Procès Verbal - pv 16062026

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Procès Verbal - pv 16062026 Document publié le Mardi 16 juin 2026 par la commune de Noyellette. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 16062026)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Histoire et mémoire, République Française

Département : PAS-DE-CALAIS

Arrondissement : Arras

NOYELLETTE EN L'EAU - Commune

Procès verbal

Le mardi 16 juin 2026 à 19 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 29 mai 2026, s'est réunie sous la présidence de Anne-Sophie LARIVIERE.

Secrétaire de la séance : Maryline BOLIN

Présents : Anne-Sophie LARIVIERE, Guillaume COLLIEZ, Aurore COUPPE, Marie-Thérèse LALET, Maryline BOLIN, Renata SZUBA, Antoine DOMANIECKI, Nicola PEZZA, Jérémy REYMBAUT

Représentés : Elisabeth GOURLANT représentée par Maryline BOLIN Absents et excusés : Lucien DELANOY

Séance ouverte à 19h00 à 20h30

Ordre du jour :

• Projet mairie

• Festivités et comité des fêtes

• Nettoyage du passage à gué

• Restauration banc, table et pont

• Questions diverses

Délibérations du conseil :

PROJET CREATION MAIRIE AUX NORMES PMR (N° DE_2026_030)

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que suite à l'engagement avec l'établissement public foncier

pour la réalisation de la déconstruction du bâtiment situé sur la parcelle B300.

Elle précise qu'afin de déposer les dossiers de subvention il est nécessaire de délibérer sur l'ensemble du cout du projet global et des subventions à solliciter (FARDA, DETR, Fonds vert, Fonds de concours, Aide

régionale, FDE 62, CEE, ...)

Elle présente une étude de faisabilité faite par l'architecte auprès duquel le conseil municipal a précédemment

validé les plans. Cette étude se présente comme suit :

• Acquisition et frais EPF : 56 200 € HT

• Etude de faisabilité : 5 100 € HT

• Etude Géotechnique : 4 500 € HT

• Contrôle technique : 4 000 € HT

• coordination SPS : 3 000 € HT

• Etude thermique RE 2020 : 3 000 € HT

• Maitrise d'œuvre : 41 900 € HT

• Mission OPC : 6 200 € HT

• travaux : 382 600 € HT

• Aménagements intérieurs : 16 605.70 € HT• VRD : 27 900 € HT

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, unanime, valide le projet dans son ensemble et autorise Mme le Maire à faire toutes les demandes de subventions auprès des organismes ouvrant droit à subventions pour ce type de travaux, et valide l'étude de faisabilité qui estime le coût global du projet à 551 005.70 € HT. Le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de la

présente délibération.

Délibération : adoptée

Subvention comité des fêtes Noyellette (N° DE_2026_031)

Madame Le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la création du comité de fêtes sur la commune, la majeure partie des événements sera pris en charge par le comité des fêtes et non plus par la commune, d'un commun accord.

Par conséquent, pour aider le comité des fêtes pour leur création et faciliter leur lancement financièrement, Madame le Maire propose :

• que la commune prenne en charge la production des ecocups pour la somme de 462.80 € TTC

• que la commune prenne en charge la déclaration à la sacem pour le fond musical diffusé durant les événements communaux pour la somme de 152.01 € TTC

• que la commune verse une subvention de 1500 € pour assurer le fonds de trésorerie du comité des fêtes.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal unanime décide de valider l'ensemble des propositions de Mme le Maire et l'autorise à signer tous les documents nécessaire à l'application de la présente délibération.

Délibération : adoptée

SUJETS SANS DELIBERATION :

14 juillet : rdv pour la commémoration à 11h30 devant le monument aux morts, puis un vin d'honneur sera servi à la salle annexe, la salle des fêtes sera occupée par le comité des fêtes pour leur premier événement.

Nettoyage du passage à gué : Madame le Maire précise que les boues sont à retirer, que des joints sont à refaire. Jérémy et Guillaume se proposent de faire le nécessaire prochainement

Restauration banc, table et pont : Madame le Maire précise également qu'il va falloir poncer et lasurer le banc de l'église, restaurer la table de pique nique au gué, et réparer le pont. Madame le Maire se charge du banc de l'église, jérémy et guillaume se chargent du pont.

Anne-Sophie LARIVIERE

Président de séance

Maryline BOLIN

Secrétaire de séance