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Document publié le Dimanche 1 octobre 2023 par la commune de Carcès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 ODJ++CONSEIL+MUNICIPAL+DU+11+10+)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Eau et assainissement,
Hôtel de ville – 31 rue Maréchal Foch
83570 CARCES
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
1- PROCES VERBAL
2- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LOCAUX ENTRE LA GENDARMERIE NATIONALE ET LA COMMUNE DE CARCES. 3- DENOMINATIONS DES PARKINGS DE LA VILLE
4- MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER OCTOBRE 2023. 5- AVENANT N°2 PORTANT MODIFICATION DE L’ANNEXE 4 DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DU 29 DECEMBRE 1998 ENTRE LA COMMUNE DE CARCES ET LE SDIS DU VAR
6- CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN DETACHEMENT DE L’UIISC 7 AU PROFIT DE LA COMMUNE DE CARCES AFIN D’ASSURER LA FORMATION DES SAPEURS- SAUVETEURS
7- SIGNATURE D’UNE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS 8- AQUISITION A TITRE ONEREAUX AUPRES DE LA SAFER PACA DES PARCELLES LIEU-DIT LES LONES DE CAMPARNAUD
9- ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX NOUVELLES ASSOCIATIONS 10- ADOPTION DE L’AVENANT N°3 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES D’ACHAT D’ELECTRICITE COORDONNE PAR LE SYMIELECVAR.
11- ADOPTION D'UN FONDS DE CONCOURS AU PROFIT DU SYNDICAT MIXTE DE L'ENERGIE DES COMMUNES DU VAR POUR LA REALISATION DE TRAVAUX T.E.E. REALISES SOUS SA MAITRISE D'OUVRAGE.
12- DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINICPAL
13- ADHÉSION A LA CHARTE DE SOUTIEN A L'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DE PROXIMITÉ
14- APPROBATION DU RAPPORT DE PRESENTATION DE ZONE AGRICOLE PROTEGEE REALISE PAR LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DU VAR ET DE SON PERIMETRE
15- CONVENTION DE DELEGATION ENTRE LA COMMUNE DE CARCES ET L’AGGLOMERATION PROVENCE VERTE POUR L’EXERCICE DE LA COMPETENCE « EAUX PLUVIALES URBAINES » A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
16- AVENANT AU CONTRAT DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE EN MATIERE D’ASSAINISSEMENT ENTRE L’AGGLOMERATION PROVENCE VERTE ET LA COMMUNE DE CARCES RELATIF A LA REALISATION DES TRAVAUX PRIORITAIRES DE PHASE 1 SUITE AUX CONCLUSIONS DU SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE CARCES
17- DECISION DU MAIRE