
d'investissement
042
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
602
[Déficit
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
20 000,00
Recettes
de
l'exercice
20
000,00
013
[Aténuations
de charges
-
70
[Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
20
000,00
73
impots
ettaxes
74
Dotations,
subventions
et participations
75
[Autres
produits
de gestion
courante
76
[Produits
financiers
77
[Produits
exceptionnels
78
[Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de font.
|...
|...
002
[Excédent
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
20
000,00
Libellés
an
412
413
Salles
de sport,
Stades
Piscines
gymnases
DEPENSES
Dépenses
de l'exercice
O1T
[Charges
à caractère
général
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
|Aténuations
de produits
65
|Autres
charges
de gestion
courante
|.
|
66
[Charges
financières
67
Charges
exceptionnelles
68
|Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
[Dépenses
imprévues
023
[Virement
à la section
d'investissement
042
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct....
|...
002
[Déficit
de FoncHonnement
reporté
au
leu
EUl
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de l'exercice
nu
O1T3
[Atténuations
de charges
70
|Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
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Publié
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SLG
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV -
ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1 -
FONCTIONNEMENT
- FONCTION
4
A1-4
FONCTION
4
Libellés
ani
412
413
Salles
de sport,
Stades
Piscines
gymnases
78
Impsetee
__
.
|...
74
|Dotations,
subventions
et participations
75
[Autres
produits
de gestion
courante
76
[Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
78
[Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct....
|...
002
[Excédent
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
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48 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
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S
LGS
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
L\'4
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
4
A1-4
Sport
et jeunesse
TOTAL
20 000,00
20 000,00
20
000,00
sportifs
ou
de
loisir 20 000,00
414
415
421
422
423
Autres
Manifestations
Centres
de loisirs
Autres
activités
Colonies
de
équipements
sportives
pour
les jeunes
vacances
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1 - COMMUNE
DU
BARP
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le 09/10/2023
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DECISION
MUNICIPALE
E G
6
Publié
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s
L
1D
:
033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
- FONCTIONNEMENT
-
FONCTION
4
A1-4
Sport
et jeunesse
414
415
421
422
423
Autres
Manifestations
Centres
de
loisirs
Autres
activités
Colonies
de
équipements
sportives
pour
les
jeunes
vacances
sportifs
ou de
loisir
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1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
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Reçu
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7
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L GT
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE.
IV -
ANNEXES
L\E
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
5
A1-5
FONCTION
5
Libellés
51
52
TOTAL
Santé
Interventions sociales
DEPENSES
Dépenses
de l'exercice
011
[Charges
à caractère
général
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
|Atténuations
de produits
65
[Autres
charges
de gestion
courante
66
|Charges
financières
67
Charges
exceptionnelles
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
[Dépenses
imprévues
023
[Virement
à la
section
d'investissement
042
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
U02
[Déficit
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de l'exercice
O13
[Atténuations
de charges
70
Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
73
Impôts
et taxes
74
Dotations,
subventions
et participations
75
Autres
produits
de gestion
courante
76
Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Excédent
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
[SOLDE
Libellés
510
sit
512
Services
communs
Dispensaires
et
Actions
de
autres
prévention
sanitaire
établissements
DEPENSES
Dern
Dépenses
de l'exercice
ü11
[Charges
à caractère
général
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
|Atténuations
de produits
65
[Autres
charges
de gestion
courante
66
Charges
financières
67
Charges
exceptionnelles
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
[Dépenses
imprévues
023
[Virement
à la
section
d'investissement
a
leu
042
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
|
|".
|
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Déficit
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
CR
ANR
CR
DR
mr
|
Recettes
de
l'exercice
013
[Aténuations
de charges
7o
Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
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1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
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le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
Cd
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S'LC
iD
: 633-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
1w
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
5
A1-5
FONCTION
5
Libellés
510
511
512
Services
communs
Dispensaires
et
Actions
de
autres
prévention
sanitaire
établissements
73 Impôts et taxes 74 Dotations, subventions
et participations
75
Autres
produits
de gestion
courante
|...
76
Produits
financiers:
77
Produits
exceptionnels
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonc.
U02
[Excédent
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
[SOLDE
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52 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
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cin
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IV
- ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
5
A1-5
Interventions
sociales
et santé
520
621
522
523
524
Services
communs
Serv.à
caractère
Actions
en
faveur
Actions
en
faveur
Autres
services
social
pour
de
l'enfance
et
de
des
personnes
en
handicapés&inadap
l'adolescence
difficulté
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1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
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le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
Ç
7
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IV
- ANNEXES
1w
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
5
A1-5
Interventions
sociales
et santé
520
Services
communs
521
Serv.à
caractère
social
pour
handicapés&inadap
522
523
Actions
en
faveur
Actions
en
faveur
de
l'enfance
et
de
des
personnes
en
l'adolescence
difficulté
524
Autres
services
Page
54 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
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le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
Ç
377
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S'LC
ID
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
1w
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
6
A1-6
FONCTION
6
Libellés
60
61
62
Services
communs
Actions
en
faveur
de
la maternité
Services
en faveur
des
personnes
agées
DEPENSES
ere
Dépenses
de l'exercice
O1T
[Charges
à caractère
général
012
|Charges
de personnel
et frais
assi
014
[Atténuations
de produits
65
[Autres
charges
de gestion
courante
66
|Charges
financières
67
|Charges
exceptionnelles
68
|Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
[Dépenses
imprévues
_
023
[Virement
à la section
d'investissement
042
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Déficit
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de
l'exercice
13 [Aténuations de charges 70 Produits des services, domaine et ventes
diverses
73
Impôts
et taxes
74
|Dotations,
subventions
et participations
75
[Autres
produits
de gestion
courante
76
Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op. d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Excédent
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
[SOLDE
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DU
BARP
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en préfecture
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DECISION
MUNICIPALE
G
FT
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S'L
ID
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
1w
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
6
A1-6
Famille
63
64
TOTAL
Aides
à la famille
Crèches
et
garderies.
1 200,00
1 200,00
1 200,00
nn
4 200,00
7 200,00...
{200,00
20 000,00
20 000,00
20 000,00
20 000,00
20 000,00
|
20 000,00
18 800,00
18 800,00
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1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
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le 09/10/2023
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... SIG
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1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV - ANNEXES
LL
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
7
A1-7
FONCTION
7
Libellés
70
7
72
Services
communs
|
Parc
privé
de la
ville
| Aide
au secteur
locatif
DEPENSES
Dépenses
de l'exercice
11
[Charges
à caractère
général
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
[Atténuations
de produits
65
[Autres
charges
de gestion
courante
66
|Charges
financières
67
|Charges
exceptionnelles
68
[Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
[Dépenses
imprévues
023
[Virement
à la section
d'investissement
042
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Déficit
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de
l'exercice
013 [Aténuations de charges 70 Produits des services, domaine et ventes
diverses
73
Impôts
et taxes
74
|Dotations,
subventions
et participations
75
[Autres
produits
de gestion
courante
76
[Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires:
042
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Excédent
de fonctionnement
reporté
a
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
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1 - COMMUNE
DU
BARP
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Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
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MUNICIPALE
Gr
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s1
ID
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
1
ELEMENTS
DU
BILAN
-: PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
7
A1-7
Logement
73
TOTAL
Aide
à l'accession
à
la propriété
Page
58 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
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le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
EGIS
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le
SIG
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IV
- ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
8
A1-8
FONCTION
8
Libellés
si
82
83
Services
urbains
Aménagement
Environnement
urbain
DEPENSES
7 000,00
Dépenses
de l'exercice
7 000,00
O1T
[Charges
à caractère
général
7 000,00
012
[Charges
de personnel
et frais
assimilés
5
014
|Atténuations
de produits
65
Autres
charges
de gestion
courante
66
|Charges
financières
67
|Charges
exceptionnelles
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
o22
[Dépenses
imprévues
023
[Virement
à la section
d'investissement
042
opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Déficit
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de l'exercice
013
[Alénuations
de charges
70
[Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
73
|impôtsettaxes
74
|Dotations,
subventions
et participations
75
Autres
produits
de gestion
courante
76
Produits
financiers
77
[Produits
exceptionnels
78
[Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Excédent
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
5
SCIE
7 000,00
Libellés
810
si
872
Services
communs
Eau
et
Collecte
et
assainissement
traitement
des
ordures
ménagères
DÉRENSE
SN
RE
|
ï
ù
Dépenses
de l'exercice
O1
[Charges
à caractère
géné
dau
le
012
[Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
|Atténuations
de produits
65
Autres
charges
de gestion
courante
66
Charges
financières
67
Charges
exceptionnelles
68
[Dotations
provisions
semi-buagétaires
o22
[Dépenses
imprévues
023
|Virementa
la section
d'investissement
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
an
002
[Déficit
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de l'exercice
D13
[Alénuations
de charges
70
[Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
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1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
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le 09/10/2023
SLG
Publié
le
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
1W
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
8
A1-8
FONCTION
8
Libellés
810
811
812
Services
communs
Eau
et
Collecte
et
assainissement
traitement
des
ordures
ménagères
73
[impôtsettaxes
74
|Dotations,
subventions
et participations
75
[Autres
produits
de gestion
courante
76
[Produits
financiers
77
[Produits
exceptionnels
78
[Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Excédent
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
[SOLDE
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60 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
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S
LO
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IV
- ANNEXES
TV
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
8
A1-8
Aménagement
et services
urbains,
environnement
TOTAL
7 000,00 7 000,00
ratée
7 000,00
-7 000,00
813
Propreté
urbaine
Eclai
814 rage
public
815
816
Transports
urbains
Autres
réseaux
et
services
divers
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1 - COMMUNE
DU
BARP
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MUNICIPALE
Gr
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S'L
1D : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
iv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
8
A1-8
Aménagement
et
services
urbains,
environnement
813
Propreté
urbaine
814
Eclairage
public
815
816
Transports
urbains
|
Autres
réseaux
et
services
divers
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1 - COMMUNE
DU
BARP
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le 09/10/2023
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DECISION
MUNICIPALE
7
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s
L GT
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV -
ANNEXES
TV
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
8
A1-8
FONCTION
8
Libellés
820
821
822
Services
communs
|
Equipements
de |
Voirie
communale
voirie
etroutes
DEPENSES
Déponses
déPogerees
senaumemunouus
[énnanavueunnuanx
GTT
[Charges
à caractère
général
o12
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
|Atténuations
de produits
65
|Autres
charges
de gestion
courante
66
Charges
financières
67
|Charges
exceptionnelles
68
[Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
[Dépenses
imprévues
|.
023
[Virement
à la section
d'investissement
042
| Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Déficit
de fonctionnement
reporté
da
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES Recettes
de
l'exercice
013
[Atlénuations
de charges
70
|Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
73
Impôts
et taxes
74
Dotations,
subventions
et participations
75
lAutres
produits
de gestion
courante
76
[Produits
financiers
77
[Produits
exceptionnels
78
[Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Excédent
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
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1 - COMMUNE
DU
DECISION
MUNICIPAL
BARP E
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IV -
ANNEXES
TV
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A -
FONCTIONNEMENT
- FONCTION
8
A1-8
Aménagement
et services
urbains,
environnement
(suite)
823
824
830
831
832
833
Espaces
verts
Autres
opérations
|
Services
communs
|
Aménagementdes
|
Actions
spécifiques
|
Préservation
du
urbains
d'aménagement
eaux
de lutte
contre
la
milieu
naturel
urbain
pollution
7 000,00
7 000,00
Page
64 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
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le 09/10/2023
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le 09/10/2023
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IV - ANNEXES
17
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
9
A1-9
FONCTION
9
Libellés
90
s1
92
Interventions
Foires
et marchés
|
Aides
à l'agriculture
économiques
& industries agro-alimentair
DEPENSES
Dépenses
de l'exercice
O1T
[Charges
à caractère
général
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
014
Atténuations
de produits
65
[Autres
charges
de gestion
courante
66
|Charges
financières
67
|Charges
exceptionnelles
68
|Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
[Dépenses
imprévues
023
[Virement
à la
section
d'investissement
042
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
002
[Déficit
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de
l'exercice
013 [Atlénuations de charges
deu
leu
EU
70
Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
73
Impôts
et taxes
74
|Dotations,
subventions
et participations
75
[Autres
produits
de gestion
courante
76
[Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
042
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
043
|Op.
d'ordre
à l'intérieur
de la
section
de fonct.
02
[Excédent
de fonctionnement
reporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
Page
65 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
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le 09/10/2023
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S'LOT
IV
- ANNEXES
ID : 633-213300206-20231003-DEL44_DMBP-DE
LA
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- FONCTIONNEMENT
- FONCTION
9
A1-9
Action
économique
93
Aides
à l'énergie, indus.
manufacturières
et
94
Aides
au
commerce
et aux
services
marchands
95
36
Aides
autourisme
| Aides
aux
services publics
TOTAL
Page
66 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfeclure
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
E
CI
DECISION
MUNICIPAL
te
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1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV - ANNEXES
4
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî -
INVESTISSEMENT
- FONCTION
0
A1-0
FONCTION
0
Libellés
of
02
03
Opérations
non
Administration
Justice
ventilables
générale
DEPENSES
14 620,00
Dépenses
de l'exercice
14 620,00
010
[Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
[immobilisations
reçues
en affectation
23
[immobilisations
en cours
107
[MATERIEL
INFORMATIQUE
9 800,00
133
[VEHICULES
& MATERIEL
4 820,00
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
13
[Subventions
d'investissement
reçues
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
18
|Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
[Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
|...
|.
020
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
001
[Résultatreporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
85
920,00
Recettes
de
l'exercice
85
920,00
010
[Stocks
13
Subventions
d'inv.
(sf 138)
16
Emprunts
et dettes
assimilés
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
10
[Dotations
fonds
divers
etreserves
138
[Autres
subv.
d'inv.
non
transférables
18
|Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
rat.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
024
[Produits
des
cessions
d'immobilisations
|...
|.
021
[Virement
de la
section
de fonctionnement
85 920,00
040
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
001
[Résultatreporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
85 920,00
“14
620,00
Libellés
020
021
022
Administration
Assemblée
locale
Administration
générale
de la
générale
de l'Etat
collectivité
DEPENSES
Dépenses
de
l'exercice
010
[Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
|.
|
|
21
Immobilisations
corporelles
Page
67 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
Ç
3977
Publié
le
S'LC
1D : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
17
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
0
A1-0
FONCTION
0
Libellés
020
021
022
Administration générale
de
la
Administration générale
de
l'Etat
Assemblée
locale
collectivité
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
107
[MATERIEL
INFORMATIQUE
133
| VEHICULES
& MATERIEL
10
|Dotations,
fonds
divers
etreserves
13
[Subventions
d'investissement
reçues
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
|Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
020
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
007
[Résulatreporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de
l'exercice
O0
os
|
13
[Subventions
d'inv.
(sf 138)
16
Emprunts
et dettes
assimilés
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours:
10
Dotations,
fonds
divers
el reserves
438
[Autres
subv.
d'inv.
non
transférables
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
rat.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
024
[Produits
des
cessions
d'immobilisations
021
[Virement
de la
section
de fonctionnement
040
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
OO
Reset
reporte
da
eur
Restes à réaliser, reports
SOLDE
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68 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Reçu en
préfecture
le 09/10/2023
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
à
Publié
le
S'LG
ID
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
0
A1-0
Serv.généraux
des
administrations
publiques
locale
(sauf
01 opérations
non
ventilables)
4
TOTAL
Coopérat.
décentralisée,actio
ns
14 620,00
ue
= 14 620,00
9 800,00 4 820,00 85 920,00 85 920,00 85 920,00 71 300,00
023
54
025
026
UT
048
Information,
Fêtes
et
Aides
aux
Cimetières
et
Subvention
globale
| Autres
actions
de
communication,
cérémonies
associations
(non
| pompes
funèbres
coopération
publicité
classées
ailleurs)
décentralisée
9 800,00
|.
lauren
Leu
9 800,00
Page 69 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
09/10/2023
... S'
LOT
Publié le ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
L\'4
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
GROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
0
A1-0
Serv.généraux
des
administrations
publiques
locale
(sauf
01 opérations
non
ventilables)
023
024
025
026
041
048
Information,
Fêtes
et
Aides
aux
Cimetières
et
Subvention
globale
Autres
actions
de
communication,
cérémonies
associations
(non
pompes
funèbres
coopération
publicité
classées
ailleurs)
décentralisée
9 800,00
|
...
-9 800,00
Page
70 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
09/10/2023
s
SIG
Publié le 1D : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE IV - ANNEXES Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
1
A1-1
FONCTION
1
Libellés
ni
12
TOTAL
Sécurité
intérieure
|
Hygiène
et salubrité
publique
DEPENSES
Dépenses
de Paxerelee
mms
liumsueun
010
[Siocks
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
13
[Subventions
d'investissement
reçues
|...
16
Emprunts
et dettes
assimilés
18
Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
620
[Dépenses
imprévues
040
|Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
|Opérations
patrimoniales
001
[Résulatreporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de
l'exercice
G10
[Stocks
13
[Subventions
d'inv.
(sf 138)
16
Emprunts
et dettes
assimilés
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
138
[Autres
subv.
d'inv.
non
transférables
18
|Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
024
[Produits
des
cessions
d'immobilisations
021
[Virement
de la
section
de fonctionnement
040
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
001
[Résultatreporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
Libellés
110
ET
112
Services
communs
|
Police
nationale
Police
municipale
DÉPENSES
Dépenses
de l'exercice
010
[Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
204
[Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
Page
71 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
SG
Publié
le
ID : 33-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
1
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
1
A1-1
FONCTION
1
Libellés
110
411
112
Services
communs
Police
nationale
Police
municipale
10
Dotations,
fonds
divers
elreserves
13
[Subventions
d'investissement
reçues
16
Emprunts
et dettes
assimilés
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
020
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
OO
RSA
reporte
da.
luuuencunceuuuuen
Muuucuus
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de
l'exercice
[010 Stocks 13 Subventions d'inv. (sf 138) 16 Emprunts et dettes assimilés 20 Immobilisations incorporelles 204 |Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 10 Dotations, fonds divers et reserves 138 Autres subv. d'inv. non transférables 18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) 26 Participations et créances ratt. à des particip. 27 Autres immobilisations financières [024 Produits des cessions d'immobilisations 021 Virement de la section de fonctionnement 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 041 Opérations patrimoniales [001 Résultat reporté
Restes
à réaliser,
reports
[SOLDE
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72 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
IV
- ANNEXES
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
Publié
le
SO
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
1
A1-1
Sécurité
et salubrité
publiques
113
Pompiers, incendies
et
secours
T4
Autres
services
de
protection
civile
Page
73 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
IV -
ANNEXES
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
...
Publié
le
s
L Gr
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
iv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
1
A1-1
Sécurité
et
salubrité
publiques
113
Pompiers, incendies
et
secours
T4
Autres
services
de
protection
civile
Page
74 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
Publié
le
S LG
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV - ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
2
A1-2
FONCTION
2
Libellés
20
21
22
Services
communs
|
Enselgnementdu
|
Enseignement
du
premier
degré
deuxième
degré
IDEPENSES
Dépenses
de l'exercice
OO
OR
de
leu
UE
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
10
[Dotations,
fonds
divers
etreserves
13
Subventions
d'investissement
reçues
16
Emprunts
et dettes
assimilés
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
ralt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
U20
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
|Opérations
patrimoniales
001
Résultat
reporté
Restes
à réaliser,
reports
138
Autres
subv.
d'inv.
non
transférables
18
[Compte
de
liaison
: affectation
(BA,
régie)
RECETTES
Recettes
de l'exercice
010
[Stocks
13
[Subventions
d'inv.
(sf 138)
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
20
{immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
[immobilisations
reçues
en affectation
23
immobilisations
en cours
|.
10
[Dotations,
fonds
divers
etreserves
26
Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
040
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
001
Résultat
reporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE Libellés 211
212
213
Ecoles
maternelles
|
Ecoles
primaires
|
Classes
regroupées
DEPENSES
Dépenses
de l'exercice
010
[Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
Page
75 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
...
LOT
Publié
le
-
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
LA
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
2
A1-2
FONCTION
2
Libellés
211
212
213
Ecoles
maternelles
Ecoles
primaires
| Classes
regroupées
10
[Dotatlons,
fonds
divers
etresenes
au.
lue
Me.
13
[Subventions
d'investissement
reçues
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
18
|Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
|Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
020
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
| Opérations
patrimoniales
ot
[Résutatreporé
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES Recettes
de
l'exercice
10 [Stocks 13 [Subventions d'inv. (8438.
|.
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
20
|immobilisations
incorporelles
204
| Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
limmobilisations
reçues
en affectation
|...
|
|
23
|immobilisations
en cours
10
[Dotations,
fonds
divers
etreserves
138
[Autres
subv.
d'inv.
non
transférables
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
|Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
024
[Produits
des
cessions
d'immobilisations
021
[Virement
de la
section
de fonctionnement
040
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
041
|Opérations
patrimoniales
Uot
[Résutatreporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
Page
76
DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en
préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
Reçu
en
préfecture
le 09/10/2023
|
Publié
le
SLGO
ID :
033-218300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
Tw
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
2
A1-2
Enseignement
- formation
23
24
25
TOTAL
Enseignement
Formation
Continue
|
Services
annexes
supérieur
de l'enseignement
251
252
253
254
255
Hébergement
et
Transports
Sport
scolaire
Médecine
scolaire
Classe
de
restauration
scolaires
découverte
et
scolaire
autres
serv
an.
de
Page
77 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Publié
le
IV
- ANNEXES
Envoyé
en préfeclure
le 09/10/2023
Reçu
en préfeclure
le 09/10/2023
SL
ID : 633-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
2
A1-2
Enseignement
- formation
251
252
253
254
255
Hébergement
et
Transports
Sport
scolaire
Médecine
scolaire
Classe
de
restauration
scolaires
découverte
et
scolaire
autres
serv
an.
de
Page
78 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfeclure
le 09/10/2023
... SG
Publié
le
=
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV - ANNEXES
1
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
3
A1-3
FONCTION
3
Libellés
30
st
32
Services
communs
Expression
Conservation
et
artistique
diffusion
des
patrimoines
DEPENSES
CE
ES
EE
EE
010
[Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
13
[Subventions
d'investissement
reçues
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
|Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
020
Dépenses
imprévues
040
Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
Opérations
patrimoniales
001
Résultat
reporté
Restes
à réaliser,
reports
138
Autres
subv.
d'inv.
non
transférables
18
Compte
de
liaison
: affectation
(BA,
régie)
RECETTES
Recettes
de
l'exercice
1...
|
|.
010
[Stocks
13
|Subventions
d'nv.
(sf 138)
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
20
limmobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
10
|Dotations,
fonds
divers
etreserves
26
Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
040
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
001
Résultat
reporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE Libellés
ait
312
313
Expression
Arts
plastiques
et
Théâtres
musicale,
lyrique
et |
autres
activités
chorégraphique
artistiques
DEPENSES
sk
sm
|
ananas
Dépenses
de l'exercice
C0
[Stocks
20
|immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
Page 79 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
...
Publié
le
SLGF
10
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV -
ANNEXES
L\2
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
3
A1-3
FONCTION
3
Libellés
an
12
313
Expression
Arts
plastiques
et
Théâtres
musicale,
lyrique
et
chorégraphique
autres
activités
artistiques
10
[Dotations,
fonds
divers
etreserves
13
[Subventions
d'investissement
reçues
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
[Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
020
[Dépenses
mprèues
das
Muuuunnus
[in
040
[Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
O0
[Résutatreporé
|...
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de
l'exercice
010 Stocks 13 Subventions d'inv. (sf 438)
|...
|...
16
Emprunts
et dettes
assimilés
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
|.
|.
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en
cours
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
138
Autres
subv.
d'inv.
non
transférables
18
[Compte
de
liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et
créances
ratt.
à des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
[024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
041
|Opérations
patrimoniales
[001
Résultat
reporté
Restes
à réaliser,
reports
[SOLDE
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80 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfeclure
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
3
Publié
le
$
L
€
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
1
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
3
A1-3
Culture
33
TOTAL
Action
culturelle 314
321
322
323
324
Cinémas
et autres
Bibliothèques
et
Musées
Archives
Entretien
du
salles
de
médiathèques
patrimoine
culturel
spectacles
Page
81 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
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DECISION
MUNICIPALE
Publié
le
s
L Gr
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV - ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1 -
INVESTISSEMENT
- FONCTION
3
A1
-3
Culture
314
321
322
323
324
Cinémas
et autres
Bibliothèques
et
Musées
Archives
Entretien
du
salles
de
médiathèques
patrimoine
culturel
spectacles
Page
82 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
Te
Publié
le
SLOT
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
1W
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
4
A1-4
FONCTION
4
Libellés
40
41
42
Services
communs
Sports
Jeunesse
DEPENSES
50
000,00
6 510,00
Dépenses
de
l'exercice
50
000,00
6 510,00
010
Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
204
[Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en
cours
108
JAMENAGEMENTS
SPORTIFS
6 510,00
133
VEHICULES
& MATERIEL
50
000,00
.
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
13
Subventions
d'investissement
reçues
16
Emprunts
et dettes
assimilés
18
Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
020
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
|Opérations
patrimoniales
001
Résultat
reporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de l'exercice
010
Stocks
13
Subventions
d'inv.
(sf 138)
16
Emprunts
et dettes
assimilés
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
138
Autres
subv.
d'inv.
non
transférables
18
Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
041
|Opérations
patrimoniales
001
Résultat
reporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
-50
000,00
-6 510,00
Libellés
411
412
413
Salles
de sport,
Stades
Piscines
gymnases
DEPENSES
Dépenses
de l'exercice
010
Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
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83 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
...
Publié
le
SLGF
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV -
ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
4
A1-4
FONCTION
4
Libellés
ai
412
413
Salles
de sport,
Stades
Piscines
gymnases
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
108
JAMENAGEMENTS
SPORTIFS
133
| VEHICULES
& MATERIEL
10
Dotations,
fonds
divers
el reserves
13
[Subventions
d'investissement
reçues
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
18
|Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
[Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
020
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
OO
RESUIat
reporte
da
loue
leu
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de
l'exercice
010
[Stocks
13
Subventions
d'inv.
(sf
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilés:
20
Immobilisations
incorporelles
204
Subventions
d'équipement
versées
|...
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
10
[Dotations,
fonds
divers
etreserves
138
[Autres
subv.
d'inv.
non
transférables
18
Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
[Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
024
[Produits
des
cessions
d'immobilisations
021
[Virement
de la
section
de fonctionnement
040
| Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
041
|Opérations
patrimoniales
|...
|...
|...
Oo1
[Résultatreporté
Restes
à réaliser,
reports
[SOLDE
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84
DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
Publié
le
S
L €
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
L\'£
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
4
A1-4
Sport
et jeunesse
TOTAL
66 510,00 56 510,00
56
510,00
-56
510,00
sportifs
ou de
loisir
414
415
421
422
423
Autres
Manifestations
Centres
de loisirs
Autres
activités
Colonies
de
équipements
sportives
pour
les jeunes
vacances
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1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
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le 09/10/2023
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ID
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
L\4
A1-4
Publié
le
IV - ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1 -
INVESTISSEMENT
- FONCTION
4
Sport
et jeunesse
414
415
421
422
423
Autres
Manifestations
Centres
de loisirs
Autres
activités
Colonies
de
équipements
sportives
pour
les jeunes
vacances
sportifs
ou de
loisir
Page
86 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
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le 09/10/2023
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SLGT
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IV - ANNEXES Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1 -
INVESTISSEMENT
- FONCTION
5
A1-5
FONCTION
5
Libellés
si
2
TOTAL
Santé
Interventions sociales
DEPENSES
6 300,00
6 300,00
Dépenses
de
l'exercice
6 300,00
6 300,00
010
[Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
immobilisations
reçues
en affectation
23
[Immobilisations
en cours
rss
à
110
[BATIMENTS
COMMUNAUX
6 300,00
6 300,00
10
Dotations,
fonds
divers
el resenes
{re
13
[Subventions
d'investissement
reçues
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
18
|Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
[Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
020
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
Dre
041
[Opérations
patrimoniales
nn
001
[Résultatreporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de
l'exercice
010
[Stocks
13
[Subventions
d'inv.
(sf 138)
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
20
|immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
[Immobilisations
en cours
10
[Dotations,
fonds
divers
et reserves
æ
138
[Autres
subv.
d'inv.
nontransférables
|...
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
|Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
|Autres
immobilisations
financières
024
[Produits
des
cessions
d'immobilisations
021
[Virement
de la
section
de fonctionnement
040
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
anne
041
|Opérations
patrimoniales
anne
O0T
[Résulatreporté
Restes
à réaliser,
reports
=
:
SOLDE
-6
300,00
-6
300,00
Libellés
510
sit
512
Services
communs
Dispensaires
et
Actions
de
autres
prévention
sanitaire
établissements
DÉBENSES
SRE).
|...
|.
Dépenses
de l'exercice
010
[Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
immobilisations
reçues
en affectation DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
...
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le
SLGT
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IV - ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
5
A1-5
FONCTION
5
Libellés
510
11
512
Services
communs
Dispensaires
et
Actions
de
autres
prévention
sanitaire
établissements
23
[immobilisations
en cours
10
[BATIMENTS
COMMUNAUX
ue
10
Dotations,
fonds
divers
etreserves
13
[Subventions
d'investissement
reçues
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
020
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
|...
|...
00T
[Résulatreporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES Recettes
de
l'exercice
010 [Stocks 13 Subventions d'inv. (sf 138) 16 Emprunts et dettes assimilés 20 Immobilisations incorporelles 204 [Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 10 Dotations, fonds divers et reserves 138 Autres subv. d'inv. non transférables 18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) 26 Participations et créances ratt. à des particip. 27 Autres immobilisations financières 024 Produits des cessions d'immobilisations 021 Virement de la section de fonctionnement 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 041 Opérations patrimoniales 001 Résultat reporté Restes à réaliser, reports
[SOLDE
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88 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
Pub te
S LOF
ID
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
5
A1-5
Interventions
sociales
et
santé
520
Services
communs
521
Serv.à
caractère
social
pour
handicapés&inadap
522
523
Actions
en faveur
|
Actions
en faveur
de l'enfance
etde
|
des
personnes
en
l'adolescence
difficulté
524
Autres
services
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1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Publié
le
IV
- ANNEXES
Envoyé
en préfeclure
le 09/10/2023
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le 09/10/2023
S'LGOT
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
iv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
5
A1-5
Interventions
sociales
et santé
520
521
Services
communs
|
Serv.à
caractère
social
pour
handicapés&inadap
522
523
Actions
en
faveur
Actions
en
faveur
de
l'enfance
et de
des
personnes
en
l'adolescence
difficulté
624
Autres
services
Page
90 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfeclure
le 09/10/2023
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en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
C7
Publié
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S
LC
ID
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
iv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
6
A1-6
FONCTION
6
Libellés
60
61
62
Services
communs
Actions
en
faveur
de
la maternité
Services
en faveur
des
personnes
agées
DEPENSES
Dépenses
de l'exercice
010
[Stocks
20
limmobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
10
|Dotations,
fonds
divers
etreserves
13
|Subventions
d'investissement
reçues
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
+
26
Participations
et créances
rat.
à des
particip.
|...
27
[Autres
immobilisations
financières
020
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
O0T
[Résultatreporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de
l'exercice
10 [Stocks 13 |Subventions d'inv. (sf 138) 16 |Emprunts et dettes assimilés 20 |immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 10 Dotations, fonds divers et reserves 138 [Autres subv. d'inv. non transférables 18 |Compte de liaison : affectation (BA, régie) 26 [Participations et créances ratt. à des paricip. 27 [Autres immobilisations financières
|...
024
[Produits
des
cessions
d'immobilisations
|...
021
[Virement
de la
section
de fonctionnement
040
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
001
[Résultatreporté
Restes
à réaliser,
reports
ISOLDE
Page
91 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
IV
- ANNEXES
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
Publié
le
SLT
1D : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
iv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
6
A1-6
Famille
63
Aides
à la
famille
64
Crèches
et
garderies.
TOTAL
Page 92 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
=
et
Publié
le
SLG
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
7
A1-7
FONCTION
7
Libellés
70
7
72
Services
communs
| Parc
privé
de la
ville
| Aide
au secteur
locatif
DEPENSES
Dépenses
de l'exercice
010
Stocks
20
immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
immobilisations
corporelles
22
|immobiisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en
cours
10
[Dotations,
fonds
divers
etreserves
13
[Subventions
d'investissement
reçues
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
[Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
020
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
Opérations
patrimoniales
001
[Résulatreporté
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES Recettes
de
l'exercice
010 [Stocks 13 [Subventions d'inv. (sf 138) 16 [Emprunt et dettes assimilés 20 |immobilisations incorporelles 204 |Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
|...
10
|Dolations,
fonds
divers
etreserves
138
[Autres
subv.
d'inv.
non
transférables
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
|Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
|
|
|
024
[Produits
des
cessions
d'immobilisations
021
[Virement
de la
section
de fonctionnement
040
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
041
|Opérations
patrimoniales
Got
[Résultatreporé
Restes
à réaliser,
reports
[SOLDE
Page
93 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
IV
- ANNEXES
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
...
Publié
le
3
L Gr
1D : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
TV
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aï
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
7
A1-7
Logement
73
Aide
à l'accession
à
la propriété
TOTAL
Page 94 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
CL
Publié
le
S
L GT
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV -
ANNEXES
4
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
8
A1-8
FONCTION
8
Libellés
81
82
83
Services
urbains
Aménagement
Environnement
urbain
DEPENSES
-6
510,00
15
000,00
Dépenses
de
l'exercice
-6
510,00
15
000,00
10
[Stocks
20
|immobifisations
incorporelles
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
[immobilisations
reçues
en affectation
23
[immobilisations
en cours
x
103
JFORET
ss
15 000,00
104
[VOIES
RESEAUX
AMENAGEMENT
EXTERIEUR
-6 510,00
care
10
[Dotations,
fonds
divers
etreserves
13
|Subventions
d'investissement
reçues
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
18
|Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
[Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
020
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
Got
[Résullatreporé
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de l'exercice
010
[Stocks
13
[Subventions
d'inv.
(sf138)
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
20
[immobilisations
incorporelles
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
|immobiïsations
reçues
en affectation
23
[immobilisations
en cours
10
[Dotations
fonds
divers
etreserves
138
Autres
subv.
d'inv.
non
transférables
18
|Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
[Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
|Autres
immobilisations
financières
024
[Produits
des
cessions
d'immobilisations
021
[Virement
de la
section
de fonctionnement
040
|Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
|...
|."
|
041
[Opérations
patrimoniales
001
[Résultatreporté
Restes
à réaliser,
reports
ue
u
SOLDE
6 510,00
-15
000,00
Libellés
310
si
812
Services
communs
Eau
et
Collecte
et
assainissement
traitement
des
ordures
ménagères
DEPENSES
nn
Dépenses
de l'exercice
010
[Stocks
20
limmobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
Page 95 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
SL
Publié
le
1D : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
1W
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
8
A1-8
FONCTION
8
Libellés
810
811
812
Services
communs
Eauet
Collecte
et
assainissement
traitement
des
ordures
ménagères
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
103
FORET
104
[VOIES
RESEAUX
AMENAGEMENT
EXTERIEUR
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
13
Subventions
d'investissement
reçues
16
Emprunts
et dettes
assimilés
18
Compte
de
liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
ü20
[Dépenses
imprévues
040
Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
001
Résultat
reporté
|...
Restes
à réaliser,
reports
[RECETTES
Recettes
de
l'exercice
010 Stocks 13 Subventions d'inv. (sf 138) 16 Emprunts et dettes assimilés 20 Immobilisations incorporelles 204 |Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 10 Dotations, fonds divers et reserves 138 Autres subv. d'inv. non transférables 18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) 26 Participations et créances ratt. à des particip 27 Autres immobilisations financières 024 Produits des cessions d'immobilisations 021 Virement de la section de fonctionnement
|...
|...
LP
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
041
|Opérations
patrimoniales
|...
001
Résultat
reporté
Restes
à réaliser,
reports
[SOLDE
Page
96 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
c
Publié
le
S'LOS
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
ww
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
8
A1-8
Aménagement
et services
urbains,
environnement
TOTAL
8 490,00
8 490,00
8 490,00
-8 490,00
813
Propreté
urbaine
14
Eclairage
public
815
Transports
urbains
816
Autres
réseaux
et
services
divers
Page 97 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
IV
- ANNEXES
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
Publié
le
S LOT
1D : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
TV
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
8
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1-8
Aménagement
et services
urbains,
environnement
313
Propreté
urbaine
814
Eclairage
public
815
Transports
urbains:
816
Autres
réseaux
et
services
divers
Page 98 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
S LOT
Publié
le
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV - ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
8
A1-8
FONCTION
8
Libellés
820
821
822
Services
communs
|
Equipements
de
Voirie
communale
voirie
et routes
DEPENSES
Dépenses
de
l'exercice
-6
510,00
O0
[Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
103
JFORET
De
104
[VOIES
RESEAUX
AMENAGEMENT
EXTERIEUR
-6 510,00
10
Dotations,
fonds
divers
el reserves
13
|Subventions
d'investissement
reçues
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
[Participations
et créances
rat.
à des
paricip.
27
[Autres
immobilisations
financières
U20
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
001
Résultat
reporté
Restes
à réaliser,
reports
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
RECETTES
Recettes
de l'exercice
GO
os
de
13
[Subventions
d'inv.
(sf 138)
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
20
|immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
10
Dotations,
fonds
divers
el reserves
138
Autres
subv.
d'inv.
non
transférables
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
ralt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
021
[Virement
de la
section
de fonctionnement
040
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
001
Résultat
reporté
Restes à réaliser, reports [SOLDE
Page
99 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
S'LGT
Publié
le
1D
: 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV -
ANNEXES
LA
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
8
A1-8
Aménagement
et services
urbains,
environnement
(suite)
823
824
830
831
832
833
Espaces
verts
Autres
opérations
|
Services
communs
|
Aménagementdes
| Actions
spécifiques
| Préservation
du
urbains
d'aménagement
eaux
de lutte
contre
la
milieu
naturel
urbain
pollution
15 000,00
15
000,00
Page
100 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
... , SLGT
Publié
le
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
1w
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
9
A1-9
FONCTION
9
Libellés
90
91
92
Interventions
Foires
et marchés
Aides
à l'agriculture
économiques
& industries agro-alimentair
DEPENSES Dépenses de l'exercice 010 [Stocks 20 limmobilisations incorporelles 204 |Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours: 10 Dotations, fonds divers et reserves 13 [Subventions d'investissement
reçues
16
|Emprunts
et dettes
assimilés
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
|Participations
et créances
rat.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
20
[Dépenses
imprévues
040
[Opérations
d'ordre
transfert
entre
sections
041
[Opérations
patrimoniales
OO
[Résulatreporé
|...
Restes
à réaliser,
reports
RECETTES
Recettes
de
l'exercice
010
[Stocks
13
[Subventions
d'inv.
(sf 138)
16
Emprunts
et dettes
assimilés
20
Immobilisations
incorporelles
204
|Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en affectation
23
Immobilisations
en cours
10
[Dotations,
fonds
divers
etreserves
138
[Autres
subv.
d'inv.
non
transférables
18
[Compte
de liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
|Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
[Autres
immobilisations
financières
024
[Produits
des
cessions
d'immobilisations
021
[Virement
de la
section
de fonctionnement
040
[Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
041
|Opérations
patrimoniales
O0T
[Résulatreporté
Restes
à réaliser,
reports
SOLDE
Page
101 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
DECISION
MUNICIPALE
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
S'LOT
Publié le ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
iv
ELEMENTS
DU
BILAN
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
- INVESTISSEMENT
- FONCTION
9
A1-9
Action
économique
93
Aides
à
l'énergie, indus.
manufacturières
et
94
Aides
au
commerce
et
aux
services
marchands
95
3
Aides
autourisme
|
Aides
aux
services publics
TOTAL
Page
102 DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
Reçu
en préfecture
le 09/10/2023
...
DECISION
MUNICIPALE
Publié
le
S LGS
ID :
033-213300296-20231003-DEL44_
DMBP-DE
IV
- ANNEXES
IV
DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
Di
D1
- TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
Bases
Variation
Taux
Variation
Produit
voté
Variation
notifiées
(si
des
bases
appliqués
des
taux
par
des
Libellés
ru
1
par
décision
1
l'assemblée
|
produits
date
de
vote)
2022
de
l'assemb.
2022
délibérante
1
délibérante
(%)
2022
(%)
TFPB
0,000
%
0,000
%
0,000
%
TFPNB
0,000
%
0,000
%
0,000
%
CFE
0,000
%
0,000
%
0,000
%
Taxe
d'habitation
résidence
secondaire
0,000
%
0,000
%
0,000
%
TOTAL
0,000
%
0,000
%
Page
103
DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
Reçu
en
préfecture
le
09/10/2023
Publié
le
S'LOT
ID : 033-213300296-20231003-DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
IV
ARRÊTÉ
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de membres
en exercice
:
29
Nombre
de membres
présents:
29
Nombre
de suffrages
exprimés
:
VOTES
-
Pour
:
Contre
:
Abstentions
:
Date
de
convocation
: 20/09/2023
Présenté
par
la Maire
,
A Le
Barp,
le 20/09/2023
la Maire
,
Délibéré
par
l'Assemblée
délibérante
en session
Ordinaire
A Le
Barp,
le 28/09/2023
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
ALVES
Fabienne
BARDET
Sébastien
BARTET
Laetitia
BOCQUET
Christiana
BORTHABURU
Jérôme
BOUTINEAUD
Alain
CAZADE
Alexandre
CHAUBELL
Isabelle
CHINIARD
Pascale
CORREIA
Virginie
DUPORT
Christelle
DUPRE
Christine
GARGALLO
Nathalie
KERLAU
Franck
KOUANDOU
Norbert
LAFON
Philippe
LATOUR
Marc
MARION
Nicolas
MARTY
Anthony
MAURIN
Denis
MENDOZA
Emilie
MORETTO
Jacques
PIANARO
Richard
PIQUEMAL
Sophie
PREMONT
Thierry
REBIFFE
Martine
SARRAZIN
Blandine
VALERO
Aurore
VASLIN
Christèle
Page
104
DM
1 - COMMUNE
DU
BARP
Envoyé
en
préfecture
le 09/10/2023
DECISION
MUNICIPALE
Reçu
en
préfecture
le 09/10/2023
...
Publié
le
S
LOF
ID :
033-213300296-20231003DEL44_DMBP-DE
IV
- ANNEXES
v
ARRÊTÉ
ET
SIGNATURES
D2
Certifié
exécutoire
par
la Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
!
1
et de
la publication
le
!
£ A
Le
Barp,
le
__
7}
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