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Compte-Rendu - 801575
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fréterive.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 801575)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
COMMUNE
DE
FRETERIVE
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
11
janvier
2022
PRESENTS
:
BUEVOZ
Eve
—
CARLE
Patrick
- BUEVOZ
Guy
- BRAEMS
Patrice
- COLLIN
Matthieu
-
MONIN
Eric
- GRISARD
Benoît
- PAJEAN
Baptiste
- TUAL
Hélène
- VACHET
Nadine
ABSENTS
EXCUSES
: AZNAG
Rachid
- DECOMBLE
Aurore
- DI MASULLO
Vincenza
- NEPOTE-VESINO
Anne-Sophie
- ROBIN
Clément
Elu
secrétaire
:
Guy
BUEVOZ
Le
compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
14
décembre
2021
est
approuvé
à l'unanimité.
Le
Conseil
peut
procéder
à l’examen
des
points
inscrits
à l’ordre
du
jour
:
TRAVAUX &
Rénovation
énergétique
d'un
bâtiment
communal,
demande
de subvention
auprès
de
la Région
et
de
l'Etat
La
commune
souhaite
poursuivre
sa
politique
d’économie
d’énergie
des
bâtiments
communaux.
C'est
pourquoi,
cette
année
il est
envisagé
d'engager
des
travaux
sur
un
bâtiment
communal
datant
de
1933,
servant
de
logement
locatif pour
deux
familles.
La
réalisation
d'un
audit
énergétique
en
2021
a confirmé
la nécessité
de
la mise
aux
normes
thermique,
comprenant
le remplacement
des
huisseries
ainsi
qu’une
isolation
extérieure
du
bâtiment
avec
ravalement
des
façades.
Le
montant
estimatif
des
travaux
s’élève
à
132
222
€ HT.
La
déclaration
préalable
relative
à ces
travaux
et déposée
le
17/12/2021 a
été
accordée.
Le
Conseil
APPROUVE
le projet
présenté,
MANDATE
Mme
le Maire
pour
la consultation
des
entreprises
spécialisées,
AUTORISE
Mme
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
cette
demande
de
subvention; APPROUVE
le
plan
de
financement
présenté
; SOLLICITE
l'aide
financière
la
plus
élevée
possible
de
l'Etat
dans
le
cadre
de
la
DETR
2022
et
auprès
de
la Région
pour
la réalisation
de
cette
opération.
SDES &
SDES,
mise
en
place
du
service
conseiller
énergie
partagé
(CEP)
Dans
le
contexte
actuel
de
surconsommation
d’énergie
et
d'augmentation
des
coûts
afférents,
le
SDES
a
souhaité
s'engager
auprès
des
communes
afin
de
les
aider
à
maîtriser
leurs
consommations
et
à
diminuer
leur
impact
environnemental
par
la
réduction
des
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre
(CO).
La
commune
souhaite
poursuivre
cet
accompagnement
qui
a
débuté
il
y
a
3
ans.
Ce
service
permet
à
la
commune
d'être
accompagné
dans
sa
gestion
de
l'énergie
par
un
conseiller
CEP.
Des
diagnostics
énergétiques
ont
ainsi
pu
être
réalisés
pour
nos
bâtiments
communaux.
Le
Conseil
approuve
le renouvellement
de
l'adhésion
à ce
dispositif et autorise
Madame
le Maire
à signer
la convention
avec
le
SDES.
Le
montant
annuel
de
la contribution
de
la commune
au
service
CEP, a
été
fixé
par
délibération
du
bureau
syndical
du
SDES
du
17
décembre
2019,
à 75
centimes
d’€/habitant/an.
DIVERS &
Vidéo
surveillance
Une
réflexion
est
en
cours
sur
la mise
en
place
d'un
système
de
vidéosurveillance.
Les
services
de
la gendarmerie
sont
intervenus
pour
une
information
aux
élus.
Un
dossier
de
demande
de
subvention
sera
déposé
auprès
de
la Région
dès
finalisation
du
projet.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h30.
Mme
le Maire,
La
Eve
Buevoz