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Ordre du Jour - ODJ++CONSEIL+MUNICIPAL+03+06+
Document publié le Jeudi 22 avril 2021 par la commune de Carcès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ++CONSEIL+MUNICIPAL+03+06+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Transports,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 06 2021
AVIS DE LA COMMISSION SUR LES PROJETS DE DELIBERATION :
1) CAPV pacte de gouvernance
2) SIVAAD retrait commune de nans les pins
3) Transfert de compétence optionnelle de la commune de Brenon au profit du SYMIELECVAR 4) Transfert de compétence optionnelle de la commune de la Cadiere d’Azur au profit du SYMIELECVAR
5) Transfert de compétence optionnelle de la commune de Le Val au profit du SYMIELECVAR 6) Convention de mise en fourrière des animaux errants entre la commune et le chenil « identité canine »
7) Convention de stérilisation et d’identification des chats errants entre la commune de carces et la fondation 30 millions d’amis pour 2021
8) Tableau des effectifs au 01.06.2021
9) Révision du tarif de l’enlèvement des dépôts sauvages sur la voie publique 10) Servitude de passage de canalisation électrique – les lônes de Camparnaud – ENEDIS 11) Partenariat PASS CULTURE
12) Convention d’autorisation d’accès et d’occupation du domaine prive non routier de la commune – VAR THD
13) Convention de partenariat « label écoles numériques 2020 »
14) Echange de terrains sans soulte entre la commune de carces et le département du var 15) Instauration régime d’autorisation de changement d’usage des locaux d’habitation 16) Acquisition foncière par la commune d’une parcelle quartier Caramy
17) Participation communale aux transports scolaires
18) Attribution des subventions aux associations.
19) Régularisation des actes de propriétés – Cabro d’Or
20) Adhésion à la Charte Ville Aidante Alzheimer
21) Contrat de mandat renforcement du réseau d’eau potable au quartier des oliverons 22) Contrat de mandat Forage de Tasseau.
23) Redevance d’occupation du domaine public – exonération année 2021
24) Décisions prises par monsieur le maire entre le 22 avril 2021 et le 27 mai 2021
QUESTION DIVERSES.