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Document publié le Mardi 2 août 2022 par la commune de Carcès.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB+202310+Procès+Verbal+du+conseil+municipal+du+28+février+2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Travail et emploi,
Envoyé
en
préfecture
le
16/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
16/03/2023
DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
R
afiche
lé
ID
: 083-218300325-20230313-DELIB202310B-DE
COMMUNE
DE
CARCES
X
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
.
Article
L2121-25
du
CGCT
Carces
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
FEVRIER
2023
Séance
ouverte
au
public
et diffusée
en
direct
MEMBRES
EN
EXERCICE
En
Présents
|
Représentés |
Absents |
Votants
Quorum
exercice
23
18
4
1
22
12
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS
ET
LE
28 FEVRIER
à 18 heures
trente, le Conseil
Municipal
de la Commune
de
Carcès,
dûment
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
RAVANELLO,
Maire.
Date
de
la convocation
: 20
FEVRIER
2023
PRESENTS
: RAVANELLO
Alain
—
IMBALZANO
Maurice
—
CHIAPELLO
Amandine
—
CLAVIER
Vincent
-
DEBOST
Marion
—-
NEMETH
Alex
—
HERBEL
Joseph
—
VIDAL
Antoinette
—- LAUDICINA
Patrick
- CORINO
Pierre
—- PAUL
CAMAIL
Florence
-AMBARD
Frédéric
-
OLIVERO
Christophe
—
FERRETTO-REGGI
Nicolas
-
SCHMITT
Patrick
—
BRISPOT
John
— FABRE
Thibault
PROCURATIONS
:
Madame
GARCIA
Christine
a donné
procuration
à Monsieur
CLAVIER
Vincent
Madame
COLIN
Martine
a donné
procuration
à Monsieur
LAUDICINA
Patrick
Madame
GANZIN
Mireille
a donné
procuration
à Monsieur
CORINO
Pierre
Madame
LORENZON
Céline
a donné
procuration
à Madame
PAUL
CAMAIL
Florence
Monsieur
BOURGAIS
Philippe
a donné
procuration
à Monsieur
SCHMITT
Patrick
ABSENTS : Madame
BULLE
Lucie DESIGNATION
DES
SECRETAIRES
DE
SEANCE
Madame
Marion
DEBOST
est
désignée
secrétaire
de
séance :
UNANIMITE
Le
secrétariat
administratif est désigné
comme
auxiliaire
au
secrétaire
de
séance
DECLARATIONS
une
déclaration
sera
faite
en
fin de
séance
Page
1 sur
12 DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
ID
: 083-218300325-20230813-DELI82028108-DE
QUESTIONS
DIVERSES
Aucune
question
PRESENTATION
DE
L’ORDRE
DU
JOUR
0.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
12
2022 £.
CONVENTION
DE
DELEGATION
DES
EAUX
PLUVIALES
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
CARCES
ET
L’AGGLOMERATION
PROVENCE
VERTE
POUR
L’EXERCICE
DE
LA
COMPETENCE
«
EAUX
PLUVIALES
URBAINES
»
À
COMPTER
DU
IER
JANVIER
2023
2.
CONVENTION
2023-2025
REGISSSANT
LA
FONCTION
D'INSPECTION
DANS
LE
DOMAINE
DE
LA
PREVENTION
DES
RISQUES
PROFESSIONNELS
CONFIEE
AU
CENTRE
DE
GESTION
DU
VAR.
3.
MISE
À
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
EN
DATE
DU
ITMARS
2023
4.
CONSTITUTION
D’UNE
SERVITUDE
AU
PROFIT
DE
LA
COMMUNE
DE
CARCES
POUR
LE
PONT
FERME
5.
REGLES
D'AMORTISSEMENT
COMPTABLE
EN
INSTRUCTION
BUDGETAIRE
ET
COMPTABLE
M57
6.
ADOPTION
DU
REGLEMENT
FINANCIER.
7.
CANDIDATURE
AU
DISPOSITIF
« TERRITOIRE
DURABLE
UNE
COP
D'AVANCE
»
8.
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
ENTRE
LE
30
NOVEMBRE
2022
ET
LE
13
FEVRIER
2023
DELIBERATION
MUNICIPALE
n°
2023-01
: APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2022
DELIBERATION
MUNICIPALE
n°
2023-02:
DELIBERATION
RELATIVE
A
L'ETABLISSEMENT
D’UNE
CONVENTION
DE
DELEGATION
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
CARCES
ET
L’AGGLOMERATION
PROVENCE
VERTE
POUR
L’EXERCICE
DE
LA
COMPETENCE
«
EAUX
PLUVIALES
URBAINES
»
A
COMPTER
DU
1ER
JANVIER
2023
Rapporteur
: RAVANELLO
Alain
L'assemblée
après
en avoir
délibéré,
à l'UNANIMITÉ
décide :
D’APPROUVER
les
modalités
de
la
convention
de
délégation
permettant
à
la
Communauté
d’agglomération
de
la
Provence
Verte
de
déléguer
à la
Commune
de
Carcès
l'exercice
de
la
compétence
« eaux
pluviales
urbaines
»,
à compter
du
ler janvier
2023,
D’APPROUVER
ie
fait
que
la
Commune
de
Carcès
procèdera,
en
lieu
et
place
de
la
Communauté
d’Agglomération
de
la Provence
Verte,
au
règlement
des
dépenses
nécessaires
à
la
gestion
du
service
«
eaux
pluviales
urbaines
»
pendant
la
durée
d’application
de
la
Convention, D’APPROUVER
le
fait
que
le
calcul
des
attributions
de
compensation
sera
opéré
de
manière
Page
2
sur
12 DEPARTEMENT
BU
VAR
-
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
-—
ID
: 083-218300325-20230813-DELI82028108-DE
différée
à
la fin
de
la
convention,
D’AUTORISER
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
la
convention
de
délégation
pour
l'exercice
de
la compétence
«
eaux
pluviales
urbaines
» ainsi
que
tout
document
s’y
rapportant.
DELIBERATION
MUNICIPALE
n°
2023-03:
CONVENTION
2023-2025
REGISSSANT
LA
FONCTION
D'INSPECTION
DANS
LE
DOMAINE
DE
LA
PREVENTION
DES
RISQUES
PROFESSIONNELS
CONFIEE
AU
CENTRE
DE
GESTION
DU
VAR.
Rapporteur
: CHIAPELLO
Amandine
L’assemblée
après
en
avoir
délibéré,
à l'UNANIMITÉ
décide
:
D’APPROUVER
la démarche
préventive
initiée
sur
les
risques
professionnels.
D’AUTORISER
le Maire
ou
son
représentant
à signer
la convention
2023-2025
annexée
régissant
la fonction
d’inspection
dans
le domaine
de
la prévention
des
risques
professionnels
confiée
au
Centre
de
Gestion
du
Var.
DELIBERATION
MUNICIPALE
n°
2023-04:
MISE
À
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
AU
1F%
MARS
2023
Rapporteur
: IMBALZANO
Maurice
L'assemblée
après
en
avoir
délibéré,
à l'UNANIMITÉ
décide
:
D’ADOPTER
les
tableaux
des
effectifs
suivants,
comme
présenté
dans
la délibération
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
01/03/2023
(tableau
n°1)
Emplois
au
dont
01/09/2022
Emplois
Emplois
EMPLOIS
PERMANENTS
CAT
(PM
Emplois!
Emplois
| TOTAL
Pourvus
TNC
(ETP)
‘|
n°2022-58 |
créés
|supprimés|
(ETP)
(ŒTP)
Pourvus
du
(ŒTP)
02.08.2022)
EMPLOIS
FONCTIONNELS
0
0
0
0
0
Directeur
général
des
services |
A
0
0
0
0
FILIERE
ADMINISTRATIVE
19
2
5
16
10.2
3
Attaché
hors
classe
À
0
0
0
Attaché
Principal
A
0
0
0
Attaché
À
2
2
2
Rédacteur
Principal
1°el
B
3
1
2
1.6
1.6
Rédacteur
Principal
2°cl
B
1
1
0
Rédacteur
B
1
1
1
Adjoint
Administratif Pal.
0.6
1°CI.
C
2
2
4
3.6
Adjoint
Administratif Pal.
29°C.
C
6
4
2
0
Adjoint
Administratif
C
4
4
2
0.8
TECHNIQUE
42
2
9
31
25.40
1.40
Technicien
Principal
1°
cl
B
1
1
0
Technicien
Principal
2°
cl
B
0
0
0
Technicien
B
0
0
0
Agent
de
Maîtrise
Principal
C
3
3
3
Page
3
sur
12 DÉPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
_-
F
Agent
de
Maîtrise
C
3
2
I
1
Adjoint
Technique
Pal.
1°CI.
C
2
2
4
3
Adjoint
Technique
Pal.
2°CI.
C
12
8
7.71
0.71
Adjoint
Technique
C
21
7
14
10.6
0.6
MEDICO-SOCIALE
û
0
0
0
0
SPORTIVE
2
0
1
1
1
Educateur
des
A.P.S
Pal
2°CL|
B
1
1
1
Educateur
des
A.P.S.
B
1
l
0
0
CULTURELLE
1
6
1
0
0
Assistant
de
conservation
principal
1°
cl
B
1
1
0
0
ANIMATION
6
1
0
7
3.6
1.6
Animateur
Principal
1°
el
B
Î
1
0
Animateur
Principal
2°
ci
B
0
0
0
Animateur
B
0
0
0
Adjoint
d'Animation
Pal
1°
0.8
CI.
€
1
1
2
1.8
Adjoint
d'Animation
Pal
2°
CL
C
2
2
0
Adjoint
d'Animation
C
2
2
1.8
0.8
POLICE
MUNICIPALE
4
1
9
5
3
Chef
de
Service
de
la
P.M.
B
1
I
0
Brigadier-Chef
Principal
C
1
1
2
2
Gardien
/ Brigadier
€
2
2
1
TOTAL
GENERAL
74
6
14
60
43.40
5.91
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
01/03/2023
(tableau
n°2)
dont
Emplois
EMPLOIS
NON
Nature
TNC
PERMANENTS
(tableau
Fondement|
du
Emplois|
Pourvus
n°2)
CAT.
_]Nombre|
Secteur
|
du
Contrat}
Contrat
|Pourvus|
(ETP)
Adjoint
technique
C
9
TECH
Autres
CDD
5.35
2.35
Adjoint
technique
C
3
TECH
Saisonniers
CDD
3
Adjoint
technique
C
5
TECH
autres
PEC
2
Adjoint
animation
C
9
ANIM
autres
CEE
1
Adjoint
administratif
C
2
ADMI
3-2
CDD
2
Adjoint
animation
€
1
ANIM
autres
E.C
0
TOTAL
|
|
29
|
|
13.35
2.35
BRISPOT
John
on
a bien
compris
que
création
de
poste
ne
veut
pas
dire
recrutement.
C’est
une
évolution
dans
une
carrière
qui
fait que
les
échelons
avancent.
Mais
quel
est
le
solde
par
rapport
au N-1,
car
on
n’a
pas
le nombre
de
postes
de
l’année
dernière,
Quel
le
nombre
d'emplois
total
par
rapport
à l’année
dernière
?
RAVANELLO
Alain
de
2020
à 2023
nous
sommes
passés
de
62
à 56
agents
fonctionnaires
territoriaux
et contractuels.
Par
rapport
à l’année
dernière,
il y
a peut-être
Page
4 sur
12 DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
deux
postes
d’écart...on
peut
le savoir
très vite
BRISPOT
John
c’est
pour
avoir
en
volume
et
la masse
totale,
en
nombre
et en
coût,
pour
faire
un
comparatif
RAVANELLO
Alain
en
nombre,
de
2020
à début
2023
nous
étions
à moins
6
ETP,
tout
confondu,
fonctionnaires
et contractuels
IMBALZANO
Maurice
dans
les postes
créés
il y a des
postes
à temps
partiel
qui
sont
destinés
à la surveillance
de
l’école
entre
12h00
et
14h00.
Ceux
sont
des
créations
qui
sont
vraiment
des
postes
à petit
temps
de
travail
RAVANELLO
Alain
on
va
vous
communiquer
ces
chiffres
très
rapidement
DELIBERATION
MUNICIPALE
n° 2023-:05
: CONSTITUTION
DE
SERVITUDES
AU
PROFIT
DE
LA
COMMUNE
DE
CARCES
POUR
LE
PONT
FERME
Rapporteur
: CLAVIER
Vincent
L'assemblée
après
en
avoir
délibéré,
à l'UNANIMITÉ
décide
:
D’APPROUVER
la création
des
servitudes
définies
ci-dessus
DE
DIRE
que
les
frais
inhérents
à
la
rédaction
des
actes
sont
à la
charge
de
la
commune
de
Carcès. DE
DIRE
que
les crédits
nécessaires
à l’instauration
de
ces
servitudes
seront
inscrits
au
budget
principal
2023.
D’AUTORISER
Monsieur
le Maire
à accomplir
et à signer
tous
les
documents
et actes
relatif
à cette
délibération.
FERRETTO-REGGI
Nicolas
dans
la délibération,
il est
indiqué
que
le montant
du
crédit
sera
affecté
au
budget
2023.
Est-ce
qu’on
a une
estimation
de
combien
cela
va
couter
aux
carçois
?
CLAVIER
Vincent
cela
va
nous
couter
les
actes
: « les frais
inhérents
à la rédaction
des
actes
sont à la charge
de
la commune
de
Carcès
», entre
2 000€
et 2500€
RAVANELLO
Alain
nous
demandons
aux
propriétaires
d’être
chez
eux
et de
nous
accorder
une
servitude,
donc
nous
réglons
les
frais
d’acte,
c’est
logique
DELIBERATION
MUNICIPALE
n°
2023-06:
REGLES
D’AMORTISSEMENT
COMPTABLE
EN
INSTRUCTION
BUDGETAIRE
ET
COMPTABLE
M57.
Rapporteur
: IMBALZANO
Maurice
L'assemblée
après
en avoir
délibéré,
à l'UNANIMITÉ
décide
:
—
D’ACTER
lapplication
de
la
règle
de
l’amortissement
linéaire
au
prorata
temporis
pour
les
budgets
de
la
ville
relevant
de
l’instruction
budgétaire
et
comptable
M57
à
compter
du
ler janvier
2023.
—
D’APPROUVER
les
durées
d’amortissement
ci-dessous
pour
les
budgets
de
la
ville
relevant
de
l’instruction
budgétaire
et comptable
MS7
:
Article
|
ARTICLE
M57
Durée
racine
|
(pour
information
Catégorie
d'amortissement
- données indicatives)
2
2xx
Biens
de
faible
valeur
: seuil
unitaire
inférieur
à |
1 an Page
5 sur
12 DEPARTEMENT
BE
VAR
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
le
16/03/2023
16/03/2023
43-DELI92028108-DE
500
€ TTC
202
202
Frais
réalisation
document
d'urbanisme
et à la
5 ans
numérisation
du
cadastre
203
203x
Frais
d'études
et frais
d'insertion
non
suivis
de
|
5 ans
réalisation
203
203x
Frais
de
recherche
et de
développement
5 ans
204
204x
Subventions
d'équipement
versées
/ biens
5 ans
mobiliers,
matériels
ou
études
204
204%
Subventions
d'équipement
versées
/ biens
15
ans
immobiliers
ou
installations
204
204%
Subventions
d'équipement
versées
/ projets
30
ans
d'infrastructure
d'intérêt
national
205
205x
Concessions
et droits
similaires,
brevets,
2
ans
licences,
maques,
procédés,
logiciels,
doits
et
valeurs
similaires
208
208x
Autres
immobilisations
incorporelles
5 ans
212
2121
Plantations
d'arbres
et arbustes
15
ans
213
2132
Constructions
: immeubles
de
rapport
20
ans
214
214x
Constructions
sur
sol
d'autrui
Sur
la durée
du
bail
215
2156
Matériel
et outillage
d'incendie
et de
défense
10
ans
civile
215
2158
Autres
installations,
matériel
et outillage
10
ans
technique
215
2157x
Matériel
et outillage
de
voirie
10
ans
216
2161x
Biens
historiques
et culturels
immobiliers
15
ans
216
2162x
Biens
historiques
et culturels
mobiliers
5 ans
217
21721
Immobilisations
corporelles
reçues
au
titre
15
ans
d'une
mise
à disposition
: plantations
d'arbres
et
d'arbustes
218
218
Matériels
classiques
: audiovisuel,
sportif,
électroménager,
etc…
218
2181
Installations
générales,
agencements
et
10
ans
aménagements
divers
218
2181
Grosses
installations
générales
: appareils
de
30
ans
levage-ascenseurs
218
2182
Matériel
de
transport
: véhicules
légers,
de
5 ans
tourisme
ou
2 roues
218
2182
Matériel
de
transport
: camions
et véhicules
8 ans
industriels
218
2183
Matériel
de
bureau
électrique
et électronique
:
|
5 ans
téléphone,
fax,
photocopieur,
etc.
218
2183
Matériel
informatique
: ordinateur
PC
ou
3
ans
portable,
périphérique,
serveur
etc.
218
2184
Mobilier
10
ans
218
2184
Coffres
forts,
armoires
fortes
30
ans
218
2188
Matériels
classiques
: audiovisuel,
sportif,
5 ans Page
6 sur
12 DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
RH:*
913-DELI9202808-DE
8300325-20;
électroménager,
etc.
218
2188
Autres
immobilisations
corporelles
10
ans
222
2221
Immobilisations
corporelles
reçues
en
15
ans
affectation
: plantations
d'arbres
et d'arbustes
BRISPOT
Jobn
la 218,
il n°y
a pas
de
durée
d’amortissement
pour
matériels
classiques
:
audiovisuel,
sportif,
électroménager,
c’est
surprenant.
RAVANELLO
Alain
effectivement,
il faut
aller
quelques
lignes
en
dessous,
c’est
Sans,
c’est
une
erreur
de
frappe
DELIBERATION
MUNICIPALE
n°
2023-07:
ADOPTION
DU
REGLEMENT
FINANCIER Rapporteur
: IMBALZANO
Maurice
L’assemblée
après
en
avoir
délibéré,
à l'UNANIMITÉ
décide
:
D’APPROUVER
le règlement
Budgétaire
et Financier,
tel que
présenté
en
annexe
à la présente
délibération DELIBERATION
MUNICIPALE
n° 2023-08:
CANDIDATURE
AU
DISPOSITIF
« TERRITOIRE
DURABLE
UNE
COP
D'AVANCE
Rapporteur
: RAVANELLO
Alain
.
L'assemblée
après
en
avoir
délibéré,
à l'UNANIMITÉ
décide
:
- _
D’APPROUVER
ces
propositions,
- _
D’ACTER
fermement
l’engagement
de
la commune
dans
une
démarche
de développement
durable,
-__
DE
PORTER
la candidature
de
Carcès
au
label
«
Territoire
durable
une
COP
d’avance
»
pour
laquelle
un
dossier
sera
déposé
avant
le
15
mars
2023.
-__
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
accomplir
et
à
signer
tous
les
documents
et actes
relatif à cette
délibération.
BRISPOT
John
c’est
tellement
large...est-ce
qu’il
y
a
quelque
chose
à
voir
avec
l'écologie
?
RAVANELLO
Alain
d’un
point
de
vue
purement
écologique,
cette
année
on
parle
déjà
du
passage
d’une
partie
de
l’éclairage
public
en
led,
de
l’extinction
de
l’éclairage
la nuit,
on
va
lancer
les
études
sur
la consommation
énergétique
des
bâtiments
communaux
BRISPOT
John
est-ce
que
cela
nous
amène
à
des
contraintes
particulières
ou
des
engagements
particuliers
?
RAVANELLO
Alain
cela
ne
nous
amène
pas
à
des
contraintes
particulières,
ni
à
des
obligations.
Simplement
nous,
on
se
doit
d’être
assez
responsable
quand
on
voit
ce
qui
se
passe
aujourd’hui...
au
niveau
des
restrictions
d’eau,
des
changements
climatiques,
etc.
C’est
à nous
d’être
assez
responsable
pour
intégrer
cette
notion
dans
chacun
de
nos
projets,
dans
chacune
de
nos
actions.
Aujourd’hui
on
des
verres
qui
sont
recyclables,
il
est
vrai
qu'avant
nous
avons
des
bouteilles
en
plastique
Page
7
sur
12 DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
RÉ
3-218900325-20230913-DELI92028108-DE
BRISPOT
John
on
a des
verres
recyclables
car
maintenant,
le plastique
est
interdit,
ce
n’est
pas
une
initiative
de
notre
part
RAVANELLO
Alain
oui,
mais
je
voudrai
bien
savoir
combien
de
communes
respectent
Pinterdiction
?
Peut-être
que
l’on
supprimera
même
les
bouteilles
en
plastique,
étant
donné
que
je vois
que
vous
ne
buvez
pas
beaucoup
ce
soir.
DELIBERATION
MUNICIPALE
n°
2023-09:
DECISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
ENTRE
30
NOVEMBRE
2022
et le
13
FEVRIER
2023
Rapporteur
: RAVANELLO
Alain
L’assemblée
prend
acte
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l’article
L.2122.22,
Vu
la
délibération
municipale
n°2020-36
du
22
juillet
2020
modifiée
par
la
délibération
municipale
n°2020-56
du
7
octobre
2020
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
a
délégué,
sans
aucune
réserve
à
son
Maire
et
pour
la
durée
de
son
mandat,
une
partie
des
attributions
en
le
chargeant
de
prendre
les
décisions
qui
s’imposent
à l’égard
des
matières
énumérées
à l’article
L.2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
prendre
acte
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire,
entre
30
novembre
2022
et
le
13
février
2023,
en
vertu
de
la
délégation
de
compétences
susvisée. DECISION
MUNICIPALE
n°
2022-69
du
06/12/2022:
MARCHE
PUBLIC
DE
TRAVAUX
POUR
LA
SECURISATION
ENTREE
ET
SORTIE
PARKING
DU
STADE
MICHEL
SIMEON
Attribution
et signature
d’un
marché
relatif aux
travaux
de
sécurisation
entrée
et sortie
du
stade
municipal
Michel
Siméon
avec
l’entreprise
EUROVIA
—
1560
route
des
gorges
—
83560
VINON
SUR
VERDON.
Le
montant
total
des
travaux
est
estimé
à
42
479,70
€
HT
soit
50
975.64€
TTC,
L'entreprise
pourra
effectuer
un
décompte
mensuel
des
travaux
effectués
pour
le paiement.
La
dépense
sera
constatée
à l’article
2152
du
budget
principal.
DECISION
MUNICIPALE
n°
2022-70
du
08/12/2022
: AVENANT
N°1
PORTANT
MODIFICATION
DU
MARCHE
AOO3_
HYGIENE
RELATIF
AUX
FOURNITURES
ET
EQUIPEMENTS
D'ENTRETIEN
DE
NETTOYAGE
ET
D’'HYGIENE
POUR
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
- LOT
N°1
— 101
et LOT
N°7
— 107-
SIVAAD
Signature
d’un
avenant
n°1
portant
modification
du
marché
AOO3
Lot
n°1
et n°7
Fournitures
et
équipements
d’entretien,
de
nettoyage
et
d’hygiène
pour
une
révision
des
prix
trimestrielle
couvrant
la période
de novembre
2022
à janvier
2023
sur la base
du
nouveau
bordereau
de prix,
avec
clause
de
«
revoyure
»
trimestrielle
jusqu’au
terme
du
marché
fixé
au
31/12/2023,
avec
ia
société
SAS
ORRU.
Monsieur
le
Comptable
Public
est
chargé
de
l’exécution
de
la
présente
décision. DECISION
MUNICIPALE
n° 2022-71
du
13/12/2022
: AVENANT
A LA
CONVENTION
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
AIST
83
POUR
L’ANNEE
2023
Signature
d’un
avenant
à
la
convention
de
prestation
de
service
avec
l’Association
Interprofessionnelle
de
Santé
au
Travail
domiciliée
« Espace
Athéna
»,
BP
125
—
83192
Page
8 sur
12 DEPARFEMENE
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
RL
183-218800325-20230813-DELIS2028108-DE
OLLIOULES.
Cet
avenant
modifie
l’articie
8
de
la
convention
et
fixe
les
tarifs
au
1% janvier
2023.
Pour
l’année
2023,
les tarifs
facturés
sont
: une
cotisation
forfaitaire
de
117.60
€ TTC
par
agent
et par
an.
Des
prestations
complémentaires
pourront
être
facturées
: 99,60
€ TTC
pour
un
examen
de
première
embauche
et
49.20
€
TTC
pour
une
pénalité
suite
à
une
absence
non
excusée
d’un
agent
deux
jours
ouvrés
avant
la date
de
rendez-vous.
La
dépense
sera
constatée
au
chapitre
012
— article
6475
du
budget
principal
2023.
Monsieur
le Responsable
Général
des
Services
et
Monsieur
le
Comptable
Public
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
lexécution
de
la présente
décision.
DECISION
MUNICIPALE
n°
2022-72
du
22/12/2022:
SIGNATURE
DES
ACCORD-
CADRE
RELATIF
AU
MARCHE
ALIMENTAIRE
2023-2624
—- FOURNITURES
DE
DENREES
ALIMENTAIRES
ISSUES
DE
L'AGRICULTURE
CONVENTIONNELEE
BIOLOGIQUE
ET
EN
CIRCUIT
COURT,
DIRECT
PRODUCTEURS
-— SIVAAD
Signature
des
actes
d’engagement
consécutifs
à
la
procédure
d’appel
d’offres
de
denrée
alimentaires
passée
pour
les
années
2023-2024,
via
le
SIVAAD),
selon
les
fournisseurs,
les
iots
et
les
montants
minimum
engagés
par
la
commune
figurant
dans
le
tableau
récapitulatif
ci-
dessus.
Monsieur
le
Responsable
Général
des
Services
et
Monsieur
le
Comptable
Public
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
de
la présente
décision.
DECISION
___ MUNICIPALE
_n°__2022-73
du
27/12/2022:
MISSION
DE
COORDONNATEUR
EN
MATIERE
DE
SECURITE
ET
DE
PROTECTION
DE
LA
SANTE
POUR
LA
REALISATION
DES
TRAVAUX
DE
RESTAURATION
DU
PONT
FERME Signature
d’un
contrat pour
une
mission
de coordonnateur
SPS
pour
la réalisation
de ces travaux
de
restauration
du
pont
fermé
avec
le
bureau
d’étude
BECS
située
Centre
Inovar
—
112,
rue
Docteur
Guérin
—
ZI
Toulon-Est
-83210
LA
FARLEDE.
Pour
cette
mission
le
bureau
d’étude
BECS
recevra
une
rémunération
forfaitaire
fixé
à
2 980.00
€
H.T
soit
3
576.00
€
T.T.C.
L’entreprise
effectuera
un
décompte
mensuel
des
travaux
effectués
pour
le paiement.
Monsieur
le Comptable
Public
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision.
DECISION
MUNICIPALE
n°
2022-74
du
27/12/2022
: CONTRAT
RELATIF
À
LA
CAMPAGNE
D’ANALYSES
D’EAU
USEES
2023-
LDAIS83.
Signature
d’un
contrat
relatif à la campagne
d’analyses
d’eaux
usées
pour
l’année
2022
avec
le
laboratoire
d’analyse
et
d’ingénierie
du
Var
domicilié
au
375
rue
Jean
Aicard
83300
DRAGUIGNAN.
Le
montant
de
la prestation
est
de
2
110.00
€
HT
soit
2
321.04
€
TTC.
La
durée
du
contrat
est
du
01
janvier
2023
au
31
décembre
2023.
Le
contrat
pourra
être
reconduit
de
manière
expresse
par
courrier.
La
dépense
sera
constatée
sur
le
budget
de
l’assainissement.
Monsieur
le Comptable
Public
est chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision.
DECISION
MUNICIPALE
n°
2022-75
du
29/12/2022
: MARCHE
PUBLIC
N°2022-03
RELATIF
A
L’AMENAGEMENT
DE
L’AIRE
DE
LOISIR.
Signature
d’un
marché
relatif à l’aménagement
de
l’aire
de
loisir
avec
: Le
lot n°1
:
la société
EIFFAGE
Route
Grand
Sud
Est
Côte
d’Azur
—
ZI
les
Consacs
-
138
rue
St
Jean
83170
BRIGNOLES.
Le
lot n°2
: la société
QUALI-CITE
Méditerranée
sise
170,
rue
Pierre-Gilles
de
Gennes
83210
LA
FARLEDE
Le
montant
des
travaux
est
de
: Lot
n°1
: 118
887.50
€ HT
soit
142
665.00
€
TTC,
Lot
n°2:
25
907.55
€
HT
soit
31
089.06
€
TTC.
Les
entreprises
effectueront
un
décompte
mensuel
des
travaux
effectués
pour
le
paiement.
Monsieur
le
Comptable
Public
est chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision.
DECISION
MUNICIPALE
n°
2022-76
du
29/12/2022: MARCHE
PUBLIC
N°2022-02
RELATIF
À
L’EXTENSION
DU
COLOMBARIUM
ET
LA
REPRISE
DE
CAVEAUX Page
9 sur
12 DEPARTENIENT
DU
VAR
-
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
F
3-218900325-20230913-DELI92028108-DE
Signature
d’un
marché
relatif à
l'extension
du
colombarium
et à
la
reprise
de
caveaux
avec
la
société
EUROVIA
PROVENCE
ALPES
COTE
D'AZUR
- Agence
de
Vinon
sur
Verdon
sise
1560
route
des
Gorges
83560
VINON
SUR
VERDON.
Le
montant
des
travaux
est de 40
983.05
€ HT
soit
49
179.66
€ TTC.
La
durée
des
travaux
est
estimée
à 2
mois.
L'entreprise
effectuera
un
décompte
mensuel
des
travaux
effectués
pour
le
paiement.
Monsieur
le
Comptable
Public
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision.
DECISION
MUNICIPALE
n° 2023-01
du
03/01/2023
: CONTRAT
D’ASSURANCE
DES
RISQUES
STATUTAIRES
DES
AGENTS
AFFILIES
A
LA
C.N.R.A.C.L.
Signature
d’un
marché
de
service
relatif
au
renouvellement
des
contrats
d’assurance
de
la
commune
de
Carcès
avec
le
groupement
d’entreprise
: CNP
ASSURANCES
4,
Place
Raoul
Dautry
75716
PARIS
CEDEX
16
; SOFAXIS
Route
de
Creton
18110
VASSELAY.
Le
marché
prend
effet
le
1%
janvier
2023
pour
une
durée
de
1
an,
soit
jusqu’au
31
décembre
2023.
Le
contrat
est
signé
sur
l'offre
de
base
avec
une
franchise
de
30 jours.
La
dépense
sera
constatée
à
l’article
6455
du
budget
principal
de
la
commune.
Monsieur
le
Responsable
Général
des
Services
et
Monsieur
le
Comptable
Public
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
lPexécution
de
la présente
décision.
DECISION
MUNICIPALE
n°
2023-02
du
24/01/2023:
AVENANT
N°1
PORTANT
MODIFICATION
DU
MARCHE
AO03
ENTRETIEN
HYGIENE
ET
NETTOYAGE
POUR
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
— LOT
N°2 :
102
— LOT
N°3
: 103
— LOT
N°
4 : 104 — LOT
N°5
: 105
- SIVAAD
Signature
d’un
avenant
n°1
portant
modification
du
marché
A003
Lot
n°2,
Lot
n°3,
Lot
n°4
et
Lot
n°5
Fournitures
et
équipements
d’entretien,
de
nettoyage
et
d’hygiène,
pour
une
modification
de
la
clause
de
révision
des
prix
dont
la
nouvelle
périodicité
est
trimestrielle
jusqu’au
terme
du
marché
fixé
au
31/2/2023
avec
la
société
SAS
ADELYA.
Monsieur
le
Comptable
Public
est chargé
de l’exécution
de
la présente
décision.
DECISION
MUNICIPALE
n°
2023-03
du
25/01/2023
: CONTRAT
DE
PRESTATION
DE
SERVICES
AVEC
M.
LAURITO
YOHAN
(METEO
VAROISE)
Signature
d’un
contrat
de
prestation
de
service
avec
Monsieur
LAURITO
Yohan
domicilié
451
chemin
de
Gigeri
83170
BRIGNOLES.
Le
montant
de
la prestation
est de
800
€ HT
par
an.
Le
contrat
est souscrit
pour
une
durée
de
1 an
à compter
du
1 février
2023,
Il peut
être
renouvelé
4
fois
par
tacite
reconduction.
La
dépense
sera
constatée
à
l’article
611
du
budget
principal.
Monsieur
le
Comptable
Public
est chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision.
DECISION
MUNICIPALE
n°
2023-04
du
25/01/2023
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
CONSEIL
REGIONAL
DANS
LE
CADRE
DU
PLAN
CONCERTE
DE
VALORISATION
DU
PATRIMOINE
PROVENCE
VERTE
VERDON
: RENOVATION
INTERIEUR
EGLISE
Demande
auprès
du
Conseil
Régional
PACA
27
Place
Jules
Guesde
—
13
481
Marseille
cedex
20,
une
subvention
relative
à la réfection
intérieure
de
l’église
Ste
Marguerite.
Le
montant
total
de
l’opération
est évalué
à : 48
550€
HT.
Le
financement
de
l’opération
est estimé
comme
suit
:
Conseil
Régional
valorisation
du
patrimoine
(40%)
:
19
420
€;
C.A.P.V
(30%):
14
565€;
Autofinancement
de
la
commune
(30%)
: 14
565
€.
Monsieur
le
Comptable
Public
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision.
DECISION
MUNICIPALE
n°
2023-05
du
06/02/2023:
AVENANT
N°1
PORTANT
MODIFICATION
DU
MARCHE
AO04
_ LOT
N°1
VO1
FOURNITURE
DE
MATERIEL
ET
D’EQUIPEMENTS
POUR
LES
RESTAURANTS
DES
COLLECTIVITES
ET
Page
10
sur
12 DEPARTENIENT
DU
VAR
-
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
RE
HEURE
TR
ENT
183-218800325-20230813-DELI82028108-DE
MARCHE
AO0S
LOT
N°14
TI5
— LOT
N°15
T16-
LOT
N°16
T17
FOURNITURE
DE
MATERIEL
ET
D’EQUIPEMENT
POUR
LES
SERVICES
TECHNIQUES-SIVAAD
Signature
d’un
avenant
n°1
portant
modification
du
marché
AO04
Lot
n°1-
(fourniture
de
matériel
et d’équipements
pour
les restaurants
des
collectivités)
avec
la société
SAS
GROUPE
COMPTOIR
et
du
marché
AO05
Lot
n°14T15,
Lot
n°15T16
et
Lot
n°16717
(fourniture
de
matériel
et
d’équipement
pour
les
services
techniques)
avec
la
société
SAS
FOURNIER
concernant
une
modification
de
la clause
de
révision
des
prix
dont
la nouvelle
périodicité
est
trimestrielle
jusqu’au
terme
du
marché
fixé
au
31/2/2023.
Monsieur
le
Comptable
Public
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision.
DECISION
MUNICIPALE
n° 2023-06
du
06/02/2023
: CONVENTION
BILATERALE
DE
MISE
À
DISPOSITION
D’UNE
SALLE
ENTRE
LE
CENTRE
DE
FORMATION
HORIZON
ET
LA
COMMUNE
Signature
d’une
convention
bilatérale
avec
le
centre
de
formation
HORIZON
dont
le
siège
social
se
situe
700
avenue
Jules
Grec
—
Résidence
la
Musardière
à ANTIBES
(06600)
pour
la
mise
à disposition
d’une
salle
à la médiathèque
municipale.
La
présente
convention
est conclue
pour
la période
du
30
janvier
2023
au
07
novembre
2023.
L’utilisation
de
la
salle
portera
sur
des
plages
horaires
en journée
ou
en
demi-journée
en
périodes
ouvrées
selon
le
calendrier
des
formations.
Le
coût
de
la location
de
la salle
est
forfaitisé
à : 15
€ TTC
la journée
et à 7 €
TTC
la demi-journée. DECISION
MUNICIPALE
n° 2023-07
du
13/02/2023
: CONVENTION
BILATERALE
DE
MISE
À
DISPOSITION
D’UNE
SALLE
ENTRE
LE
CENTRE
DE
FORMATION
HORIZON
ET
LA
COMMUNE
- ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DECISION
MUNICIPALE
2023-06
Signature
d’une
convention
bilatérale
avec
le
centre
de
formation
HORIZON
dont
le
siège
social
se
situe
700
avenue
Jules
Grec
—
Résidence
la
Musardière
à ANTIBES
(06600)
pour
la
mise
à disposition
d’une
salle
annexe
du
château.
La
présente
convention
est
conclue
pour
la
période
du
30 janvier
2023
au
07
novembre
2023.
L'utilisation
de
la salle portera
sur des
plages
horaires
en journée
où
en
demi-journée
en
périodes
ouvrées
selon
le calendrier
des
formations.
Le
coût
de
la
location
de
la
salle
est
forfaitisé
à
: 15
€
TTC
la journée
et
à
7
€
TTC
la
demi-
journée. RAVANELLO
Alain
je
tenais
à vous
dire
un
mot
avant
de
clôturer
cette
séance.
Vous
savez
qu’il
y a quelques
semaines,
nous
avons
perdu
notre
doyenne
à Carcès,
elle
avait
106ans,
elle
aurait
dû
avoir
107ans
au
mois
de
mars,
Madame
Conte
…
C'était
la doyenne
de
Carcès
et
peut-être
même
des
alentours...Je
voulais
simplement
le
signaler,
par
rapport
à
sa
personnalité
et
cette
longévité
exceptionnelle.
Elle
n’aimait
pas
beaucoup
que
l’on
parle
d’elle,
qu’on
fasse
de
la
publicité,
ou
même
que
l’on
parle
de
ses
anniversaires,
donc
on
a
toujours
été
très
discret
là-dessus.
Mais
quand
même
aujourd'hui,
j’estimai
que
ce
conseil
municipal
devait
apprendre
cette
nouvelle
officiellement.
Je
tenais
quand
même
à en
parler
officiellement
à toute
la population,
c'était juste
un
petit
clin
d’œil,
et
surtout
un
hommage,
avec
tout
notre
respect
que
nous
devons
à
Madame
Conte,
notre
doyenne
récemment
disparue.
Je vous
remercie
pour
votre
attention.
Page
LE
sur
12 DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
La
séance
est levée
à
19h08
Pour
copie
conforme
le Maire
Envoyé
en
préfecture
le
16/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
16/03/2023
Affiché
le
ID
: 083-218300325-20230313-DELIB202310B-DE
DE
BRIGNOLES
—
F
Pour
copie
conforme
la
Secrétaire
de
séance Marion
DEBOST
Page
12
sur
12