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unknown - planjep2024.6
Déliberation - 26 01+Accord+cadre+mobiliers+urbains
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 05h18 par la commune de Lille.
Lien du pdf (Déliberation - 26 01+Accord+cadre+mobiliers+urbains)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
+
H
ellem
me
SY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
CONSULTATIF
D'HELLEMMES
Convoqué
le
29
janvier
2026
Le
Conseil
Consultatif
d'Hellemmes
composé
de
33
membres,
s'est
réuni
Le
4 février
2026
Exceptionnellement
à
la
salle
du
Conseil
du
Centre
de
concours
et
d'examen
Pierre
Mauroy
{CDG
59)
située
Z.I.
Hellu
1rue
Lavoisier
59260
HELLEMMES,
en
raison
de
travaux
à
la
suite
de
l'incendie
de
l'Espace
des
Acacias,
lieu
habituel
des
conseils
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Franck
GHERBI,
Maire
Délégué
Etaient
présents
:
(
Monsieur
Franck
GHERBI,
Madame
Beverley
JOLIET,
Monsieur
Claude
PRUVOT,
Monsieur
Mabrouk
ZOUAREG,
Madame
Evelyne
LEDEZ,
Monsieur
Michel
DONDEYNE,
Madame
Evelyne
NOVAK,
Monsieur
Quentin
THOMMEN,
Madame
Sabra
BENABBAS,
Monsieur
Jean-Georges
GAILLARD,
Madame
Renée
HIPPON,
Madame
Karine
TROTTEIN,
Monsieur
Sylvain
FLORENT,
Madame
Patricia
TETART,
Madame
Dalila
BEDJAOUI,
Monsieur
Jean-Charles
EVRARD,
Madame
Rhama
NATAT,
Monsieur
Gérard
FRANCHOMME,
Monsieur
Mathieu
REMOLEUX,
Monsieur
Simon
JAMELIN,
Monsieur
Julien
GILBERT,
Madame
Ana
TALEB,
Monsieur
Benoît
BIGO,
Madame
Audrey
DEQUESNES,
Monsieur
Kalid
BOUANANI,
Monsieur
Lucas
FOURNIER
Etaient
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Madame
Michelle
LEGRAND
a
donné
pouvoir
à
Beverley
JOLIET
Monsieur
Frédéric
ONOF
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Mathieu
REMOLEUX
Monsieur
Kamal
BADDOU
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Lucas
FOUNIER
Madame
Sonia
FALIU
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Quentin
THOMMEN
Madame
Simone
DEPESTEL
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Michel
DONDEYNE
Madame
Christine
RELIGIEUX
à
donné
pouvoir
à
Monsieur
Kalid
BOUANANI
Était excusé
:
Monsieur
Sinan
KAYA
MAIRIE
D'HELLEMMES
155, RUE
ROGER
SALENGRO
HELLEMMES 59260
LILLE
:
TE
at ER ts _1heflart
.
Hellenmes*
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
CONSULTATIF
Séance
du
4 février
2026
N°
26/01
OBJET :
Accord-cadre
ayant
pour
objet
la fourniture
et la pose
de
mobiliers
urbains
pour
la
Ville
de
Lille
et
ses
communes
associées
d'Hellemmes
et
de
Lomme
-
Délibération
de
lancement
Rapport
de
Monsieur
le
Maire
Mesdames,
Messieurs,
Les
espaces
publics
sont
par
définition
des
lieux
pratiqués
par
tous
les usagers,
ils doivent
répondre
aux
besoins
de
chacun
tout
en
intégrant
les
enjeux
d'une
grande
ville
: protection
des
publics
les
plus
fragilisés,
propreté
et
embellissement
notamment.
Pour
répondre
à
ces
impératifs,
en
accompagnement
des
grands
projets
de
transformation
de
son
territoire,
la
Ville
de
Lille
déploie
au
quotidien
une
offre
diversifiée
de
mobiliers
urbains
permettant
d'embellir
et
de
mieux
profiter
des
espaces
publics
mais
également
de
contribuer
au
développement
des
mobilités
actives
:
° __ Mobiliers
anti-stationnement
: pouvoir
évoluer
sur
des
trottoirs
sécurisés,
confortables,
dégagés
de
tout
obstacle
et
assurant
le
cheminement
des
publics
les
plus
vulnérables
nécessite
parfois
l'implantation
de
dispositifs
défensifs
pour
limiter
le
stationnement
de
véhicules
sur
les
trottoirs
;
«
_Mobiliers
de
gestion
de
la
circulation
: is
prennent
la
forme
de
barrières
amovibles,
de
balises
ou
encore
de
séparateurs
routiers,
et
permettent
de
répondre
au
besoin
de
modularité
et
de
sécurisation
de
nos
espaces
publics.
Gestion
d'espaces
qui
accueillent
des
marchés
de
plein
air,
accompagnement
d'évènements
ou
de
manifestations,
«
Arceaux
et
box
pour
vélos
: l'action
de
la
Ville
a
contribué
à
un
développement
important
de
la
pratique
du
vélo
(+
50%
entre
2015
et
2021
selon
le
dernier
baromètre
de
l'Association
pour
le
Droit
Au
Vélo).
Le
renforcement
de
l'offre
d'arceaux,
de
box
et
de
stations
de
gonflage
et
petites
réparations
permet
d'accompagner
cet
essor
;
*
Mobilier
de
fleurissement
et
de
végétalisation
: ces
dispositifs
contribuent
au
maillage
de
notre
trame
verte
et
embellissent
le cadre
de
vie
des
Lillois
;
+
_Mobiliers
d'assise
: le
déploiement
d'une
offre
de
bancs,
de
chaîises
et
de
fauteuils
sur
les
espaces
publics
(places,
parcs,
…)
permet
aux
usagers
de
pouvoir
se
reposer,
notamment
les
personnes
âgées
qui
pratiquent
ia
marche
à
pied,
de
lire
ou
plus
simplement
de
profiter
d'un
cadre
propice
à
la
contemplation
;
+
Corbeilles
et
distributeurs
de
sachets
pour
déjections
canines
: ces
équipements
participent
à
la
propreté
de
notre
environnement
et
complètent
la
palette
d'actions
déployées
par
la
Ville.
Au-delà
des
aspects
pratiques
et
fonctionnels
attendus,
une
attention
particulière
sera
apportée
au
design
de
ces
différents
mobiliers.
La
Ville
de
Lille
souhaite
se
doter
d'un
outil
de
commande
publique
pour
répondre
à
ces
différents
besoins.
Il convient
ainsi
de
procéder
au
lancement
d'une
nouvelle
consultation
selon
la
procédure
de
l'appel
d'offres,
conformément
aux
dispositions
des
articles
R.
2124-2
1°,
R.
2161-2
à
R.
2161-5
du
Code
de
la
commande
publique.
MAIRIE D'HELLEMMES 155, RUE ROGER SALENGRO HELLEMMES 59260 LILLE
Page 1 sur 3 Les
marchés
à
conclure
prendront
la
forme
d'accords-cadres
à
émission
de
bons
de
commande
sans
montant
minimum
et
avec
Un
montant
maximum
en
application
de
l'article
R.2162-2
du
code
précité
et
pour
une
durée
de
deux
ans,
renouvelable
une
fois,
pour
une
durée
globale
de
quatre
ans.
La
consultation
sera
allotie
comme
suit
:
Lot
Montant
Montant
mini
par
maxi
par
période
€HT |
période
€HT
Lot
01
: Fourniture
et
pose
éventuelle
de
potelets
[acier
ou
bois},
barrières,
bornes
basses,
arceaux
de
vélos,
bornes
1
2 500
000
escamotables
manuelles,
barrières
pivotantes
Lot
02
: Fourniture
et
pose
éventuelle
de
balises
sans
douilles
/
60
000
Lot
03
: Fourniture
et
pose
éventuelle
de
corbeilles
sur
l'espace
/
550
000
public Lot
04
: Fourniture
et
pose
éventuelle
de
distributeurs
et
de
sacs
ne”
M
:
/
75
000
spécifiques
aux
déjections
canines
Lot
05
: Fourniture
de
mobilier
spécifique
en
bois
/
75
000
Loi
6
: Fourniture
de
mobilier
urbain
type
cendrier
/
50
000
Loi
07
: Fourniture
de
bacs
d'orangerie
et
vases
urbains
/
250
000
Lot
08
: Fourniture
de
lames
de
bancs
type
centaure
réalisées
/
30
000
à
partir
de
coquilles
de
moules
issues
de
la
braderie
de
Lille
Lot
09
: Fourniture
de
box
sécurisés
pour
le stockage
de
vélos
/
500
000
Lot
10
:
Fourniture
et
pose
éventuelle
de
mobilier
d'assise
/
350
000
standardisé
sur
l'espace
public
Lot
11 :
Fourniture
et
pose
éventuelle
de
mobilier
sur-mesure
ou
;
ml.
;
.
/
1 250
000
préfabriqué
sur
l'espace
public
Lot
12
: Fourniture
ef
pose
de
mats
et
portes
drapeaux
/
120
000
Page
2
sur
3 Enfin,
il
sera
relevé
que
le
renouvellement
de
cet
accord-cadre
est
l'occasion
d'intégrer
des
dispositions
vertueuses
sur
le
plan
environnemental.
Tel
est
le
cas,
par
exemple,
de
l'introduction
des
volets
réemploi
de
matériaux
et/ou
de
mobiliers
et
prévention
de
l'obsolescence
afin
d'accroître
sensiblement
la
pérennité
des
mobiliers
déployés
sur
l'espace
public.
Par
aïleurs,
une
attention
foute
particulière
sera
portée
sur
la
provenance
des
matériaux
avec,
notamment,
l'exclusion
des
bois
exotiques.
Le
choix
des
offres
comprendra
également
un
critère
permettant
de
valoriser
les
démarches
exemplaires
engagées
par
les
opérateurs
de
ce
secteur.
En
accord
avec
la
Commission
voirie
urbanisme
plan
de
déplacement,
patrimoine
communal,
plan
climat
énergie,
développement
durable
réunie
le
23 janvier
2026,
l'est
demandé
au
Conseil
Communal
de
bien
vouloir:
°
AUTORISER
la
signature
des
marchés
à
intervenir
par
Monsieur
le
Maire
ou
l'élu
délégué,
conformément
à
la
décision
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
;
+
IMPUTER
les
crédits
de
paiement
correspondants
aux
différentes
opérations
concernées.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lille
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication.
Le
Tribunal
Administratif
peut
aussi
être
saisi
par
l'application
informatique
«Télérecours
Citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr.
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
Pour
copie
cerlifiée
conforme
Le
Maire
d'Hellemmes
Franck
GHERBI
LÉTART
CELI
LE
Du
2
MARS
1622.
re
Page
3
sur
3