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Déliberation - DELIBERATIONS 12a a 15b
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barp.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
Publié
le
S
L O7
ID
: 033-213300296-20230324-DEL12A_CGBP2022-BF
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DU
BARP
ns
DELIBERATION
=
Q
(
SEANCE
PUBLIQUE
de
DU
21
Mars
2023
On
est
si res
ei!
N°12a
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt
et un
mars
à 19h00
le Conseil
Municipal
de
la Commune
du
BARP
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
à la
Mairie
sous
la Présidence
de
Madame
Blandine
SARRAZIN,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
: 15.03.23
PRESENTS
:
SARRAZIN
Blandine,
MORETTO
Jacques,
CORREIA
Virginie,
BARDET
Sébastien,
REBIFFE
Martine,
KOUANDOU
Norbert,
DUPRE
Christine,
PREMONT
Thierry,
MENDOZA
Emilie,
KERLAU
Franck,
MAURIN
Denis,
DUPORT
Christelle,
ALVES
Fabienne,
VALERO
Aurore,
LAFON
Philippe,
BOCQUET
Christiana,
CHAUBELL
Isabelle,
BORTHABURU
Jérôme,
MARION
Nicolas,
CAZADE
Alexandre,
MARTY
Anthony,
PIQUEMAL
Sophie,
BOUTIINEAUD
Alain,
GARGALLO
Nathalie,
VASLIN
Christèle.
Absents
avec
procuration
: BARTET
Laetitia
à REBIFFE
Martine,
PIANARO
Richard
à
MENDOZA
Emilie,
CHINIARD
Pascale
à MARION
Nicolas.
Absents
excusés
: LATOUR
Marc
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: VALERO
Aurore
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
Publié
le
S
LG
6
ID
: 033-213300296-20230324-DEL12A_CGBP2022-BF
Rapporteur
: Virginie
CORREIA Adoption
du
Compte
de
Gestion
2022
Budget
PRINCIPAL
Vu
la commission
Finances
et administration
générale
qui
s’est
réunie
en
date
du
09
mars
2023
»
Vu
les
résultats
d'exécution
du
budget
Principal
apparaissant
au
Compte
de
Gestion
Principal
2022, Considérant
que
le compte
de
gestion
constitue
la reddition
des
comptes
du
comptable
à
l'ordonnateur
et que
le conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le compte
administratif
du
maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
le
comptable
public.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
- ADOPTE
le compte
de
gestion
du
budget
Principal
2022
établi
par
Madame
Emmanuelle
MALBRANCQ,
Cheffe
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Belin-Beliet,
strictement
conforme
au
compte
administratif
Principal
2022
de
Madame
la Maire,
- VOTE
sans
réserve
ce
document
comptable
qui
est
déposé
sur
le bureau
de
l’assemblée.
Nombre
de
voix
:
28
POUR
Nombre
de
voix
:
0 CONTRE
Nombre
de
voix
:
0 ABSTENTION
Fait
et délibéré
à LE
BARP,
les
jours,
mois
et an
susdits
et ont
signé
au
registre
les
membres
présents. Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Barp,
le 24
Mars
2023
La
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Blandine
SARRAZIN
Aurore
VALERO
4e
Délibération
rendue
exécutoire
le :
2AS5
25
.
Après
télétransmission
en Sous-Préfecture
le : 24.05.25
Et affichage
le : A.O3.25
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
Publié
le
S
L
GO
ID
: 033-213300296-20230324-DEL12B_CGLOT22-BF
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DU
BARP
_—
DELIBERATION
a
Q
[
SEANCE
PUBLIQUE
.
de.
DU
21
Mars
2023
a est
si
res
tai !
N°12b
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt
et un
mars
à 19h00
le Conseil
Municipal
de
la Commune
du
BARP
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
à la
Mairie
sous
la Présidence
de
Madame
Blandine
SARRAZIN,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
: 15.03.23
PRESENTS
:
SARRAZIN
Blandine,
MORETTO
Jacques,
CORREIA
Virginie,
BARDET
Sébastien,
REBIFFE
Martine,
KOUANDOU
Norbert,
DUPRE
Christine,
PREMONT
Thierry,
MENDOZA
Emilie,
KERLAU
Franck,
MAURIN
Denis,
DUPORT
Christelle,
ALVES
Fabienne,
VALERO
Aurore,
LAFON
Philippe,
BOCQUET
Christiana,
CHAUBELL
Isabelle,
BORTHABURU
Jérôme,
MARION
Nicolas,
CAZADE
Alexandre,
MARTY
Anthony,
PIQUEMAL
Sophie,
BOUTIINEAUD
Alain,
GARGALLO
Nathalie,
VASLIN
Christèle.
Absents
avec
procuration
: BARTET
Laetitia
à REBIFFE
Martine,
PIANARO
Richard
à
MENDOZA
Emilie,
CHINIARD
Pascale
à MARION
Nicolas.
Absents
excusés
: LATOUR
Marc
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: VALERO
Aurore
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 033-213300296-20230324-DEL12B_CGLOT22-BF
Rapporteur
: Virginie
CORREIA Adoption
du
Compte
de
Gestion
2022
Budget
Lotissement
communal
« Chemin
de
la Scierie
»
Vu
la commission
Finances
et administration
générale
qui
s’est
réunie
en
date
du
09
mars
2023,
Vu
les
résultats
d’exécution
du
budget
Principal
apparaissant
au
Compte
de
Gestion
Lotissement
communal
« Chemin
de
la Scierie
» 2022,
Considérant
que
le compte
de
gestion
constitue
la reddition
des
comptes
du
comptable
à
l'ordonnateur
et que
le conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le compte
administratif
du
maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
le
comptable
public.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
- ADOPTE
le compte
de
gestion
du
budget
Lotissement
communal
« Chemin
de
la
Scierie
» 2022
établi
par
Madame
Emmanuelle
MALBRANCQ,
Cheffe
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Belin-Beliet,
strictement
conforme
au
compte
administratif
Lotissement
communal
« Chemin
de
la Scierie
» 2022
de
Madame
la Maire,
- VOTE
sans
réserve
ce
document
comptable
qui
est
déposé
sur
le bureau
de
l’assemblée.
Nombre
de
voix
:
28
POUR
Nombre
de
voix
:
0 CONTRE
Nombre
de
voix
:
0 ABSTENTION
Fait
et délibéré
à LE
BARP,
les
jours,
mois
et an
susdits
et ont
signé
au
registre
les
membres
présents. Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Barp,
le 24
Mars
2023
La
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Blandine
SARRAZIN
Aurore
VALERO
ef
Délibération
rendue
exécutoire
le :
A.O5.
23
|
Après
télétransmission
en
Sous-Préfecture
le :
A.OS.25
Et
affichage
le :
24
.O3.23
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
Publié
le
>
L O7
ID
: 033-213300296-20230324-DEL13A_CABP2022-BF
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DU
BARP
md
DELIBERATION
[
>
F3
Q
[
SEANCE
PUBLIQUE
%
DU
21
Mars
2023
a ent
pi ren
‘ei d
£
N°13a
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt
et un
mars
à 19h00
le Conseil
Municipal
de
la Commune
du
BARP
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
à la
Mairie
sous
la Présidence
de
Madame
Blandine
SARRAZIN,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
: 15.03.23
PRESENTS
:
SARRAZIN
Blandine,
MORETTO
Jacques,
CORREIA
Virginie,
BARDET
Sébastien,
REBIFFE
Martine,
KOUANDOU
Norbert,
DUPRE
Christine,
PREMONT
Thierry,
MENDOZA
Emilie,
KERLAU
Franck,
MAURIN
Denis,
DUPORT
Christelle,
ALVES
Fabienne,
VALERO
Aurore,
LAFON
Philippe,
BOCQUET
Christiana,
CHAUBELL
Isabelle,
BORTHABURU
Jérôme,
MARION
Nicolas,
CAZADE
Alexandre,
MARTY
Anthony,
PIQUEMAL
Sophie,
BOUTIINEAUD
Alain,
GARGALLO
Nathalie,
VASLIN
Christèle.
Absents
avec
procuration
: BARTET
Laetitia
à REBIFFE
Martine,
PIANARO
Richard
à
MENDOZA
Emilie,
CHINIARD
Pascale
à MARION
Nicolas.
Absents
excusés
: LATOUR
Marc
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: VALERO
Aurore Rapporteur
: Jacques
MORETTO
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
Publié
le
Compte
administratif
2022
Budget
PRINCIPAL
Vu
la commission
finances
et administration
générale
qui
s’est
réunie
en
date
du
09
mars
2023,
Le
conseil
municipal,
par
vote,
désigne
Monsieur
Jacques
MORETTO
- Maire-adjoint
président
de
séance
pour
l’adoption
de
l’ensemble
des
comptes
administratifs.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
pour
:
- __
DONNER
acte
de
la présentation
qui
lui
est
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
i
S
/
Recettes
’
Recettes
2
Libellés
Dépenses
Dépenses
Dépenses
| Recettes
ou
me
ou
ue
ou
2 pe
à
ou
déficit
à
ou
déficit
z
ou
déficit
|
excédents
excédents
excédents
Résultats
reportés
16
949,83
1 347
629,21
16
949,83
1 347
629,21
Opérsions
de
2 266
964,21
| 2
747
329,41
| 5 796
257,91
| 6
577
592,34
| 8 063
222,12]
9 324
921,75
l'exercice Opérations rattachées
à
146
330,35
212
800,27
146
330,35
212
800,27
l'exercice
TOTAUX
2 283
914,04|
2 747
329,41
| 5
942
588,26|
8 138
021,82
|
8 226
502,30
|
10
885
351,23
Résultats
de
clôture
463
415,37
2 195
433,56
2 658
848,93
Restes
à réaliser
1 041
794,49
798
517,24
1 041
794,49
798
517,24
TOTAUX
3 325
708,53
|
3 545
846,65
| 5
942
588,26
| 8
138
021,82
|
9 268
296,79|
11
683
868,47
CUMULES RESULTATS
220
138,12
2 195
433,56
2 415
571,68
DÉFINITIFS
Fe
- __CONSTATER,
aussi
bien
pour
la comptabilité
principale
que
pour
la comptabilité
annexe,
les
identités
de
valeur
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à nouveau,
au
résultat
d’exploitation
de
l’exercice
et au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes,
- RECONNAITRE
la sincérité
des
restes
à réaliser,
- _VOTER
et arrêter
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Madame
la
Maire
se
retire.
SO
ID
: 033-213300296-20230324-DEL13A_CABP2022-BF
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2023
Publié
le
S
LG
76
ID
: 033-213300296-20230324-DEL13A_CABP2022-BF
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
:
- ADOPTE
par
un
vote
par
chapitres
et par
opérations
d’équipement
le compte
administratif
2022
pour
le budget
PRINCIPAL.
Nombre
de
voix
:
24
POUR
Nombre
de
voix
:
3 CONTRE
Nombre
de
voix
:
0 ABSTENTION
Fait
et délibéré
à LE
BARP,
les
jours,
mois
et an
susdits
et ont
signé
au
registre
les
membres
présents. Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Barp,
le 24
Mars
2023
La
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Blandine
SARRAZIN
Aurore
VALERO
Délibération
rendue
exécutoire
le :
24.
O3
23
.
Après
télétransmission
en
Sous-Préfecture
le
:
O3
25
Et
affichage
le
: 24
OS
23
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2023
Publié
le
S
LG
€
ID
: 033-213300296-20230324-DEL13B_CALOT22-BF
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DU
BARP
si
DELIBERATION
e
Q
(
SEANCE
PUBLIQUE
ge
DU
21
Mars
2023
On
est
si ben
ei
l
N°13b
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt
et un
mars
à 19h00
le Conseil
Municipal
de
la Commune
du
BARP
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
à la
Mairie
sous
la Présidence
de
Madame
Blandine
SARRAZIN,
Maire,
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
: 15.03.23
PRESENTS
:
SARRAZIN
Blandine,
MORETTO
Jacques,
CORREIA
Virginie,
BARDET
Sébastien,
REBIFFE
Martine,
KOUANDOU
Norbert,
DUPRE
Christine,
PREMONT
Thierry,
MENDOZA
Emilie,
KERLAU
Franck,
MAURIN
Denis,
DUPORT
Christelle,
ALVES
Fabienne,
VALERO
Aurore,
LAFON
Philippe,
BOCQUET
Christiana,
CHAUBELL
Isabelle,
BORTHABURU
Jérôme,
MARION
Nicolas,
CAZADE
Alexandre,
MARTY
Anthony,
PIQUEMAL
Sophie,
BOUTIINEAUD
Alain,
GARGALLO
Nathalie,
VASLIN
Christèle,
Absents
avec
procuration
: BARTET
Laetitia
à REBIFFE
Martine,
PIANARO
Richard
à
MENDOZA
Emilie,
CHINIARD
Pascale
à MARION
Nicolas.
Absents
excusés
: LATOUR
Marc
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: VALERO
Aurore
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
S
L
3
Publié
le
ID
: 033-213300296-20230324-DEL13B_CALOT22-BF
Rapporteur
: Jacques
MORETTO
Compte
administratif
2022
Budget
Lotissement
communal
« Chemin
de
la Scierie
»
Vu
la commission
Finances
et administration
générale
qui
s’est
réunie
en
date
du
09
mars
2023,
Le
conseil
municipal,
par
vote,
désigne
Monsieur
Jacques
MORETTO
- Maire-adjoint
président
de
séance
pour
l’adoption
de
l’ensemble
des
comptes
administratifs.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
pour
:
- __
DONNER
acte
de
la présentation
qui
lui
est
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
Libellés
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
Dépenses
|
Recettes
|
Dépenses
| Recettes
|
Dépenses
|
Recettes
ou
ou
déficit
ou
ou
déficit
ou
ou
déficit
|
excédents
excédents
excédents
Résultats
reportés
|263
118,93
263
118,93
0,00
Opérations
de
0,00
0,00
l'exercice Opérations
0,00
0,00
rattachées
à
l'exercice TOTAUX
263
118,93
0,00
0,00
0,00
|
263
118,93
0,00
Résultats
de
clôture
|
263
118,93
263
118,93
0,00
Restes
à réaliser
0,00
0,00
TOTAUX
263
118,93
0,00
0,00
0,00
|
263
118,93
0,00
CUMULES RESULTATS
263
118,93
0,00
0,00
0,00
| 263
118,93
0,00
DEFINITIFS
- CONSTATER,
aussi
bien
pour
la comptabilité
principale
que
pour
la comptabilité
annexe,
les
identités
de
valeur
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à nouveau,
au
résultat
d’exploitation
de
l’exercice
et au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes,
- _ RECONNAITRE
la
sincérité
des
restes
à réaliser,
- __VOTER
et arrêter
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Madame
la
Maire
se
retire, Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
Publié
le
S
L
Gr
ID
: 033-213300296-20230324-DEL13B_CALOT22-BF
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
:
- ADOPTE
par
un
vote
par
chapitres
et par
opérations
d’équipement
le compte
administratif
2022
pour
le budget
Lotissement
communal
« Chemin
de
la Scierie
».
Nombre
de
voix
:
24
POUR
Nombre
de
voix
:
3 CONTRE
Nombre
de
voix
:
0 ABSTENTION
Fait
et délibéré
à LE
BARP,
les
jours,
mois
et an
susdits
et ont
signé
au
registre
les
membres
présents. Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Barp,
le 24
Mars
2023
La
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Aurore
VALERO
Le
Délibération
rendue
exécutoire
le :
ABS
.
|
Après
télétransmission
en
Sous-Préfecture
le :
2.OL'TE
Et
affichage
le :
24.05.23
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2023
Publié
le
S
L Gr
ID
: 033-213300296-20230324-DEL14A_AFFBP22-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DU
BARP
vie do
DELIBERATION
e
Q
[
SEANCE
PUBLIQUE
| he
DU
21
Mars
2023
On
avt
vi bros
ei /
N°14a
L’an deux
mille
vingt-trois,
le vingt
et un
mars
à 19h00
le Conseil
Municipal
de
la Commune
du
BARP
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
à la
Mairie
sous
la Présidence
de
Madame
Blandine
SARRAZIN,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
: 15.03.23
PRESENTS
:
SARRAZIN
Blandine,
MORETTO
Jacques,
CORREIA
Virginie,
BARDET
Sébastien,
REBIFFE
Martine,
KOUANDOU
Norbert,
DUPRE
Christine,
PREMONT
Thierry,
MENDOZA
Emilie,
KERLAU
Franck,
MAURIN
Denis,
DUPORT
Christelle,
ALVES
Fabienne,
VALERO
Aurore,
LAFON
Philippe,
BOCQUET
Christiana,
CHAUBELL
Isabelle,
BORTHABURU
Jérôme,
MARION
Nicolas,
CAZADE
Alexandre,
MARTY
Anthony,
PIQUEMAL
Sophie,
BOUTIINEAUD
Alain,
GARGALLO
Nathalie,
VASLIN
Christèle,
LATOUR
Marc.
Absents
avec
procuration
: BARTET
Laetitia
à REBIFFE
Martine,
PIANARO
Richard
à
MENDOZA
Emilie,
CHINIARD
Pascale
à MARION
Nicolas.
Absents
excusés
:
Arrivée
à 19h15
(participation
au
vote
à partir
de
la
délibération
n°14a)
:
LATOUR
Marc
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: VALERO
Aurore
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
Publié
le
S
L
GC
ID
: 033-213300296-20230324-DEL14A_AFFBP22-DE
Rapporteur
: Virginie
CORREIA
Affectation
du
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
Exercice
2022
Budget
PRINCIPAL
Vu
la commission
Finances
et administration
générale
qui
s’est
réunie
en
date
du
09
mars
2023,
|
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Madame
la Maire,
après
avoir
entendu
et
approuvé
le compte
administratif
de
l’exercice,
est
invité
à délibérer
afin
de
procéder
à
l'affectation
des
résultats
de
la section
de
fonctionnement
comme
suit
:
Résultat
de
la
section
de
fonctionnement
à affecter
Résultat
de
l'exercice
Excédent
847
804,35
€
Déficit
Résultat
reporté
de
l'exercice
antérieur
Excédent
1347
62921
€
(Art.002
du
CA)
Déficit
Résultat
de
clôture
à affecter
:
(Al)
Excédent
2 195
433,56
€
(A2)
Déficit
Besoin
réel
de
financement
de
la
section
d'investissement
Résultat
de
la section
d'investissement
de
l'exercice
Excédent
480
365,20
€
Déficit
Résultat
reporté
de
l'exercice
antérieur
(Art.001
du
CA)
[Excédent
Déficit
16
949,83
€
Résultat
comptable
cumulé
Excédent
(R
001)
463
415,37
€
Déficit
(D
001)
Dépenses
d'investissement
engagées
non
mandatées
1 041
794,49
€
Recettes
d'investissement
restant
à réaliser
798
517,24
€
Soldes
des
restes
à réaliser
-
243
277,25
€
(B)
Besoin
(-)
réel
de
financement
0,00
€
Excédent
(+)
réel
de
financement
220
138,12
€ Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
S
L
9
Publié
le
ID
: 033-213300296-20230324-DEL14A
AFFBP22-DE
Affectation
du
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
Résultat
excédentaire
(Al)
En
couverture
du
besoin
réel
de
financement
(B)
dégagé
à la
section
d'investissement
(recette
budgétaire
au
compte
R 1068)
- €
En
dotation
complémentaire
en
réserve
(recette
budgétaire
au
compte
R 1068)
Sous
Total
(R1068)
En
excédent
reporté
à la
section
de
fonctionnement
(recette
non
budgétaire
au
compte
110/ligne
budgétaire
R 002
du
budget
N+1)
2 195
433,56
€
Total(A1)
2 195
433,56
€
Résultat
déficitaire
(A2)
en
report,
en
compte
débiteur
(recette
non
budgétaire
au
cpte
119/déficit
reporté
à la
section
de
fctnement
DO02)
Transcription
budgétaire
de
l'affectation
du
résultat
Section
d'investissement
Section
de
fonctionnement
Dépenses
Recette
Dépenses
Recettes
ARS
a not
sun
nn.
D001:solde
R001:solde
d'exécution
D002
:déficit
reporté
R002:excédent
reporté
d'exécution
N-I
N-I
2 195
433,56
€
463
415,37
€
R1068:excédent
de
fctnement
capitalisé
- €
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
ADOPTE
l'affectation
du
résultat
de
la section
de
fonctionnement
exercice
2022
—
Budget
PRINCIPAL,
tel
que
décrit
ci-dessus.
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
Publié
le
S
L C7
ID
: 033-213300296-20230324-DEL14A_AFFBP22-DE
Nombre
de
voix
:
29
POUR
Nombre
de
voix
:
0 CONTRE
Nombre
de
voix
:
0 ABSTENTION
Fait
et délibéré
à LE
BARP,
les
jours,
mois
et an
susdits
et ont
signé
au
registre
les
membres
présents. Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Barp,
le 24
Mars
2023
La
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Blandine
SARRAZIN
Aurore
VALERO
Délibération
rendue
exécutoire
le :
A
O3
23
|
|
Après
télétransmission
en
Sous-Préfecture
le :
A.©O5.25
Et
affichage
le :
4
O35'23 Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
Publié
le
S
LO
"
ID
: 033-213300296-20230324-DEL14B_AFFLOT22-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DU
BARP
vite ro
DELIBERATION
e
Q
[
SEANCE
PUBLIQUE
"
DU
21
Mars
2023
On
est
» ben
ri
l
N°14b
L’an deux
mille
vingt-trois,
le vingt
et un
mars
à 19h00
le Conseil
Municipal
de
la Commune
du
BARP
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
à la
Mairie
sous
la Présidence
de
Madame
Blandine
SARRAZIN,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
: 15.03.23
PRESENTS
:
SARRAZIN
Blandine,
MORETTO
Jacques,
CORREIA
Virginie,
BARDET
Sébastien,
REBIFFE
Martine,
KOUANDOU
Norbert,
DUPRE
Christine,
PREMONT
Thierry,
MENDOZA
Emilie,
KERLAU
Franck,
MAURIN
Denis,
DUPORT
Christelle,
ALVES
Fabienne,
VALERO
Aurore,
LAFON
Philippe,
BOCQUET
Christiana,
CHAUBELL
Isabelle,
BORTHABURU
Jérôme,
MARION
Nicolas,
CAZADE
Alexandre,
MARTY
Anthony,
PIQUEMAL
Sophie,
BOUTIINEAUD
Alain,
GARGALLO
Nathalie,
VASLIN
Christèle,
LATOUR
Marc.
Absents
avec
procuration
: BARTET
Laetitia
à REBIFFE
Martine,
PIANARO
Richard
à
MENDOZA
Emilie,
CHINIARD
Pascale
à MARION
Nicolas.
Absents
excusés
:
Arrivée
à 19h15
(participation
au
vote
à partir
de
la
délibération
n°14a)
:
LATOUR
Marc
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: VALERO
Aurore Rapporteur
: Virginie
CORREIA
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
S
L
3
Publié
le
ID
: 033-213300296-20230324-DEL14B_AFFLOT22-DE
Affectation
du
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
Exercice
2022
Budget
Lotissement
communal
« Chemin
de
la Scierie
»
Vu
la Commission
Finances
et administration
09
mars
2023,
générale
qui
s’est
réunie
en
date
du
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Madame
la Maire,
après
avoir
entendu
et
approuvé
le compte
administratif
de
l’exercice,
est
invité
à délibérer
afin
de
procéder
à
l’affectation
des
résultats
de
la
section
de
fonctionnement
comme
suit
:
Résultat
de
la
section
de
fonctionnement
à affecter
Résultat
de
l'exercice
Excédent
- €
Déficit
Résultat
reporté
de
l'exercice
antérieur
Excédent
(Art.002
du
CA)
Déficit
- €
Résultat
de
clôture
à affecter
:
(AI)
Excédent
- €
(A2)
Déficit
Besoin
réel
de
financement
de
la
section
d'investissement
Résultat
de
la section
d'investissement
de
l'exercice
Excédent Déficit
Résultat
reporté
de
l'exercice
antérieur
(Art.001
du
CA)
Excédent Déficit
263
118,93
€
Résultat
comptable
cumulé
Excédent
(R
001)
Déficit
(D
001)
263
118,93
€
Dépenses
d'investissement
engagées
non
mandatées
Recettes
d'investissement
restant
à réaliser
Soldes
des
restes
à réaliser
(B)
Besoin
(-)
réel
de
financement
263
118,93
€
Excédent
(+)
réel
de
financement
Affectation
du
résultat
de
la section
de
fonctionnement
Résultat
excédentaire
(A1)
h couverture
du
besoin
réel
de
financement
(B)
dégagé
à la
section
d'investissement
(recette
budgétaire
au
compte
R 1068)
- €
En
dotation
complémentaire
en
réserve
(recette
budgétaire
au
compte
R 1068) us
Total
(R1068
)
- €
En
excédent
reporté
à la
section
de
fonctionnement
(recette
non
budgétaire
au
compte
1 10/ligne
budgétaire
R 002
du
budget
N+1)
- €
Total
(A1)
-e.
Résultat
déficitaire
(A2)
en
report,
en
compte
débiteur
(recette
non
budgétaire
au
cpte
119/déficit
reporté
à la
section
de
fctnement
D002)
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2023
Publié
le
3
L
O7
ID
: 033-213300296-20230324-DEL14B_AFFLOT22-DE
Transcription
budgétaire
de
l'affectation
du
résultat
Section
de
fonctionnement
Section
d'investissement
Dépenses
Recette
Dépenses
Recettes
D002
: déficit
reporté
_—
eRonrnt
solde
d'exécution
N-1
[solde
d'exécution
N-1 - €
- €
- €
263
118,93
€ |
1068
: excédent
de
fonctionnement capitalisé
- €
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et
:
représentés
:
- ADOPTE
l'affectation
du
résultat
de
la section
de
fonctionnement
exercice
2022
- Budget
Lotissement
communal
« Chemin
de
la Scierie
», tel
que
décrit
ci-dessus.
Nombre
de
voix
:
29
POUR
Nombre
de
voix
:
0 CONTRE
Nombre
de
voix
:
0 ABSTENTION
£ 1
Fait
et délibéré
à LE
BARP,
les
jours,
mois
et an
susdits
et ont
signé
au
registre
les
membres
présents. Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Barp,
le 24
Mars
2023
La
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Blandine
SARRAZIN
Aurore
VALERO L
4
TE
Délibération
rendue
exécutoire
le :
24
O3
723
.
|
Après
télétransmission
en
Sous-Préfecture
le :
24
3:23
Et
affichage
le :
AOL
ES
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2023
Publié
le
3
L
GT
ID
: 033-213300296-20230324-DEL15A
BPCOMM23-BF
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DU
BARP
cd
DELIBERATION
=
Q
(
SEANCE
PUBLIQUE
de
DU
21
Mars
2023
On
ust
vi bien
ail
N°15a
L’an deux
mille
vingt-trois,
le vingt
et un
mars
à 19h00
le Conseil
Municipal
de
la Commune
du
BARP
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
à la
Mairie
sous
la Présidence
de
Madame
Blandine
SARRAZIN,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
: 15.03.23
PRESENTS
:
SARRAZIN
Blandine,
MORETTO
Jacques,
CORREIA
Virginie,
BARDET
Sébastien,
REBIFFE
Martine,
KOUANDOU
Norbert,
DUPRE
Christine,
PREMONT
Thierry,
MENDOZA
Emilie,
KERLAU
Franck,
MAURIN
Denis,
DUPORT
Christelle,
ALVES
Fabienne,
VALERO
Aurore,
LAFON
Philippe,
BOCQUET
Christiana,
CHAUBELL
Isabelle,
BORTHABURU
Jérôme,
MARION
Nicolas,
CAZADE
Alexandre,
MARTY
Anthony,
PIQUEMAL
Sophie,
BOUTIINEAUD
Alain,
GARGALLO
Nathalie,
VASLIN
Christèle,
LATOUR
Marc.
Absents
avec
procuration
: BARTET
Laetitia
à REBIFFE
Martine,
PIANARO
Richard
à
MENDOZA
Emilie,
CHINIARD
Pascale
à MARION
Nicolas.
Absents
excusés
:
Arrivée
à 19h15
(participation
au
vote
à partir
de
la délibération
n°14a)
:
LATOUR
Marc
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: VALERO
Aurore
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
Publié
le
S
L O7
ID
: 033-213300296-20230324-DEL15A
BPCOMM23-BF
Rapporteur
: Franck
KERLAU
Budget
Primitif
PRINCIPAL
2023
Vu
la commission
Finances
et administration
générale
qui
s’est
réunie
en
date
du
9 Mars
2023,
Vu
les
objectifs
affichés
par
Madame
la Maire
et repris
par
le rapporteur
Monsieur
Franck
KERLAU
dans
la présentation
détaillée
du
budget
principal,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
:
- VOTE
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement,
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
d’investissement.
- avec
les
chapitres
« opérations
d’équipement
» de
l’état
III
B 3.
- sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
- ADOPTE
le Budget
Primitif
Principal
2023
qui
s’équilibre
comme
suit
:
e
Section
de
Fonctionnement
Chapitre
Intitulé
BP
2023
DEPENSES
11
Charges
à Caractère
Général
1 959
495,00
12
Charges
de
personnel
3 846
466,00
14
Atténuations
de
produits
65
Autres
charges
de
gestion
courante
373
207,00
Dépenses
de
gestion
courante
6 179
168,00
66 Charges financières
82
000,00
67
Charges
exceptionnelles
5 000,00
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
4 000,00
92
Dépenses
imprévues
100
000,00
Dépenses
Réelles
de
Fonctionnement
6 370
168,00
23
Virement
à la
section
d’Investissement
2 297
634,00
42
Opérations
d’ordre
de
section
à section
250
000,00
Dépenses
d'Ordre
de
Fonctionnement
2 547
634,00
DEPENSES
TOTALES
DE
FONCTIONNEMENT
8 917 802,00
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
Publié
le
;
L
O7
ID
: 033-213300296-20230324-DEL15A_BPCOMM23-BF
RECETTES
13
Atténuations
de
charges
40
000,00
70
Produit
des
services
et du
domaine
639
000,00
73
Impôts
et taxes
3 554
650,00
74
Dotations,
Participations,
Subventions
2 295
118,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
78
600,44
Recettes
de
gestion
courante
6 607
368,44
76
Produits
financiers
17
Produits
exceptionnels
39
000,00
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
1000
Recettes
Réelles
de
Fonctionnement
6 647
368,44
R002
Excédent
reporté
2 195
433,56
42
Opérations
d’ordre
de
section
à section
75
000,00
Recettes
d'Ordre
de
Fonctionnement
2 270
433,56
RECETTES
TOTALES
DE
FONCTIONNEMENT
8 917
802,00 Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
Publié
le
S
LOT
ID
: 033-213300296-20230324-DEL15A
BPCOMM23-BF
e Section
d'investissement
Article
Libellé
BP2023
00101
MATERIEL
INFORMATIQUE
95
925,51
‘00103
TRAVAUX
EN
FORET
15.000,00
O 0104
VOIES
RESEAUX
AMENAGEMENT
URBAIN
972
600,00
: 00108.
AMENAGEMENT
SPORTIF
fi;
260
300,00
00110.
BATIMENTS
COMMUNAUX
il
610
740,00.
00133
VEHICULES
& MATERIEL
279
740,00
O 0147
CENTRE
CULTUREL
|
22.900,00.
O 0156
AMENAGEMENT
CENTRE
BOURG
190
000,00
O 0500
MAISON
DES
SPORTS
DE
COMBAT
7 680
000,00
O 0501
_
BATASSO
|
1 278
000,00
SOUS
- TOTAL
Dépenses
d'équipement
4 405205,51
16
- Emprunts
et dettes
assimilés
278
000,00
SOUS
- TOTAL
Dépenses
réelles
hors
opérations
278
000,00
040
- Op.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
75
000,00
041
- Op.
d'ordre
patrimoniales
250
000,00
SOUS
- TOTAL
Dépenses
d'ordre
: 325
000,00
TOTAL
DES
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
VOTES
AU
TITRE
DS
205
8
;
DU
PRESENT
BUDGET
:
|: RESTES
À
REALISER
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT.
1.041
794,49
TOTAL
DEPENSES
EN
SECTION
D'INVESTISSEMENT
6050
000,00 Envoyé
en
préfecture
le
29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2023
Publié
le
S'LO
ID
: 033-213300296-20230324-DEL15A
BPCOMM23-BF
Article
Libellé
BP
2023
O 0101
MATERIEL
INFORMATIQUE
0
O 0103
TRAVAUX
EN
FORET
0
O 0104
VOIES
RESEAUX
AMENAGEMENT
URBAIN
0
O 0108
AMENAGEMENT
SPORTIF
0
O 0110
BATIMENTS
COMMUNAUX
79433,39
O 0133
VEHICULES
& MATERIEL
0
O 0147
CENTRE
CULTUREL
0
SOUS
- TOTAL
Recettes
d'équipement
79
433,39
001
- Excédent
d'investissement
reporté
463
415,37
024
- Produits
des
cessions
des
immobilisations
1 610
000,00
10
- Dotations,
fonds
divers
et
réserves
301
000,00
SOUS
- TOTAL
Recettes
réelles
hors
opérations
2 374
415,37
021
- Virement
de
la sect.
De
fonctionnement
2 297
634,00
040
- Op.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
250
000,00
041
- Op.
d'ordre
patrimoniales
250
000,00
SOUS
- TOTAL
Réelles
d'ordre
2 797
634,00
TOTAL
DES
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
VOTES
AU
TITRE
sde
DU
PRESENT
BUDGET
é
RESTES
A REALISER
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
798
517,24
TOTAL
RECETTES
EN
SECTION
D'INVESTISSEMENT
6 050
000,00
Nombre
de
voix
:
22
POUR
Nombre
de
voix
:
7 CONTRE
Nombre
de
voix
:
0 ABSTENTION
Fait
et délibéré
à LE
BARP,
les
jours,
mois
et an
susdits
et ont
signé
au
registre
les
membres
présents. Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Barp,
le 24
Mars
2023
La
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Blandine
SARRAZIN
Aurore
VALERO
ie
Délibération
rendue
exécutoire
le :
AOL
25
.
Après
télétransmission
en
Sous-Préfecture
le :
A
O5
23
Et
affichage
le :
24
O3
TS
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
Publié
le
S
LG
ID
: 033-213300296-20230324-DEL15B_BPLOT23-BF
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DU
BARP
(
DELIBERATION
L
E
Fi
Of
SEANCE
PUBLIQUE
à.
DU
21 Mars
2023
On
est
si Les
ti /
N°15b
L’an deux
mille
vingt-trois,
le vingt
et un
mars
à 19h00
le Conseil
Municipal
de
la Commune
du
BARP
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
à la
Mairie
sous
la Présidence
de
Madame
Blandine
SARRAZIN,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
: 15.03.23
PRESENTS
:
SARRAZIN
Blandine,
MORETTO
Jacques,
CORREIA
Virginie,
BARDET
Sébastien,
REBIFFE
Martine,
KOUANDOU
Norbert,
DUPRE
Christine,
PREMONT
Thierry,
MENDOZA
Emilie,
KERLAU
Franck,
MAURIN
Denis,
DUPORT
Christelle,
ALVES
Fabienne,
VALERO
Aurore,
LAFON
Philippe,
BOCQUET
Christiana,
CHAUBELL
Isabelle,
BORTHABURU
Jérôme,
MARION
Nicolas,
CAZADE
Alexandre,
MARTY
Anthony,
PIQUEMAL
Sophie,
BOUTIINEAUD
Alain,
GARGALLO
Nathalie,
VASLIN
Christèle,
LATOUR
Marc.
Absents
avec
procuration
: BARTET
Laetitia
à REBIFFE
Martine,
PIANARO
Richard
à
MENDOZA
Emilie,
CHINIARD
Pascale
à MARION
Nicolas.
Absents
excusés
:
Arrivée
à 19h15
(participation
au
vote
à partir
de
la
délibération
n°14a)
:
LATOUR
Marc
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: VALERO
Aurore
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2023
Publié
le
5
L
O7
ID
: 033-213300296-20230324-DEL15B_BPLOT23-BF
Rapporteur
: Franck
KERLAU
Budget
Primitif
Lotissement
communal
« Chemin
de
la
Scierie
» 2023
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la commission
Finances
et administration
générale
qui
s’est
réunie
en
date
du
09
mars
2023,
Vu
les
objectifs
affichés
par
Madame
la Maire
et repris
par
le rapporteur
Monsieur
Franck
KERLAU
dans
la présentation
détaillée
du
budget
Lotissement
communal
« Chemin
de
la
Scierie
»,
Considérant
que
la section
de
fonctionnement
est
mouvementée
par
des
écritures
de
TVA,
Considérant
que
les
dépenses
de
la section
d’investissement
sont
équilibrées
par
un
emprunt
du
même
montant,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
:
- __
VOTE
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement,
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
d’investissement.
- avec
les
chapitres
« opérations
d’équipement
» de
l’état
IIT
B 3.
- sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
- ADOPTE
le Budget
primitif
2023
du
Budget
Lotissement
« chemin
de
la scierie
»,
qui
s’organise
comme
suit
:
En
section
de
fonctionnement
(montants
hors
taxes)
:
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chapitre
Article
Fonction
BP
2023
65888
0,20
Total
0,20
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chapitre
Article
Fonction
BP
2023
7788
0,20
Total
0,20
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2023
Publié
le
S
L
G
Le
ID
: 033-213300296-20230324-DEL15B_BPLOT23-BF
En
section
d’investissement
(montants
hors
taxes)
:
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chapitre
Article
Fonction
BP
2023
001
001
: Solde
d’exécution
négatif
reporté
90
263
118,93
Total
263
118,93
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chapitre
Article
Fonction
BP
2023
16
263
118,93
90
263
118,93
Total
263
118,93
Nombre
de
voix
:
26
POUR
Nombre
de
voix
:
3 CONTRE
Nombre
de
voix
:
0 ABSTENTION
Fait
et délibéré
à LE
BARP,
les
jours,
mois
et an
susdits
et ont
signé
au
registre
les
membres
présents. Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Barp,
le 24
Mars
2023
La
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Blandine
SARRAZIN
Aurore
VALERO
he
—
Délibération
rendue
exécutoire
le :
2
O2
|
Après
télétransmission
en
Sous-Préfecture
le
: AOE.23
Et affichage
le : A
O35.2S