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Conseil Municipal - cm
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Gravelines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
MUNICIPAL le conseil
Séance du vendredi 9 juin 2023
Désignation du secrétaire de séance
1. Désignation des suppléants en vue
de l’élection des Sénateurs
Votants : 30
Exprimés : 30
Pour : 30
Les 9 suppléants de la liste "Gravelines
Passionnément" sont élus avec 30
suffrages obtenus sur 30 exprimés.
2.Décisions prises en vertu de la délé-
gation de pouvoir au Maire
(N°s2023/040 à 2023/067)
A. ADMINISTRATION GENERALE:
3.Commission Municipale « Finances
– Administration Générale – Res-
sources Humaines » - Remplace-
ment d’un membre
Point retiré de l'ordre du jour
4.Commissions Extra-Municipales «
Travaux – Aménagement et Accessi-
bilité » et « Station Nautique » - Rem-
placement d’un membre élu
Point retiré de l'ordre du jour
5.Désignation des membres de la
Commission d’Appel d’Offres
Point retiré de l'ordre du jour
6.Désignation des membres de la
Commission délégation de service
public
Point retiré de l'ordre du jour
7.Commission Consultative des Ser-
vices Publics Locaux – Remplace-
ment d’un membre élu
Point retiré de l'ordre du jour
8.Conseil de Station Balnéaire – Rem-
placement d’un membre élu
Point retiré de l'ordre du jour
9.Fixation des primes – Médaille d’hon-
neur du travail
Adopté à l’unanimité