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Procès Verbal - pv du 09 avril 2026
Procès Verbal - PV CM du 04.12.25 Signe
PLU - Règlements - Règlement écrit
Procès Verbal - PV CM 04.12.25
Procès Verbal - PV séance du 04.12.25
Procès Verbal - pv 04.12.25
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Xertigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 04.12.25)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE
DE
XERTIGNY
Procès-Verbal
de
la Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
4
Décembre
2025
Présents
:
ALEXANDRE
René,
ANTOINE
Frédéric,
BERTOCCHI
Franck,
DURAND
Stéphane,
LAPOIRIE
André,
MANGEAT
Delphine,
MARCOT
Véronique,
MUNIER
Claudine,
PERONA
Emmanuelle,
PIERREL
Maxime,
PLAYOULT
Brigitte,
THIEBAUT
Michaël,
TISSERANT
Gérard,
VALENTIN
Jean-François
et VANCON
Nicolas.
Procurations
:
BOLLECKER
Valérie
à
MUNIER
Claudine,
GUEDES
Anthony
à
THIEBAUT
Michaël,
PERROTTEY
ADAM
Manuela
à
TISSERANT
Gérard,
TONNERIEUX
Olivier
à
BERTOCCHI
Franck,
VALENTIN
Sébastien
à MARCOT
Véronique.
Excusés
: FRECHIN
Séverine
et
VUILLEMIN
Sébastien
/ Absents
: BOURGON
Amélie.
Monsieur
Maxime
PIERREL
a
été
élu
Secrétaire
de
Séance.
DELIBERATIONS
Domaines
:
Convention
de
Constitution
d'une
Servitude
avec
LOSANGE
Madame
le
Maire
explique
que
LOSANGE
assure
le
déploiement
et
l'exploitation
du
réseau
de
communications
électroniques
à
Très
Haut
Débit
en
exécution
d'une
Convention
avec
la
Région
Grand
Est
pour
une
durée
de
35
ans.
Ils
proposent
aujourd'hui
la
signature
d'une
convention
avec
la
Commune
au
sujet
d'installations
de
génie
civil,
dont
elle
est
propriétaire,
afin
de
fixer
les
modalités
juridiques,
techniques
et
financières,
accompagnées
d’un
droit
d'usage
à
long
terme
par
la
société.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
accepte
les
termes
de
la
Convention
de
Constitution
d'une
Servitude
avec
LOSANGE
relative
aux
travaux
effectués
sur
le
nouveau
Lotissement
de
l'impasse
du
Pré
Leveau
et
autorise
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à la
signer,
ainsi
que
tout
document
afférent.
Classement
et
Dénomination
de
Voirie
Communale
Madame
le Maire
explique
qu'il
a été
constaté
que
la
rue
entre
le Stade
de
Football
et
le Collège
qui
mène
aux
Plateaux
des
Cars
d'un
total
de
2
723
m?
n'était
à
ce
jour
pas
encore
classée
dans
le
Domaine
Public
Communal.
Elle
propose
de
dénommer
officiellement
cette
dernière
et
de
l'intégrer
dans
le Tableau
récapitulatif
du
Domaine
Communal.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
de
classer
dans
la
voirie
communale
et
de
dénommer
la
rue
entre
le
Stade
de
Football
et
le
Collège
qui
mène
aux
Plateaux
des
Cars
d'une
longueur
de
155
mil
: Rue
du
Stade
et
donne
tout
pouvoir
à
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
pour
procéder
aux
démarches
et
formalités
nécessaires.
Classement
dans
le
Domaine
Public
Communal
de
Parcelles
Madame
le
Maire
rappelle
qu'aux
termes
de
l'article
L.141-3
du
Code
de
la
Voirie
Routière,
le
classement
et
déclassement
des
voies
communales
sont
prononcés
par
délibération
du
Conseil
Municipal.
D'une
part,
elle
explique
que,
suite
à
la
redéfinition
des
parcelles
appartenant
au
Conseil
Départemental
des
Vosges
pour
le
Collège
Camille
Claudel
et
la
Commune
de
Xertigny,
les
parcelles
AC
387
de
85
m?,
AC
392
de
1 351
m?,
AC
398
de
2
372
m2,
AC
391
de
911
m2
et
AC
394
de
11
m?
doivent
être
officiellement
classées
dans
le
Domaine
Public
Communal.
D'autre
part,
elle
précise
qu'il
apparait
nécessaire
de
régulariser
le Carrefour
entre
la
Rue
Marius
Becker
et
la
RD
434
en
classant
officiellement
dans
le domaine
public
les
parcelles
BV
511
pour
805
m?
et
BV
513
pour
878
m2.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
le classement
dans
le
Domaine
Public
Communal
des
éléments
suivants
:
les
parcelles
AC
387
de
85
m2,
AC
392
de
1 351
m2,
AC
398
de
2
372
m2,
AC
391
de
911
m?
et
AC
394
de
11
m?
et
les
parcelles
BV
511
pour
805
m?
et
BV
513
pour
878
m2?
correspondant
au
Carrefour
entre
la
Rue
Marius
Becker
et
la
RD
434.
Il est
donné
tout
pouvoir
à
Madame
le Maire
ou
son
représentant
pour
procéder
aux
démarches
et
formalités
nécessaires
à
la
modification
du
tableau
de
classement
de
la
voirie
communale
et
du
document
cadastral.
Finances
:
Demande
de
Subvention
pour
une
Etude
de
Restructuration
de
Parcelles
en
Centre-Bourg
suite
à
la
Démolition
d'un
Bien
Dégradé
Madame
le
Maire
rappelle
le
projet
global
de
Requalification
du
Centre-Ville
que
mène
la
commune
depuis
plusieurs
années
avec
la
réalisation
des
2
premières
Phases
de
Travaux
(Carrefour
de
la
Poste ;:
Rue
Patch
et
Place
Dupré;
Rue
du
Canton
de
Firminy
et
Place
Bidaud)
et
des
3
Phases
encore
restantes.
Elle
explique
qu'en
parallèle
de
ces
travaux,
la
commune
a
travaillé
avec
l'EPFGE
à
la
maîtrise
foncière
d'un
bien
dégradé
situé
au
croisement
de
la
rue
de
la
Grande
Fontaine
et
de
la
rue
du
Général
Leclerc
(ensemble
de
la
parcelle
de
l’ancienne
Grange
aux
Pains).
Elle
rappelle
que
l’objet
de
cette
acquisition
est
de
sécuriser
ce
croisement
entre
deux
Routes
Départementales
et
qu'à
ce
titre
il
est
nécessaire
d'anticiper
les
modalités
de
son
aménagement
sécuritaire
et
paysager.
Comme
pour
les
précédentes
Phases
(études
techniques).
il
est
possible
de
bénéficier
d’une
subvention
de
la
Banque
des
Territoires
via
la
Région
Grand
Est.
Le
coût
global
de
cette
étude
est
estimé
à
environ
30
000,00
€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
approuve
le
projet
tel
qu'il
est
présenté
par
Madame
le
Maire,
donne
délégation
à
Madame
le
Maire
pour
déposer
un
dossier
auprès
de
la
Banque
des
Territoires
via
la
Région
Grand
Est,
autorise
Madame
le
Maire
où
son
représentant
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
au
dossier
et
impute
les
dépenses
correspondantes
sur
les
crédits
ouverts
à
cet
effet
au
budget.
Budget
Général
- Décision
Modificative
3
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
autorise
les
modifications
budgétaires
suivantes :
SECTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
OP
:
OP
.
+
Compte
intitulés
Montant
+
Compte
intitulés
Montant
023
Virement
à
la
Section
d'investissement
- 3
815,69
€ 681
Dotations
aux
Amortissements
3
627,39
€
681
Dotations
aux
Amortissements
188.30
€
TOTAL
0,00
€
TOTAL
0,00
€
intitulés
Montant
+
OP
intitulés
Montant
Dotation
de
Soutien
à l'Inves
Local
57
718,50
€
O21
Virement
à
la
Section
de
Fonctionnement
- 3
815,69
€
Terrains
Nus
6
236,00
€
13462
Dotation
de
Soutien
à l'Inves
Local
57
718,50
€
280422
Bâtiments
et
Installations
188,30
€
21
Terrains
Nus
6
236,00
€
2804182
Bâtiments
et
Installations
3
627,39
€
63
954,50
€
TOTAL
63
954,50
€
Intercommunalité
:
Convention
de
Projet
Tripartite
avec
l'EPFGE
(Site
de
la
Cense)
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
groupe
LACTALIS,
propriétaire
du
site
de
l'ex-Fromagerie
de
la
Cense
à
Xertigny,
souhaite
procéder
à
la
cessation
de
ses
activités
d'ici
Juin
2026.
Aujourd'hui,
en
plus
de
l'activité
propre
au
groupe
Lactalis,
dix
entreprises
occupent
de
manière
précaire
une
partie
du
site,
parmi
lesquelles
: la
brasserie
« La
Golaye
»,
les
Vergers
de
la
Guippe,
la
savonnerie
« Entre
Bulles
et
Vôge
»,
ou
encore
« la
conserverie-légumerie
Vosgienne
».
Compte-tenu
de
l'importante
surface
du
site
(13,9
ha),
de
la
complexité
de
ses
espaces,
des
activités
présentes
et
de
la
volonté
du
groupe
Lactalis
de
vendre
ses
biens,
il
convient
d'anticiper
une
éventuelle
opération
de
requalification.
Pour
cela,
il est
proposé
de
passer
une
convention
tripartite
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
Grand
Est,
la
Communauté
d'Agglomération
d'Epinal
et
la
Commune
de
Xertigny.
Cette
convention
doit
notamment
permettre
d'étudier
les
contraintes
techniques
et
environnementales
qui
grèvent
le
site,
estimer
les
coûts
d'une
éventuelle
acquisition,
et
étudier
la
faisabilité
d'une
opération
de
réhabilitation.
Le
projet
de
convention
prévoit
un
montant
prévisionnel
d’études
à
hauteur
de
100.000
€
TTC,
sur
une
durée
de
4
années,
avec
un
financement
de
80
%
par
l'EPFGE
et
20
%
par
la Communauté
d'Agglomération
d'Epinal.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
annule
et
remplace
la
Délibération
n°69-25,
accepte
les
termes
de
la
Convention
de
Projet
Tripartite
proposée
aujourd'hui
par
l'EPFGE
avec
la
Commune
de
Xertigny
et
la
Communauté
d'Agglomération
d'Epinal
relative
à
la
réalisation
d'études
pré-opérationnelles
sur
le
site
de
la
Cense
et
autorise
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à
la
signer,
ainsi
que
tout
document
y
afférent.
Convention
de
Délégation
de
l'Organisation
du
Transport
Scolaire
pour
l’Année
Scolaire
2025-2026
Madame
le
Maire
rappelle
que,
depuis
le
1
Septembre
2022,
la
Communauté
d'Agglomération
d'Epinal
a
récupéré
pleinement
sa
compétence
« Transport
Scolaire
».
La
Commune
de
Xertigny
est
restée,
quant
à elle,
AOT2
(Autorité
Organisatrice
de
Second
Rang),
c'est-à-
dire
que
la
collectivité
a gardé
l'organisation
d'une
ligne
de
transport
aller-retour
(celle
effectuée
par
Nadège
ROUHIER)
pour
le compte
de
la
CAE.
Aujourd’hui,
afin
de
formaliser
cet
engagement
pour
l'année
scolaire
2025-2026,
Madame
le
Maire
explique
qu'il
convient
de
signer
officiellement
une
Convention
de
Délégation
du
Transport
Scolaire
avec
la CAE.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
accepte
les
termes
de
la
Convention
de
Délégation
de
l'Organisation
du
Transport
Scolaire
proposée
par
la
Communauté
d'Agglomération
d'Epinal
pour
la
présente
année
scolaire
2025-2026,
prend
acte
de
l'engagement
de
la
Communauté
d'Agglomération
d'Epinal
à
payer
les
coûts
afférents
à
la
réalisation
du
service
suivant
les
modalités
définies
dans
ladite
convention
et
autorise
Madame
le Maire
ou
son
représentant
à
la
signer,
ainsi
que
tout
document
afférent.
Personnel
:
Création
d’un
Poste
de
Vacataire
Madame
le
Maire
rappelle
que,
dans
le
cadre
de
la
période
hivernale,
des
Astreintes
Intempéries
sont
déployées
au
sein
de
l'équipe
technique
pour
une
durée
de
18
semaines.
Trois
équipes
consécutives
(les
Hauts,
les
Bas
et
les
Parkings)
se
relayent
ainsi
par
équipe
(Semaines
Paires
et
Impaires).
En
vue
des
recrutements
encore
en
cours,
il
a
été
proposé
cette
année
de
faire
appel
à
un
agent
retraité,
volontaire,
afin
de
compléter
les
équipes
de
la
Semaine
Impaires.
À
cet
effet,
il est
impératif
de
prendre
une
délibération
ouvrant
un
poste
de
vacataire
pour
la
période
concernée.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
autorise
Madame
le Maire
à
recruter
un
Agents
Vacataire
pour
la
période
des
Astreintes
intempéries
du
du
Vendredi
20
Novembre
2025
jusqu’au
Vendredi
28
Mars
2026,
précise
que
la
rémunération
sera
attachée
à
l'acte
déterminé
réalisé
et
que
la vacation
sera
fixée
en
fonction
du
taux
horaire
précédent
de
l'agent
(taux
réel
avant
son
départ
en
retraite
en
Février
2025)
et
dit
que
les crédits
suffisants
sont
inscrits
au
budget
communal.
Fermeture
et Ouverture
de
Poste
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
Municipal
a
validé
les
Lignes
Directrices
de
Gestion
de
la
collectivité
par
délibération
en
date
du
22
Mai
2024.
Elle
rappelle
que
plusieurs
critères
y
sont
définis,
et
notamment
la
notion
d'avancement
de
grades
au
sein
de
la collectivité.
À
cet
effet,
elle
explique
que
sont
susceptibles
d'être
promus
à
l'avancement
de
grade,
les
agents
communaux
pouvant
prétendre
à
l'avancement
de
grade
suivant
les dispositions
en
cours
(suivant
les grilles
indiciaires
et
les
grades)
et
sous
réserve
d'une
ancienneté
minimale
de
5
ans
sur
le
même
grade
au
sein
de
la
collectivité.
Elle
explique
que
la
collectivité
essaye
d'encourager
au
maximum
les
agents
à
passer
des
concours
et
examens
professionnels,
mais
que
toutefois
certains
grades
ne
sont
accessibles
que
par
ce
biais-là.
Pour
l'année
2025,
il a
été
décidé
d'inscrire
l'ensemble
des
agents
pouvant
prétendre
à
l'avancement
de
grade,
soit
10
agents
au
total.
Il
est
précisé
que
des
missions
complémentaires
pourront
être
affectés
auxdits
agents,
en
lien
avec
ces
avancements.
Sur
proposition
de
Madame
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
la
modification
du
tableau 2 des
emplois
de
la commune
comme
indiqué
sur
la délibération
correspondante.
1\
Information
sur
les
Délégations
du
Maire
Marchés
At
Montants
HT
Panneaux
Petit
Patrimoine
MARCHAL
IMPRIMERIE
219,00
€
INFORMATIONS
DIVERSES
DONNEES
PAR
MADAME
LE
MAIRE
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Bacs
à
Fleurs
VOSGES
INJECTION
BOIS
1039,54
€
Jets
de
Lit pour
les Woodies
BLANCOLLECTION
450,00
€
Souffleur
à
Dos
THIRIAT
SARL
620,00
€
2\
Travaux
en
Cours
sur
la
Commune
Travaux
en
Régie:
dont
notamment
le
déploiement
des
décorations
de
Noël
avec
la
nacelle
louée
à
différents
endroits
de
la
collectivité,
formation
des
nouvelles
équipes
d'astreinte
et
travaux
divers
d'entretien
courant.
Travaux
de
l'Aménagement
du
Parc
de
l’ancien
EHPAD
:
les
travaux
d'enrobés
restant
devraient
pouvoir
être
réalisés
début
Décembre
et
ainsi
permettre
d'achever
rapidement
l'opération
lancée
début
Septembre.
3\
Divers : o
Astreintes
intempéries
: rappel
de
l'organisation
déployée
par
la
collectivité
chaque
année
(3
équipes
par
semaine
d'astreinte
se
relayent
sur
un
total
de
18
semaines).
©
Lecture
du
Courrier
de
la
classe
de
Mme
TRABAC
de
l'Ecole
Elémentaire
au
sujet
des
Travaux
de
la
Cour
de
l'Ecole
Primaire.
o
Point
CCAS
: Retour
sur
le
Repas
des
Aînés
et
la
Distribution
à
Venir
des
Colis
des
Aînés.
o
Des
travaux
ont
été
réalisés
par
des
administrés
bénévoles,
en
partenariat
avec
la
collectivité
qui
a
fourni
les
matériaux,
sur
le
petit
patrimoine
de
Notre
Dame
du
Pâquis.
4\
Agenda : e
5
Décembre
: Cérémonie
des
AFN
e
5
Décembre
: Audit
Cybersécurité
avec
la
Gendarmerie
des
Vosges
e
7
Décembre
: Cérémonie
de
la
Sainte
Cécile
e
8
Décembre
: Bureau
Communautaire
de
la
CAE
e
15
Décembre
: Réunion
Woodies
avec
la
CAE,
Epinal
Tourisme
et
Naturo’
Vélo
e
18
Décembre
: Réunion
Intermédiaire
sur
le
Plan
de
Mobilité
Scolaire
e
22
Décembre :
Distribution
des
Colis
des
Aînés
à
l'EAHPAD
e
7
Janvier
: Vœux
au
Personnel
Communal
e
13
Janvier :
Signature
de
la
Boucle
d'Autoconsommation
entre
le SIS$,
la
CAE,
la
SEM
Terr'Enr
et
la
Commune
de
Xertigny
e
19
Janvier
: Conférence
des
Maires
de
la CAE
e
23
Janvier
: Vœux
aux
Forces
Vives
e
26
Janvier:
Conseil
Communautaire
-
Budget
Fin
de
Mandat
e
Prochain
CM :
Jeudi
29
Janvier
Fait
à Xertigny.
le 15
Décembre
2025
Véronique Maire
de
Xertigny