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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ardenay-sur-Mérize.
Lien du pdf (Déliberation - liste recapitulative des deliberations du 22 decembre 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Santé,
République Française
Département
de la Sarthe
Commune d’Ardenay sur Mérize
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 22 Décembre 2025
N° N°
Ordre | Délibération Objet de la délibération
1 050-2025 | Demande d’appel de fond CIDFF
2 051-2025 | Budget principal - Décision Modificative 3
Autorisation à engager, liquider, et mandater les dépenses d'investissement dans les 3 052-2025 limites de 25% de celles inscrites au budget 2025
4 053-2025 Adhésion à Santé au travail 72
Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents ? 054-2025 dans le cadre de la labellisation
En mairie,
Le Maire
André PIGNÉ