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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 51532)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Outre-mer, Justice et droit,
Métropole Aix-Marseille-
Provence
République
Française
Département des
Bouches du Rhône
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU BUREAU DE LA MÉTROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Séance du jeudi 16 mars 2023
Madame Martine VASSAL, Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 31 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Martial ALVAREZ - Christian AMIRATY - Philippe ARDHUIN - Christian BURLE - Gaby CHARROUX - Georges CRISTIANI - Daniel GAGNON - David GALTIER - Gerard GAZAY - Roland GIBERTI - Philippe GINOUX - Jean-Pierre GIORGI - Jean-Pascal GOURNES - Nicolas ISNARD - Didier KHELFA - Danielle MILON - Véronique MIQUELLY - Pascal MONTECOT - Roland MOUREN - Didier PARAKIAN - Serge PEROTTINO - Catherine PILA - Henri PONS - Georges ROSSO - Michel ROUX - Laurent SIMON - Martine VASSAL - Amapola VENTRON - Yves VIDAL - Frédéric VIGOUROUX - David YTIER.
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
François BERNARDINI représenté par Martial ALVAREZ - Didier REAULT représenté par Roland GIBERTI.
Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs :
Gérard BRAMOULLE - Emmanuelle CHARAFE - Olivier FREGEAC - Éric LE DISSES - Arnaud MERCIER.
Signé le 16 mars 2023
Reçu au Contrôle de légalité le 20 mars 2023 Métropole Aix-Marseille-Provence
N° ATCS-014-13335/23/BM
Madame la Présidente a proposé au Bureau de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci-après et de les convertir en délibération.
ATCS-014-13335/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à
l'Association des Bibliothécaires de France (ABF) et paiement de la cotisation 2023
51531
Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Bureau de la Métropole le rapport suivant :
L'Association des Bibliothécaires de France (ABF) a pour objet de donner aux bibliothèques un rôle essentiel dans l'accès de tous à l'information, à l'éducation, à la culture, aux loisirs et dans la promotion de la lecture.
Pour atteindre ses objectifs, l'association propose notamment :
- de présenter un projet de promotion et de développement des bibliothèques ; - de représenter les bibliothèques françaises auprès des institutions et organismes français, étrangers et internationaux ;
- de favoriser les échanges avec les bibliothécaires des autres pays ; - de faire bénéficier de tarifs adhérent pour la participation aux journées d'étude et aux congrès pour deux représentants de la collectivité.
Cette association est donc une ressource importante et indispensable permettant la promotion et le développement de la médiathèque intercommunale à l'échelle nationale et internationale et permettant à ses représentants de participer à des journées d'étude et des congrès à des tarifs préférentiels.
La médiathèque intercommunale Istres-Ouest Provence, est chargée de contribuer aux loisirs, à l'information, à la recherche documentaire, à l'éducation permanente et à l'activité culturelle de la population.
Elle contribue à la construction et au développement d’une politique active, dynamique et vivante en matière culturelle.
Par délibération n° CSGE 003-2105/17/CM du Conseil de la Métropole du 18 mai 2017, la Métropole Aix-Marseille-Provence a adhéré à l'Association des Bibliothécaires de France (ABF).
Pour permettre à la médiathèque intercommunale Istres-Ouest Provence de continuer à bénéficier des actions mises en œuvre par l'ABF, la Métropole Aix-Marseille-Provence renouvelle, chaque année, son adhésion et souhaite donc adhérer à cette association au titre de l'année 2023.
Le montant de la cotisation annuelle s’élève à 260 euros.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Bureau de la Métropole de prendre la délibération ci-après :
Le Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence,
Vu
Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
La loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ; La délibération n° HN 001-8073/20/CM du Conseil de la Métropole du 17 juillet 2020 portant délégation de compétences du Conseil au Bureau de la Métropole ;
Signé le 16 mars 2023
Reçu au Contrôle de légalité le 20 mars 2023 Métropole Aix-Marseille-Provence
N° ATCS-014-13335/23/BM
La délibération n° CSGE 004-2850/17/CM du Conseil de la Métropole du 19 octobre 2017 portant adhésion de la Métropole à l'Association pour la Coopération des Professionnels de l'Information Musicale (ACIM).
Ouï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant
Que pour permettre à la médiathèque intercommunale Istres-Ouest Provence de continuer à bénéficier des actions mises en œuvre par l'ABF, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite renouveler son adhésion à cette association pour l'année 2023.
Délibère
Article 1 :
Sont approuvés le renouvellement de l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association des Bibliothécaires de France (ABF) pour l'année 2023 ainsi que le règlement de la cotisation afférente d'un montant 260 euros.
Article 2 :
Les crédits nécessaires sont inscrits dans le Budget Principal - Chapitre 011 - Nature 6281 - Sous- politique R215 - service gestionnaire MEDIA - Fonction 313.
Cette proposition mise aux voix est adoptée
Certifié Conforme,
Le Vice-Président Délégué,
Culture et équipements culturels
Daniel GAGNON
Signé le 16 mars 2023
Reçu au Contrôle de légalité le 20 mars 2023